Paiement achat cheval en plusieurs fois

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Clstables

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Paiement achat cheval en plusieurs fois
Posté le 28/11/2023 à 23h19

Bonjour,

J’explique ma situation
Début septembre 2023, je vends un cheval en acceptant un paiement échelonné jusqu’au 31 décembre 2023. Je précise aucun contrat écris n’a été signé.
Nous sommes en novembre 2023 et dans ce que nous avions dit, il y a 15.000 euros de retard sur ce qui devrait déjà être honoré au 20/11/2023
Les prétextes sont multiples, les virements n’arrivent jamais , problème de banque , toujours reporté au lendemain depuis des mois

Je n’ai pas envie d’être en litige et j’aimerais trouver la meilleure solution possible
J’ai accepté cette proposition car les acheteurs en question sont déjà client avec une jument dans les écuries de mon conjoint et le cheval restait dans les boxes, carte de propriétaire toujours en ma possession mais leur fille depuis septembre 2023 jusqu’au 20/11/2023 utilisait le cheval comme le sien et n’était plus sous ma selle

Tant que le retard de paiement n’est pas honoré, j’ai décidé au 20/11/2023 de récupérer le cheval sous ma selle mais … à ma charge pour le moment.

Si l’acheteur m’en fait la demande, suis je obligé de le rembourser sur ce qui a déjà été versé? Est ce que le cheval reste à sa charge tout en étant sous la selle s’il souhaite tout de même l’acheter?
Merci d avance pour vos réponses

Kaywest

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Posté le 30/11/2023 à 13h31

C'est vrai que c'est pas très clair cette histoire :

--> le cheval n'est pas payé dans son intégralité, il manque 15 000€
--> la jeune fille le monte plus ? comment ont-ils pris la nouvelle que tu le reprenais à ta charge ?
--> tu payes la pension et tu t'en occupe actuellement (depuis le 20)?

Bon ben pour moi, tu rembourse la somme perçue et tu reprends le cheval pour une vente en bonne et due forme soit tu leur fait un courrier pour les sommer de respecter les échéanciers sinon tu vas engager des procédures judiciaires.

parce que là, à cette allure ils ne vont jamais te les payer.

Solange27

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Posté le 30/11/2023 à 13h32

nanouetbabane ce serait bien que tu interviennes si tu as le temps.

Pour moi, la vente est "parfaite", puisque les deux parties sont d'accord sur "la chose et le prix".

Il me paraît donc anormal que l'auteure ait décidé de reprendre le cheval.

Il faut trouver un autre levier pour faire payer les acheteurs.

Personnellement, je conseillerais de mettre par écrit les décisions prises AVANT qu'il y ait un problème, en citant les éventuels messages écrits ou oraux ainsi que les dates (le plus précisément possible).

Ensuite, se réunir à l'amiable avec l'acheteur (prendre un rdv, pourquoi pas autour d'un verre ? ) et lire ensemble le document et voir si tout le monde est d'accord.

En fonction de ce qui se dit à ce moment là, prendre des notes et refaire un écrit pour repartir sur de bonnes bases.
À la fin de la réunion, toutes les parties concernées signent et repartent avec une exemplaire de ce nouveau contrat.

Il faudra un ordinateur et une imprimante.

Au cours de ce rendez-vous, il peut être préciser des actions qui seront faites en cas de retard de paiement.

Si l'auteure est trop timide, elle peut se faire assister d'un ou d'une amie ou connaissance qui la soutiendra

Édité par solange27 le 30-11-2023 à 13h35



Sweetydog

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Posté le 30/11/2023 à 13h40

clstables On ne parle pas de catastrophe pour le moment mais imaginons que le cheval se blesse gravement et soit immontable par la suite ou pire , qui sera responsable de quoi?

Il faut que tout soit clair dans une vente, et c'est valable aussi bien pour un cheval que pour une automobile. Ca a vite fait de déraper ..

Solange27

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Posté le 30/11/2023 à 13h56

Ce que dit sweetydog est très vrai.

Je conseille que le cheval ne soit "sous la selle" de personne tant que le problème n'est pas résolu.

Bref, personne ne monte pour le moment !

Et le responsable du cheval est son gardien, mais ça, je suppose que tout le monde le sait maintenant.

Édité par solange27 le 30-11-2023 à 14h00



Peechy

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Posté le 30/11/2023 à 18h13

solange27

Nanouetbabane a déjà dit qu'elle n'interviendrait plus sur ce genre de sujet

Expar

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Posté le 30/11/2023 à 19h10


clstables a écrit le 30/11/2023 à 09h44:
pas de contrat puisque carte de propriétaire à mon nom; .


La carte d'immatriculation n'est pas une preuve de propriété, juste une présomption, fais attention à ça. Surtout si les acheteurs ont eu la jument à charge à 100% + 100% décisionnaire pendant plusieurs mois.

J'ai pu avoir le duplicata de la carte d'immatriculation à mon nom, car j'avais la preuve de l'achat (facture du vendeur qui n'avait pas fait le nécessaire pour la carte d'immatriculation). Et en plus, j'avais bien pris soin de garder toutes mes factures liées à l'entretien du cheval au cas où il y aurait litige.

Nanouetbabane

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Posté le 30/11/2023 à 20h48

peechy Alors ça c'est bien gentil de le souligner !

Mais merci solange27 d'avoir songé à moi

Je dirais qu'aucune solution juridique ne peut réellement être suggérée sur le forum, la question nécessitant, à mon humble avis, une consultation auprès d'un professionnel (si l'auteur a une assurance PJ, ça vaut peut être le coup de lui passer un coup de fil).

EDIT : Une conciliation judiciaire peut être intéressante, c'est gratuit, et ça permet d'avoir un accord un peu plus solide que "il m'a dit que".

Édité par nanouetbabane le 30-11-2023 à 21h23



Clstables

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Posté le 12/12/2023 à 09h47

Le sujet est clos, la vente est annulé le solde du cheval ne pouvant pas être complété
Merci pour vos retours

… un entier de 4 ans sous la selle de personne cela me parait un peu ambitieux 👍
… concernant les questions auxquelles je n’ai sois disant pas répondu, j’y ai répondu en lisant attentivement… le cheval est aux écuries : oui ; l achat devait être fait en laissant le cheval aux écuries : oui

Comme je vous ai dit ce n’était pas la catastrophe ni un litige, la vente est annulée d un commun accord
Merci à ceux qui ont répondu 😁

Os_en_ski

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Posté le 12/12/2023 à 11h47

clstables


Citation :
… concernant les questions auxquelles je n’ai sois disant pas répondu, j’y ai répondu en lisant attentivement… le cheval est aux écuries : oui ; l achat devait être fait en laissant le cheval aux écuries : oui


Comment ça, "soit-disant" pas répondu ? Mais il y a plusieurs questions auxquelles tu n'as pas répondu du tout. Il faudrait savoir ce que tu veux. Tu veux qu'on t'aide, et tu dédaignes de nous aider à t'aider. C'est ballot, non ?

Bon, maintenant, tu le dis toi-même : "le sujet est clos". Tant pis.

Sweetydog

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Posté le 12/12/2023 à 13h27

clstables Ce n'était pas une catastrophe dans la mesure ou tout s'est bien terminé pour tout le monde mais ce genre de cas peut vite dégénerer .
Par ailleurs, pour certains vendeurs cela aurait pu être une perte financière, les potentiels acheteurs étant aller voir d'autres chevaux et acheté à la concurrence...

Domipac19

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Posté le 12/12/2023 à 13h33


clstables a écrit le 12/12/2023 à 09h47:

… concernant les questions auxquelles je n’ai sois disant pas répondu, j’y ai répondu en lisant attentivement… le cheval est aux écuries : oui ; l achat devait être fait en laissant le cheval aux écuries : oui


Ben désolée mais j'ai relu mes posts et je n'ai toujours pas les réponses aux questions que j'ai posées donc voilà.
Maintenant, tu as résolu ton problème, tant mieux pour toi mais un minimum de réponses aurait été quand même plus sympa.
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