Horse at home? - réglementation

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Frisky

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Horse at home? - réglementation
Posté le 11/09/2024 à 23h24

Hello à tous!

Je crée ce sujet qui, je penses, pourra servir et pas seulement à moi!

Alors voilà le sujet:
Niveau réglementation et PLU, comment savoir si on peut ramener le cheval dans son jardin (ou sa grange)?

Par exemple:
J'ai une maison avec 2 hectares près de la ville, est-ce que je peux mettre mon cheval?
J'ai une grange/un garage de 100m2 mitoyenne avec le voisin, est-ce que je peux mettre mon cheval?

Etc etc

Donc: Regarder le PLU oui, notamment si zone urbaine. Mais dans ce cas, que faut-il regarder? Si "l'exploitation agricole" est autorisée? Est-ce qu'avoir son propre cheval 2 mois chez soit c'est de l'exploitation agricole? Ou bien du loisir? Ou de la garde d'animaux? ...

Bref, si vous avez des questions ou des expériences là dessus je suis curieuse j'avoue

Equinoxe88

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Posté le 12/09/2024 à 07h47

Je crois que le mieux c'est encore d'aller directement demander en mairie... et si rien ne s'y oppose, de demander ce qu'en pensent les voisins directs.

Leif

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Posté le 12/09/2024 à 09h13

Un cheval de particulier ne rentre pas dans de l'exploitation agricole, même 3 d'ailleurs..

Cependant, il te faudra déclarer le lieu de détention à la DDPP, et déclarer un vétérinaire sanitaire avec toute la paperasse qui va avec

Le fumier ne doit pas être entreposé près des habitations, je te laisse vérifier la distance réglementaire et les conditions pour éviter la pollution des sols

Ensuite, c'est du bon sens, on évite de mettre son cheval dans un jardin et de laisser les odeurs et mouches emmerder les voisins
Et bien sûr, on ne garde pas un cheval seul dans un jardin de 2000m carré...


Concernant le lieu de détention et les conditions de vie, ton vétérinaire sanitaire et les HN t'en diront plus

Tu peux d'ailleurs être contrôlée à tout moment par les HN et si tu n'es pas en règle c'est amende ...

Frisky

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Posté le 12/09/2024 à 09h16

Je vous remercie des réponses mais je rappelle que c'est théorique. Quant à mettre un cheval dans un jardin... certains jardins font plusieurs hectares, dans mon coin en tout cas, et même avec 6k de m² on peut avoir un beau paddock paradise si bien aménagé.

Pour les autres informations, merci pour les réponses, je vais aller zieuter

Pour le fumier je le savais déjà. Ce qui m'intéresse c'était surtout la partie cheval à proximité d'une habitation dans la zone de PLU urbaine.

Édité par frisky le 12-09-2024 à 09h21



Flakiss

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Posté le 12/09/2024 à 09h40

frisky J'habite près de la préfecture de mon département, ici beaucoup de personnes ont des chevaux en zone semi urbaine, ça ne semble pas poser de soucis...

Cherchour

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Posté le 12/09/2024 à 10h35

Dans ton plu normalement il y a des plans et un règlement.

C’est la partie réglementaire qu’il faut regarder.
Mais effectivement je pense que la question spécifique des chevaux n’est pas toujours abordée

Éventuellement c’est toujours instructif de jeter un œil au programme d’aménagement et orientations globales sur la commune

Leif

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Posté le 12/09/2024 à 12h31

frisky on a eu dans ma ville, au milieu de la zone commerciale des prés avec des chevaux

Aucun soucis

Mais, je me méfierais aussi des habitants et passants te jetant tout et n'importe quoi dans le pré

Tu peux voir avec la mairie et la DDPP dans un premier temps

Effectivement, mon jardin fait 6 hectares, ça ne m'empêche pas de néanmoins reculer mes pâtures pour ne pas qu'elles collent les limites avec les voisins et de traiter environnement et chevaux pour réduire les insectes nuisibles

Bluedu28

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Posté le 12/09/2024 à 15h18

Le vétérinaire sanitaire ne doit être déclaré qu'à partir de 3 chevaux si vous n'en avez qu'un ou 2 vous êtes tranquille
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