Construction ecurie

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Kiwyblue

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Construction ecurie
Posté le 06/02/2023 à 12h05
Bonjour, :)

Je suis propriétaire d'un cheval qui est actuellement dans une pension. Mais je souhaite l’accueillir chez moi.

Après un premier contact avec la mairie je constate que mes terrains sont soit en zone Agricole soit en zone Naturelle...


Je souhaiterai savoir si il existe des solutions pour construire une écurie en dur, ou un barn en bois sur ce genre de zone ?


De ce que je comprend, même si ce sont mes terres, je n'ai pas le droit de construire dessus, or mon cheval à besoin d'un abri et moi d'un espace de stockage pour son foinet son matériel, donc il me parait logique de pouvoir faire un bâtiment pour regrouper tout cela, mais visiblement, on est jamais vraiment chez soit...

J'envisage de prendre deux chevaux de plus mais uniquement à titre privé, donc pas de d'élevage, pas de pension, pas de cours, juste vivre ma vie sans dépendre d'une structure extérieure et gérer mes chevaux comme je l'entend, pour leur offrir ce qu'ils méritent de mieux.

J'ai lu sur plusieurs forums que le plus simple est d'implanter du "temporaire" ou de faire des abris en dessous d'un certain nombre de m² mais ce n'est pas ce que je souhaite, l'idée de restaurer un ancien bâtiment présent par le passé à aussi été évoqué mais hélas il n'y a jamais rien eu...

Une partie des terrains sont actuellement en fermage, pensez vous que, sans être exploitant agricole moi même, je puisse prétendre à construire un bâtiment pour entreposer le matériel agricole de l'exploitant ?

Dois-je déclarer une ouverture de pension ou quelque chose du genre pour pouvoir obtenir un permis de construire ?


J'aimerai avoir des retours d'expériences de personnes qui auraient réussi a trouvé la faille pour construire ce qu'ils souhaitent sans pour autant être agriculteurs.

Merci d'avance pour vos réponses :)

Argamelle

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Construction ecurie
Posté le 06/02/2023 à 12h22

kiwyblue a écrit le 06/02/2023 à 12h05:



J'aimerai avoir des retours d'expériences de personnes qui auraient réussi a trouvé la faille pour construire ce qu'ils souhaitent sans pour autant être agriculteurs.



1) Tu n'es pas le premier à essayer de trouver une faille
2) C'est mort. (Et quand tu es agriculteur c'est très très compliqué aussi d'ailleurs , sauf si c'est absolument indispensable à ton activité, et dans ton cas c'est franchement douteux. Les bâtiments en dur sur un terrain agricole c'est non. )

Il y a une raison pour laquelle toutes les personnes dans ton cas rénovent les bâtiments existants ou mettent des structures provisoires :)

PS : Ne pas chercher à truander, ça coûte cher
Re - PS : Je crois qu'installer des viabilisations c'est très très compliqué aussi
Re re PS : il y a une raison pour laquelle les terrains constructibles sont beaucoup plus chers que les terrains agricoles. Et la raison est justement que c'est constructible ... :)

Édité par argamelle le 06-02-2023 à 12h24

Hisatis39

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Posté le 06/02/2023 à 12h35
Mettre une tonnelle ? C'est pas ce qui est le plus solide mais en 10min tu peux l'enlever et les sols reviendront très naturels.
Le risque de truander c'est de mettre des sous dans un abri fixe non légal et de devoir le casser sur ordre de la mairie.

Ton terrain est accolé à chez toi ? Il y a peut être moyen de créer une pièce supplémentaire collée à ta maison (j'ai plus le nom) ?


Argamelle

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Construction ecurie
Posté le 06/02/2023 à 12h39

hisatis39 a écrit le 06/02/2023 à 12h35:


Ton terrain est accolé à chez toi ? Il y a peut être moyen de créer une pièce supplémentaire collée à ta maison (j'ai plus le nom) ?


Nous le voisin a essayé ça et résultat des courses, il va devoir détruire donc bon...

La tolérance a ce sujet a beaucoup diminué parce que le mitage des parcelles et l'emprise agricole qui diminue deviennent un gros problème


Cherchour

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Construction ecurie
Posté le 06/02/2023 à 12h57
Ce sont des règlements qui servent tout simplement à essayer de protéger les espaces naturels et à limiter l’artificialisation des sols.

En principe on se penche sur les documents d’urbanisme avant d’acheter histoire de savoir si ses projets sont réalisables ou non


Tonya

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Construction ecurie
Posté le 06/02/2023 à 13h29
Y’a pas de failles.

Soit tu es agricultrice (et tu en vis) et tu démontres que les installations sont indispensables à ton activité.

Soit tu ne bétonnes pas les sols (puits de carbone…).

L’option restante peut être le tunnel bâché mais attention aussi: la municipalité peut t’obliger à le changer de parcelle tout les 3 mois…


Marlin

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Posté le 06/02/2023 à 13h30
Pourquoi ne pas profiter du bâtiment existant? Sans toucher à sa structure extérieure, rénover et aménager l'intérieur.
Ou abri mobile facilement déplaçable, apparement cela n'est pas trop ta recherche?


Guimsly

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Posté le 06/02/2023 à 13h55
Pas de solution...

Soit tu as 4 parcelles et tu trouves un abri mobile a déplacer tous les 3 mois, soit y'a rien...


Quixote

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Posté le 06/02/2023 à 14h07
marlin Je crois que justement il n'y a pas de bâtiment


Argamelle

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Posté le 06/02/2023 à 14h08

tonya a écrit le 06/02/2023 à 13h29:


L’option restante peut être le tunnel bâché mais attention aussi: la municipalité peut t’obliger à le changer de parcelle tout les 3 mois…


Ah bon? ça je ne savais pas

Et mettre le foin sur palettes sous une bâche bien tendue ça passe ?


Cams760

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Construction ecurie
Posté le 06/02/2023 à 14h16
Je me permets d'intervenir, chez nous les bâtiments mobiles ou bâtiments tunnels de plus de 20 m2 sont aussi soumis à permis de construire, et déclaration préalable si moins de 20 m2... A mon sens ce n'est donc pas une solution... Les seuls cas exempts de formalités sont dans le cas où le bâtiment /tunnel a une emprise au sol de moins de 5m2.


Ibwt

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Construction ecurie
Posté le 06/02/2023 à 14h19
Hello

Va sur Géoportail de l'urbanisme pour savoir quelle est la nature de ta parcelle (Agricole ou Naturelle).
Ensuite tu demande le PLU de ta mairie si elle en a un.

Parfois les PLU sont bien faits, comme avec ma commune qui a pensé aux animaux et autorise à faire des abris en dur sous quelques conditions qui sont très acceptables.

Si il n'y a pas de PLU alors il faut se référer à d'autres reglements que je connais moins.

Le coup de l'extension de ta propre maison pourrait être intéressant en effet si c'est autorisé.

Mais dans tous les cas je te déconseille de gruger, tu risques très gros.


Marlin

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Posté le 07/02/2023 à 10h31
Je me réfère à ceci: "l'idée de restaurer un ancien bâtiment présent par le passé à aussi été évoqué mais hélas il n'y a jamais rien eu..." Selon la compréhension du texte, il se peut qu'il ait été détruit?


Leif

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Construction ecurie
Posté le 07/02/2023 à 10h41
Renseigne toi du côté de la MSA

Il me semble, à prendre avec des pincettes, qu'en étant cotisant solidaire, tu puisses construire, mais, attention à la réglementation et les types de bâtiments

Sinon des abris transportables

J'ai la même problématique, cependant je ne suis pas allée au bout des recherches car financièrement c'était pas le moment...


Argamelle

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Posté le 07/02/2023 à 11h06
leif Oui mais cotiser à la MSA ne va pas suffire : comme l'a dit tonya


Citation :
Soit tu es agricultrice (et tu en vis) et tu démontres que les installations sont indispensables à ton activité.


Hors là ben, deux chevaux accueillis plus le sien ben ça ne fais pas une activité agricole... et pas une activité indispensable non plus.

Sinon tout le monde cotiserait à la MSA pour contourner :)


A la rigueur, revoir avec la mairie si le PLU autorise un abri ?
Mais pour une écurie en dur ou un barn à mon avis c'est plié


Cams760

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Construction ecurie
Posté le 07/02/2023 à 15h23
Effectivement, cotisant solidaire chez nous ça ne passe pas non plus...
J'ai déposé un permis pour un cotisant solidaire, en mettant en avant le fait qu'il produit du miel, des fruits, et qu'il souhaite créer un élevage de moutons, il a été refusé car pas considéré comme agriculteur... Le seul moyen qu'on a eu de le faire accepter c'est qu'il s'installe comme agriculteur à titre secondaire et qu'on redépose le permis une fois l'attestation MSA obtenue.


Construction ecurie
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