Contrat de demi pension, ajouter des détails

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Lewina51

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Contrat de demi pension, ajouter des détails
Posté le 23/04/2024 à 21h53

Bonsoir,
Je vais officialiser une demi pension sur ma jument avec une personne mineur se trouvant dans la même écurie que moi. Je dis officialiser car de fil en aiguille pour m'aider à la faire travailler, elle la travail déjà depuis 1 mois, il est plus que temps de faire un contrat.

J'ai trouvé ces deux contacts déjà fait :
https://www.lecrashtest.com/post/contrat-partage-pension-cheval

http://ffe.be/pluxml/data/documents/demi-pension.pdf

Déjà avez vous un avis sur le mieux ?

Ensuite, aucun des deux n'est "parfait", il manque des précisions et je me demandais si je pouvais les ajouter à la main avant la signature ? Où faut-il que ce soit fait par ordinateur ?

Les précisions sont sur ce que la personne a le droit de faire seule (travail à pied, monte en manège sauf le saut, et sortie à pied autour de l'écurie), et ceux pour quoi je souhaite la présence d'un adulte (balade montée et saut en manège).

Merci d'avance pour vos réponses !

Badmonster

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Posté le 23/04/2024 à 22h00

Tu peux ajouter des avenants il faut qu’il soit signé aussi. Si tu le rajoutes à la main, en cas de litige elle peut dire que tu l’as ajouté après … donc il faut qu’il soit bien daté et signé.

Sur des contrats (pas de dp) que j’ai fait, on rayait parfois un paragraphe en notant « paragraphe rayé nul » et tout le monde signe à côté de cette mention.

Lewina51

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Posté le 23/04/2024 à 22h13

badmonster ok, donc si je rajoute à la main il faut re signer à côté, je n'y avais pas pensé mais c'est un bon moyen de prouver que tous le monde a lu, merci.

Aloami

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Posté le 23/04/2024 à 22h29

Le mieux pour éviter les rajouts c'est d'avoir 2 exemplaires identiques signés le même jour.

Tu peux modifier à ta guise avant signatures que ça soit à la main ou l'ordinateur.

Pour avoir des DP depuis 10 ans je rajouterai certaines mentions:
- les contrats sont parfois tout noir ou tout blanc (jours indiqués, oui/non pour concours,...) je rajouterai la mention "sous accord du propriétaire/deux partis" afin de te laisser la possibilité de changer (par exemple si tu notes "non" sous concours mais qu'un jour elle te demande un petit concours d'equifeel ou un challenge interne pour enfants).
- indiquer si le cheval est arrêté pour X temps, à quel moment la DP s'arrête ou se met en pause (puisque le contrat indique la possibilité de monter, si le cheval vient à ne plus être monté pendant 3 mois, elle pourrait refuser de payer car le contrat basé sur la monte n'est plus respecté)
- garde les soins à ta charge avec possibilité de facture si elle est la cause d'une blessure, car comme ça tu restes décisionnaire des soins et tu peux les imposer.
- le nombre de jours off que le cheval doit avoir par semaine/mois afin que si la dp doit rattraper des jours cela ne se trouve pas tout dans le même moment
- bien évidemment les disciplines et l'encadrement (si X cours/mois)
- l'équipement à mettre (si il y en a des particuliers, si tu veux pas qu'elle utilise tel ou tel équipement)

Lewina51

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Posté le 23/04/2024 à 23h12

aloami
Je notre ton idée pour le coté tout blanc ou tout noir des contrats, en effet de base c'est non pour les concours, mais si je ne peux pas faire une des orientations de l'écurie, ça ne me dérange pas qu'elle la fasse, et je suppose que ça compte comme un concours.

Pour l'arrêt du cheval, je ne pense pas que ce soit nécessaire, en vérité elle ne va rien payer, on fait un contrat au cas où, si il y avait un soucis pour les assurances ou autres (même nous on ne sait pas trop, mais au cas ou ). J'ai besoin d'aide pour que ma jument travail plus souvent et perde du poids, et elle est motivée pour m'aider et en plus ça colle bien entre elle et ma jument, donc je ne demande pas grand chose de plus !

Pour les soins en effet je vais les garder à ma charge, mais je sais qu'en cas de soucis elle et sa mère proposeront d'aider à payer si c'est de a une erreur de sa part.

Pour les cours pas besoin, elle n'en prendra pas avec ma jument (elle paie un quart de pension sur un cheval du club).

Aloami

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Posté le 23/04/2024 à 23h27

lewina51

Effectivement, même sans argent, un contrat reste nécessaire. Tout le monde est ami quand tout va bien !

Même avec les meilleurs précautions au monde, c'est sur une photo fb que la proprio et moi on a découvert que la cavalière faisait sauter des obstacles extrêmement haut en pelham alors que j'avais mis 2 ans de travail dans ce cheval pour enchainer tranquillement en mors simple, ça fout le mort (elle a été viré sur le champ)

Lewina51

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Posté le 23/04/2024 à 23h37

aloami C'est sur que ça doit être super rageant ! Ça me fait penser qu'au cas ou, je vais ajouter qu'il ne faut pas mettre de mors à la mienne, même si elle le sait x)

Elsactement

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Posté le 24/04/2024 à 11h32

J’ai eu plusieurs demi-pensions en étant mineure et la plupart du temps les contrats signés ressemblaient au premier que tu as posté. Honnêtement je te conseillerais de rajouter des détails dans le contrat même ce qui parait « bateau » et que vous avez déjà discuté ensemble (pas de mors, pas de concours sauf si accord préalable), juste histoire d’en être assurée. Cependant, à part si elle a des jours de monte très précis, en général seulement préciser le nombre de venues dans la semaine suffit.

Envy4

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Posté le 24/04/2024 à 12h21

Pour que le contrat vaille quelque chose, il faut qu'il soit signé par les représentants légaux de l'ado. Je précise au cas où
Sa signature à elle ne vaut rien juridiquement.

Lewina51

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Posté le 24/04/2024 à 13h40

envy4 Oui ça je le savais mais tu fais bien de le rappeler merci

Zenliberty

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Posté le 24/04/2024 à 13h56

Je suis DP de longue date et j'ai aussi été proprio qui proposait son cheval en DP.

Un contrat se négocie sur discussion, pour que chacun soit d'accord. Donc, on peut y mettre un peu les clauses qu'on veut.

À mon sens, il faut mentionner dans un contrat de DP :
- les coordonnés complètes de chacun
- décrire brièvement l'équidé
- le tarif et le mode de paiement de la DP (dans ton cas, mentionner que c'est gratuit),
- ce qui est autorisé et interdit,
- le matériel à utiliser et ce qu'il se passe en cas de perte/détérioration,
- la licence FFE de la DP (assurance en action d'équitation) ou indiquer qu'elle se doit d'être couverte par une assurance chaque année,
- comment sortir du contrat (côté DP comme côté proprio),
- ce qu'il se passe en cas d'arrêt du cheval empêchant son utilisation pour les activités prévues,
- qui paie quoi en frais de soins / MF etc...

En complément, d'autres contrats types : https://www.chevaletdroit.com/contrats

Édité par zenliberty le 24-04-2024 à 14h00



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