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Paiement achat cheval en plusieurs fois

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Clstables

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Paiement achat cheval en plusieurs fois
Posté le 28/11/2023 à 23h19
Bonjour,

J’explique ma situation
Début septembre 2023, je vends un cheval en acceptant un paiement échelonné jusqu’au 31 décembre 2023. Je précise aucun contrat écris n’a été signé.
Nous sommes en novembre 2023 et dans ce que nous avions dit, il y a 15.000 euros de retard sur ce qui devrait déjà être honoré au 20/11/2023
Les prétextes sont multiples, les virements n’arrivent jamais , problème de banque , toujours reporté au lendemain depuis des mois

Je n’ai pas envie d’être en litige et j’aimerais trouver la meilleure solution possible
J’ai accepté cette proposition car les acheteurs en question sont déjà client avec une jument dans les écuries de mon conjoint et le cheval restait dans les boxes, carte de propriétaire toujours en ma possession mais leur fille depuis septembre 2023 jusqu’au 20/11/2023 utilisait le cheval comme le sien et n’était plus sous ma selle

Tant que le retard de paiement n’est pas honoré, j’ai décidé au 20/11/2023 de récupérer le cheval sous ma selle mais … à ma charge pour le moment.

Si l’acheteur m’en fait la demande, suis je obligé de le rembourser sur ce qui a déjà été versé? Est ce que le cheval reste à sa charge tout en étant sous la selle s’il souhaite tout de même l’acheter?
Merci d avance pour vos réponses

Bibil91

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Paiement achat cheval en plusieurs fois
Posté le 28/11/2023 à 23h51
Il n y a pas eu de contrat écrit mais il y a probablement eu soit un contrat oral soit des échanges e-mail ou sms précisant l objet ( le cheval xxx), la date de l échange ( 01/09/23 ou 31/12/23 au 1 er versement ou au dernier ?)
Son prix et comment se répartissent les paiements.

Et qui paie la pension et les frais divers entre septembre et fin décembre.


Si je comprends bien le ou les premiers versement ont eu lieu pour l achat du cheval, puis les versements ont cessés MAIS qui paie pour son entretien actuellement ? Il est en pension ou ce cheval ? Chez toi ?


Dans to histoire le diable se cache dans les détails … impossible de répondre sans un minimum d info précises.


As tu tenté de parler aux acheteurs ? Dans quel état d esprits sont ils depuis le 20/11 ( date ou si je comprends bien leur fille n a plus pu s en occuper ) ?

Vu les montants en jeu ça vaut probablement le coup de demander l avis d un avocat.


Clstables

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Posté le 29/11/2023 à 01h37
J’ai décidé de le récupérer au 20/11/2023 donc pour le moment à ma charge
L’état d’esprit c’est que même si c’est jusqu’en mai ils vont réussir à soldé le cheval
Sauf que d’ici novembre à mai le cheval va me couter (c’est un cheval que je n’avais pas spécialement prévu de vendre tout de suite, que je souhaitais commercialiser bien plus tard mais l’idée qu’il puisse rester aux écuries me plaisait)
Cela fait donc 3 mois que je suis à pied et bloque financièrement pour racheter un cheval

J’ai donc depuis une dizaine de jours récupérer le cheval sous ma selle, et donc logiquement cela devrait engendrer une pension jusqu’à totalité de la somme versée … je suis un peu perdue


Vanrhijn62

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Posté le 29/11/2023 à 07h31
As-tu une assurance juridique ? pour le coup et vu la somme en jeu, demande un conseil juridique et ne prends pas le risque de te mettre en tort toi vis à vis de la loi... Je ne sais pas dans quelle mesure la vente peut être considérée comme nulle si le montant n'est pas entièrement perçu à l'échéance, et surtout quelle est la marche à suivre pour faire annuler la vente de manière officielle et légale, ou pour officialiser la dette et engager une action en recouvrement.

Déjà dans un premier temps, s'il n'y a jamais eu d'écrit officiel, je ferai un courrier recommandé avec accusé de réception détaillé qui reprend tout l'accord oral qu'il y a eu (montant total, qui prend en charge les frais de pension, maréchal, véto, etc.), et qui met en demeure de respecter l'accord faute de quoi tu te verras dans l'obligation d'engager une action légale pour annuler la vente.


Badmonster

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Posté le 29/11/2023 à 07h59
Faut quand même avoir confiance pour ne faire signer aucun papier avec des sommes comme ça.
Envoie un recommandé et un mail déjà pour rappeler les faits + leur demander de régler le solde. Si tu les as au tel ou que tu leur parles en vrai : mail pour récapituler la discussion et avoir une trace écrite.

Avocat.

Tu as peut être une assurance juridique ? Mais pas sûr qu'elle couvre ça, donc le mieux c'est de consulter un avocat pour voir ce qui est possible et comment.


Solange27

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Posté le 29/11/2023 à 08h38
Moi j'ai vendu un shetland 800 euros à une amie, avec paiement échelonné (une fois 400 puis 200 le mois suivant et 200 le mois encore suivant).

On avait signé un papier tout bête avec les échéances.

J'ai quand même flippé pendant 2 mois en ayant peur qu'elle ne paye pas.

Alors ton cas me fait totalement halluciner.

Tu n'as jamais lu aucun sujet sur les arnaques à la vente sur ce forum ?

Ce que je dis n'est pas très utile je l'avoue, sauf peut-être à faire réfléchir les vendeurs...


Sweetydog

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Posté le 29/11/2023 à 09h26
Bonjour
Mais il est a combien ce cheval?
Et en cas de vente il vaut mieux faire un écrit surtout quand il y a paiement en plusieurs fois et plusieurs millers d'euros en jeu. Malheureusement on ne peut faire confiance a personne dans ce genre de cas ...
Il faut aussi savoir qui paie quoi (pension, marechal, veterinaire...) et qui est responsable en cas de dommage. Le cheval va bien et reste montable mais il y a des gens pour qui ca s'est moins bien passé .


Leif

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Posté le 29/11/2023 à 09h47
solange27 déjà que les petits montants c'est compliqué d'être payé, mais vu le prix du canasson ici j'aurais fait un contrat, ça marque d'ailleurs le manque de professionnalisme du vendeur, aussi bon soit-il, un contrat de vente c'est la base ;)

Tu as maintenant un contrat oral, et sûrement des écrits type mails ou SMS concernant ces échéances

Un courrier AR déjà si la discussion n'est pas ouverte serait un bon point

Remettre sur table les tenants et aboutissants de cette vente et où ça en est maintenant

On essaie déjà à l'amiable, si ça ne passe pas, on passe aux procédures


Domipac19

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Posté le 29/11/2023 à 13h23
Tu n'as pas répondu aux questions posées. Qui paye la pension depuis le mois de septembre? Il est où, ce cheval, dans ton écurie ou dans une autre écurie?
Après, avec des sommes pareilles, ça tombe sous le sens qu'il fallait faire un contrat écrit signé par les 2 parties. Et puis au pire, il fallait prendre X chèques et les encaisser tous les mois. Là, c'est quand même courir après les emmerdes, désolée.


Ecoleartequestr

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Posté le 29/11/2023 à 15h59
J’ai décidé de le récupérer au 20/11/2023 donc pour le moment à ma charge

Je ne suis pas d'accord avec ça. Même si tu le récupères chez toi et qu'il ne te coûte pas très cher, tu es en droit de facturer une pension si tu te retrouves à entretenir le cheval au delà du délai initialement prévu.
Et si tu paies une pension pour ça, encore plus.
Que le cheval soit sous ta selle ou pas, que tu l'utilises ou pas, ne les regarde pas. A partir du moment où la date de prise en charge par eux est dépassée , les frais induits leur incombent, ça n'est pas à toi de payer. Et imagine un gros frais véto : qui paiera aussi?

Tu sembles bien trop gentille depuis le début dans cette histoire, mais ça ne peut que te retomber dessus


Domipac19

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Posté le 29/11/2023 à 20h46
Puis bon, tu as décidé mais tu leur en as parlé? Et ils t'ont dit quoi?


Domipac19

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Posté le 29/11/2023 à 22h17
Et depuis le 20/11/2023, la fille ne vient plus monter son cheval?


Clstables

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Posté le 30/11/2023 à 09h44
Merci pour vos réponses constructives
Pour ce qui est des autres, je ne suis pas en train de vous dire que c’est la catastrophe mais que j’essaie de proposer quelque chose qui ira des deux côtés, pas de contrat puisque carte de propriétaire à mon nom; le cheval est aux écuries actuellement et ont déjà une jument aux écuries depuis un an

Ce ne sont pas des gens avec qui la discussion est éteinte et qui ne veulent rien entendre
En revanche je sais que j’ai été trop gentille et que cela m’a joué des tours
J’essaie de trouver une solution qui peut convenir aux deux.


Lucie44300

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Posté le 30/11/2023 à 10h28
clstables cela ne réponds absolument pas aux questions.

c'est important d'aller au bout su sujet pour informer et aider les autres qui pourraient se trouver dans une situation similaire.


Pikaa

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Posté le 30/11/2023 à 10h47
Mais ils le veulent toujours le cheval ?


Domipac19

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Posté le 30/11/2023 à 12h50
Mais en fait, tu demandes de l'aide mais tu ne réponds pas aux questions du coup, on ne sait pas vraiment les tenants et les aboutissants, ce qu'il se passe réellement donc merci de répondre clairement aux questions posées.


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