Achat cheval

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Alex301

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Posté le 11/06/2023 à 21h23

Bonjour

J’ai acheter une jument en février que j’ai payer en 4 fois à la suite d’un contrat établi entre les deux parties.

Maintenant voilà, j’ai bien fini de payer ma jument mais « l’ancienne » propriétaire ne me donne pas le certificat de vente (carte d’immatriculation) bien que j’ai eu les papiers d’identification (le carnet).
J’ai beau lui envoyer des messages, elle ne répond pas.
Elle a soit disant poster la carte d’immatriculation il y a maintenant deux semaines mais je n’ai toujours rien reçu.
Je lui demande donc de le faire par internet sur le site de l’IFCE au cas où la poste aurait perdu la lettre.
Mais elle ne répond toujours pas
Je ne sais pas comment faire
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Malwene

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Posté le 11/06/2023 à 21h27

alex301 bonjour,
Avez-vous contacté l'IFCE? Avec le contrat et les papiers ça devrait être faisable non

Alex301

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Posté le 11/06/2023 à 21h28

malwene

Non je ne l’ai ai pas contacter.
Puis-je le faire sur mon espace ?

Spiritdancer

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Posté le 11/06/2023 à 21h42

On ne peut pas faire un changement de propriétaire via internet si le cheval n’a pas une carte dématérialisée avant d’être vendu.
Prenez contact avec l’IFCE et jetez un coup d’œil sur le site : on peut y télécharger les déclarations sur l’honneur et la démarche à suivre y est indiquée.

Nanouetbabane

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Posté le 12/06/2023 à 10h23

Bonjour,

Peut-être lui envoyer une mise en demeure par LRAR ? Si vous avez un assureur protection juridique, il peut normalement s'en charger gratuitement !

C'est un peu "l'ultime démarche" qui m'apparaît.

Paulimer

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Posté le 12/06/2023 à 12h07

J'ai du enregistrer un cheval à mon nom sur l'IFCE récemment car son ancienne propriétaire n'avait jamais fait les démarches pour le mettre à son nom et n'avait donc pas la possibilité de m'envoyer le code. J'ai rempli une attestation sur l'honneur comme quoi c'était bien mon cheval (j'ai un contrat de vente comme "preuve" mais on me l'a pas demandé) et on m'a envoyé un code pour l'enregistrer sur l'IFCE. J'ai du payer 12€ par contre !

Totox

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Posté le 12/06/2023 à 12h31

Y a besoin de rien d'autre qunune attestation sur l'honneur et un petit cheque a l'IFCE. Ca ira plus vite que rédiger X contrats et ca sera moins chère également puisque le chèque sera a faire dans tous les cas !

Bymathilde

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Posté le 12/06/2023 à 19h04

à lire les réponses ça parait si simple de "s'approprier" un cheval sans ses papiers que s'en est flippant !

Hisatis39

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Posté le 12/06/2023 à 19h21

bymathilde Je ne sais pas, mais ça serait plausible que l'ifce contact le nom de celui qui est noté. Avec reponse positive de j'ai vendu c'est ok. Ou une non réponse passé un certain délai c'est considéré comme un abandon et donc demande de changement ok.

Édité par hisatis39 le 12-06-2023 à 19h21



Expar

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Posté le 12/06/2023 à 20h40

bymathilde
J'ai eu droit à devoir faire une attestation sur l'honneur + chèque pour avoir la carte d'immatriculation. Le vendeur a fait de même et il y avait bien la facture d'achat/de vente disponible aussi.

Le cheval avait "erré" environ une dizaine d'années entre son 1er proprio en RP et chez divers marchands et CE avant d'arriver dans mon CE qui me l'a vendu. La carte était encore au nom de son tout 1er proprio en RP.
Ca a pris 2 ans pour que j'ai la carte car l'IFCE a quand même fait une recherche sur les proprios d'avant. On connaissait les 2 vendeurs précédent mais pas plus.

Je ne pense pas que ça soit aussi "facile" que juste faire une attestation sur l'honneur et envoyer un chèque. Comme l'écrit Hisatis39, il faut que le proprio inscrit sur la carte soit ok avec le fait d'avoir vendu son cheval.

Corleone

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Posté le 13/06/2023 à 08h48

A part lui envoyer des messages, vous avez essayé de l'appeler ? Avec un autre numéro de téléphone, tant qu'à faire, pour ne pas qu'elle vous bloque.

Ma question est bête, mais bon....

Paulimer

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Posté le 14/06/2023 à 14h59

expar

Pourtant c'est aussi facile qu'une attestation sur l'honneur et un paiement.
Je l'ai fait, en même pas deux semaines c'était plié.

Il faut se dire qu'une attestation de propriété à l'IFCE n'est pas un document suffisant pour prouver que le cheval est bien le notre. C'est surtout une base de données pour faciliter certaines démarches et recenser les chevaux.

EDIT :


Citation :
La carte d’immatriculation est un gage de valeur et d’authentification du propriétaire enregistré dans la base SIRE qui sécurise les transactions. Elle permet de connaître et de contacter facilement le propriétaire. La carte d’immatriculation est une présomption de propriété en cas de litige : un juge s’appuiera entre autre sur ce document pour déterminer qui est le propriétaire de l’équidé. Au delà du caractère légal, l’enregistrement de la propriété rattache le propriétaire à son équidé y compris dans une dimension affective.

https://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/au-cours-de-la-vie-du-cheval/carte-immatriculation/achat-vente-gestion-propriete/?utm_source=Effiweb&utm_medium=Bouton-carte-immatriculation &utm_campaign=SIRE-gestion-propriete

Édité par paulimer le 14-06-2023 à 15h02



Plume29

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Posté le 14/06/2023 à 16h49

J'avais eu le cas avec une de mes juments, malgré plusieurs relances pas de carte...

Finalement mon nouveau conjoint a appelé en se faisant passer pour un acheteur de la jument, qu'il lui fallait absolument la carte etc.. bah 10 jours après je la recevais

Expar

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Posté le 15/06/2023 à 18h48

paulimer

En fait, tu ne sais pas si l'IFCE a contacté le proprio inscrit antérieurement sur la carte pour savoir si c'était ok ou pas ? Car il suffit d'un coup de fil et si le proprio dit que c'est ok, il a bien vendu le cheval à Miss Paulimer, ben c'est ok.

Pour ma part ce n'était pas ok, mais ça s'est bien terminé avec 2 attestations sur l'honneur (vendeur et moi) + la facture de vente + le chèque et c'était ok. L'agent avait bien expliqué au vendeur, (c'est lui qui avait fait les démarches) qu'ils avaient cherché le dernier proprio sur la carte sans succès.
Ensuite, comme tout se fait à distance, en effet, facile de faire comme Plume29. D'ailleurs, j'aurais pu leur dire comment trouver le dernier proprio de mon cheval, vu qu'il était dans mon coin et que j'ai pu remonter les péripéties de mon cheval en RP...

Paulimer

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Posté le 15/06/2023 à 21h01

expar

Mais le proprio officiel ne m'a jamais vendu le cheval ! J'ai découvert le nom du proprio officiel le jour où j'ai pu modifié la propriété. Je disais justement que la propriétaire précédente n'avait jamais mis les papiers à son nom et c'est la raison pour laquelle j'ai du faire la démarche.
J'ai bien du mal à croire qu'en deux semaines, l'IFCE a eu le temps de contacter le proprio officiel qui a réussi à les réorienter vers le propriétaire suivant puis vers celui d'après (je sais pas combien il y en a eu). Sachant qu'il y avait de grandes chances qu'il ne se souvienne même pas du cheval ou du nouveau propriétaire du cheval puisque ça faisait 10 ans qu'il était à la propriétaire qui me l'a donné.
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