Cheval maltraité et volé

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Wenddy81

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Cheval maltraité et volé
Posté le 21/03/2023 à 11h58

Bonjour,

Je fais ce sujet suite au vol d'une jument. Cette jument était la mienne, je l'ai vendu à une personne en 2017 sans contrat pour de la retraite paisible suite à une tendinite et de l'arthrose, elle avait 18 ans.
Cette personne n'a jamais fait le changement de propriétaire car elle aurait perdu les papiers. Cette personne l'a monté, travaillé, sorti en concours à son âge et état de santé... Elle est accusée de maltraitance, usurpation d'identité, vente de chevaux ne lui appartenant pas, ect...

En 2021, cette personne a vendu ma jument à un couple. Ce couple semblait bien, ("de loin, sur les réseaux, puisque je n'habite plus vers chez eux et n'ai jamais vu ces gens en vrai"), ils m'envoyaient des nouvelles, photos et vidéos. J'ai su que la jument bougeait beaucoup de pension et que ce couple se plaignait de se faire harceler par la proprio précédente car elle voulais récupérer la jument. Hier, le couple m'appelle pour me dire qu'il se sont fait voler la jument et qu'ils ne peuvent pas porter plainte car sur l'IFCE ils ne sont pas les propriétaires. OUI puisque c'est toujours moi...

J'arrive à trouver les infos, où elle est, qui l'a prise, pourquoi. Et donc j'apprends que ce couple est sur liste noire à l'IFCE, pleins de dettes, qu'ils n'ont jamais payé les pensions et c'est pour cela que la jument bougeait beaucoup. Ils n'ont pas le droit de détenir des animaux et qu'ils ne prenait pas soin de la jument : Coups, travail en selle, saillie alors qu'elle a 23 ans et en très mauvais état de santé...

La personne qui a "volé" la jument donc est l'ancienne propriétaire qui a fait intervenir un transporteur pour la lui ramener chez elle en lui prétextant que la jument était la sienne. Le transporteur pensait bien faire en rendant la jument à l'ancienne propriétaire mais ne savait pas qu'elle n'étaie pas honnête. Nous avons discuter avec le transporteur et nous aimerions sortir la jument de ce "merdier" car elle ne sera toujours pas respectée et mise en retraite dans aucune des deux "familles".

Etant donné que je suis toujours propriétaire sur l'IFCE, qu'aucun contrat de vente n'a été fait, et les circonstances de maltraitance, est-il possible que je récupère la jument légalement pour la mettre en sécurité dans une bonne famille ?

Merci par avance pour votre aide.
Je ne voudrais pas avoir des problèmes en écoutant mon cœur plus que ma raison en récupérant la jument si je n'ai pas le droit.

Édité par wenddy81 le 21-03-2023 à 13h50

Liteulorce

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Cheval maltraité et volé
Posté le 21/03/2023 à 12h04

Je crois qu'on en est toujours à: l'animal appartient à qui peut prouver qu'il paie pour. Pas à un morceau de papier et pas plus à un écrit électronique.

Donc et ta question le souligne comment faire pour être dans la légalité? Je dirais jugement , de justice , laquelle? Je laisse les spécialistes te répondre.

Je dirais même plus, c'est une excellente question!

Argamelle

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Cheval maltraité et volé
Posté le 21/03/2023 à 12h27


wenddy81 a écrit le 21/03/2023 à 11h58:


La personne qui a "volé" la jument donc est une transporteuse, qui pensait bien faire en rendant la jument à l'ancienne propriétaire.


ça c'est bizarre , les transporteurs ne transportent personne sans les papiers il me semble

Mais au final, ça ne change rien, le cheval ne t’appartient plus depuis longtemps, tu ne peux rien faire du tout

Édité par argamelle le 21-03-2023 à 12h29



Plume29

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Cheval maltraité et volé
Posté le 21/03/2023 à 12h37

La jument ne t'appartient plus, car même sans contrat il doit y avoir des échanges écrits et une somme d'argent échangée.

En récupérant la jument tu te rendra coupable de vol également.

Hormis lui racheter la jument, tu ne peux rien faire.

Totox

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Posté le 21/03/2023 à 12h42

wenddy81 c'est quoi la liste noire de l'ifce?

Globs

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Cheval maltraité et volé
Posté le 21/03/2023 à 12h45

Si maltraitance avérée saisie par une association ?

Wenddy81

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Posté le 21/03/2023 à 13h19

argamelle

Oui c'est clair...

Wenddy81

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Posté le 21/03/2023 à 13h21

plume29

Pas de somme d'argent. C'était un échange entre ma jument et sa ponette. Et les échanges écrits datent de 2017 sur messenger, je ne suis pas sûre qu'il y ait encore des traces de ça. En tout cas de mon côté j'en ai pas.

Wenddy81

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Posté le 21/03/2023 à 13h21

totox

A priori quand on est liste noir on ne peut plus devenir propriétaire d'un équidé.

Wenddy81

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Posté le 21/03/2023 à 13h22

globs

Trop compliqué de saisir un cheval par une association. Depuis 2017, 2 voire 3 associations essayent de la sortir de là sans succès.

Wenddy81

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Posté le 21/03/2023 à 13h28

plume29

Ah et par rapport au fait que elle ne m'appartient plus et que à moins que je l'achète je ne puisse pas la récupérer. Je pense avoir la solution. Cette personne à vendu la jument au couple. Donc la personne qui a "volé" la jument n'est pas la sienne pour autant et elle, elle l'a vraiment volé par contre.

D'après le couple, ils l'ont acheté, l'ont payé. Donc ils sont les "vrais" propriétaires et c'est à eux que je dois demander de me la vendre. Si en plus ils ont fait un contrat de vente, il suffit juste que je recontacte le couple, qui à priori s'en fichait que je récupère la jument, et que je leur demande de me la redonner. Je fais un contrat de don avec eux et je suis en règle pour la récupérer.

Nanouetbabane

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Cheval maltraité et volé
Posté le 21/03/2023 à 13h31


wenddy81 a écrit le 21/03/2023 à 11h58:


Etant donné que je suis toujours propriétaire sur l'IFCE, qu'aucun contrat de vente n'a été fait, et les circonstances de maltraitance, est-il possible que je récupère la jument légalement pour la mettre en sécurité dans une bonne famille ?


Tu viens littéralement de publier par écrit, en accès libre sur internet un récit détaillant exactement la situation, et donc, reconnaissant officiellement que tu n'es pas propriétaire de la jument...

Personnellement, j'irais porter plainte, déjà, avec les nouveaux proprios.

J'irais ensuite tenter de la récupérer auprès d'eux (par des voies légales : don, vente...).

Sayo

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Cheval maltraité et volé
Posté le 21/03/2023 à 13h34

Est ce que racheter un animal que tu sais voler (et que tu connais le voleur) ne te rend pas complice du vol ? Ca fait limite un peu commanditaire. Un tiers commet le délit et par la suite, comme le cheval est volé tu négocies son prix et hop tu la récupères comme ça En faisant cela, tu cautionnes un délit d'une certaine manière.

Ca fait surement très avocat du diable et très tiré par les cheveux mais personnellement, j'éviterai de m'intégrer dans une histoire de vol et récupérer ensuite l'objet du vol, même avec toute la bonne volonté du monde.

Wenddy81

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Posté le 21/03/2023 à 13h34

nanouetbabane

Je n'ai pas dit reconnaitre officiellement que je ne suis pas la propriétaire de la jument.
J'ai dit que sur l'IFCE j'étaie la propriétaire. Et qu'en réel, le couple est propriétaire.
En aucun cas la jeune fille entre deux n'est propriétaire, elle l'a été mais ne l'est plus puisqu'elle l'a vendu.
Donc si le couple me demande de récupérer la jument je suis en droit de la récupérer.

Wenddy81

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Posté le 21/03/2023 à 13h37

sayo

Non je ne rachète pas la jument au voleur C'est avec le propriétaire réel qu'on souhaite la récupérer puisqu'elle est à lui et que comme il ne peut de toute façon plus l'assumé et n'est plus en droit de le faire il me la céderait. C'est l'objectif du moins. En aucun cas je cautionne le voleur et est complice de cette personne

Domipac19

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Posté le 21/03/2023 à 13h39

Perso, j'appellerais la Gendarmerie et je leur raconterais mon histoire. Je m'étonne d'ailleurs, que ce couple ne l'ait pas fait pour le vol.
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