Condamnation pour maltraitance

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Pistachio

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Condamnation pour maltraitance
Posté le 13/03/2023 à 07h58

Bonjour. J'ai appris que les propriétaires d'une écurie que j'ai connu il y a fort longtemps ont été condamnés pour maltraitance. Cela faisait des années qu'il y avait des plaintes.
Il y a eu des saisies de chevaux.
Néanmoins, ils ont toujours le droit d'avoit des chevaux et de gérer une écurie!

Savez-vous comment ce système fonctionne concrétement ? Un propriétaire condamné pour maltraitance peut-il continuer à avoir des animaux ou à en faire son métier ? Il y a-t'il des contrôles réguliers au moins?

Je ne citerais aucun nom ni lieu bien sûr car cela n'a pas été rendu public.

Rapide49

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Condamnation pour maltraitance
Posté le 13/03/2023 à 08h38

Tout dépend du degré de maltraitance et de la condamnation.
Certaines personnes sont condamnées pour x temps et d'autre c'est interdit à vie.
Si la personne a des chevaux c'est qu'elle a le droit.

Pistachio

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Condamnation pour maltraitance
Posté le 13/03/2023 à 09h34

Les accusations :
sous-nutrition
lieux de vie insalubres (ils vivaient sur leurs excréments/pisse) et trop petits
violences
Cela concernait plusieurs animaux mais seul un ou plusieurs chevaux (je ne suis pas sûr) on été saisis car ils allaient plus mal que les autres.

La peine : sanctions financières et la saisie de plusieurs animaux.

Je n'en doute pas, légalement, ils ont le droit de continuer à gérer une écurie, même sortir en concours et avoir des chevaux.
J'essaye juste de comprendre comment fonctionne le systême et s'il y a quand même des contrôles après de telles choses.

Adn_arn

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Condamnation pour maltraitance
Posté le 13/03/2023 à 09h39

rapide49 je ne serais pas aussi affirmative: dans un cas de maltraitance que je connais, la personne a été interdite de posséder des animaux à vie... sur son FB, elle montre ses poulains et autres animaux

Comme il n'y a personne qui vient vérifier...

Liteulorce

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Condamnation pour maltraitance
Posté le 13/03/2023 à 10h11

Je dirais même plus ,personne n'est là pour veiller à ce que ce soit vérifier.

Joual

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Condamnation pour maltraitance
Posté le 13/03/2023 à 10h29

Normalement l'interdiction de posséder des animaux, interdit aussi de vivre en présence d'animaux.
Mais dans les fait c'est rarement respecté et il suffit de mettre les animaux à un autre nom que celui qui est condamné pour que ça fonctionne.

Lau7796

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Posté le 13/03/2023 à 11h45

rapide49 Si seulement ! L'élevage de mon chien a interdiction d'avoir des animaux. Ça continue l'élevage depuis la condamnation ...

Rapide49

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Condamnation pour maltraitance
Posté le 13/03/2023 à 12h54

C'est dingue qu'il y ait pas de suivis partout.
Par chez moi c'est assez bien géré de ce côté là et je pensais que c'était partout pareil.

West95

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Condamnation pour maltraitance
Posté le 13/03/2023 à 13h41

Y a aucun suivi ou presque dans les cas d'inspection du travail... Donc vous pensez vraiment que pour des animaux il y aura un suivi ? Manque de moyen.

Là où le suivi/contrôle peut être plus présent à la rigueur c'est s'il y a fraude financière (tva, non déclaration msa, etc...) car là ça touche au porte monnaie de l'Etat ou de ces organismes. Et encore c'est souvent sur dénonciation.

Bachata7

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Condamnation pour maltraitance
Posté le 13/03/2023 à 17h22

Bof
Ici on a 1 gerant de pension qui a eu plusieurs proces et condamnations
Il est interdit de detenir des chevaux.
Il continue a mettre des annonces sur l.bc pour proposer des pensions.
Certains tombent dans le panneau.

Ca m'ecoeure.

Édité par bachata7 le 13-03-2023 à 17h23



Pistachio

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Condamnation pour maltraitance
Posté le 13/03/2023 à 21h14

N'est-ce pas étrange que les propriétaires qui continuent de louer des box chez ce genre de gérants ne voient rien ?
Si j'avais encore mon cheval, j'aurais peur de le mettre dans un endroit comme ça.
Condamnation pour maltraitance
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