L’acquéreur souhaite annuler la vente

ojade
Sans aucune hésitation, à ta placer je garde 500 (300 pour les 3 mois de pension chez toi je suppose, 200 pour réservation abusive) et je revends la pouliche à quelqu'un de plus sérieux avec un contrat

Comment allez-vous justifier cette façon de rembourser seulement une partie du prix puisque vous n'avez écrit aucun contrat ?

A moins de tomber d'accord à l'amiable avec les ex-acheteurs , il vaudrait mieux prendre conseil auprès d"'un spécialiste.
Vous avez émis des reçus des paiements ou des factures ?

Si vous avez trace des paiements, virement, chèque ou reçu contre les espèces, vous pouvez "prouver" la vente avec les paiements déjà effectués.

En cas de paiement en plusieurs fois, si les paiements étalés vont au delà de 3 mois ( ce qui est votre cas ) , il s'agit d'un crédit.
Même s'il n'y a pas d'intérêts dus.
Le droit de rétractation est de 14 jours.
Si de toute façon ils ne paient pas le reste vous ne récupérerez pas la somme manquante et je suppose que même dans ce cas vous ne livreriez pas la pouliche dans leur jardin vu la situation.

Si vous êtes un particulier je ne sais pas si cette règle sur le paiement en plusieurs fois s'applique.
Il me semble qu'entre particulier il n'y a pas de délai de rétractation.

Comme la pouliche est restée chez vous on pourrait peut être aussi assimiler ces versements à une réservation ?
La pouliche devait elle rester chez vous en pension après paiement complet ?
Sans contrat, on ne sait pas si ce sont des acomptes ou des arrhes.
- acompte : une partie peut être retenue
- arrhes : tout est perdu si l'acheteur ne va pas au bout de l'achat.

Bref, au vu de ces éléments, le mieux est de trouver un accord amiable.
Peut être demander conseil à un conciliateur ?
Faites une proposition éthiquement juste.
Ce n'est pas non plus leur rendre service que de ne pas marquer le coup, la prochaine fois ils réfléchiront .
Ce n'est pas à vous de faire les frais de leur manque de solvabilité.
De votre côté que cela vous serve de leçon également...

Il semble correct de retenir à minima une somme en contre partie de la pension de la pouliche chez vous.

Je trouve ça correct. Pas la peine d'enfoncer le clou, si quelque chose leur est arrivé et qu'ils ne peuvent plus assumer la pouliche c'est plutôt raisonnable de leur part de l'avouer et renoncer à l'achat, surtout si ils ne demandent même pas d'eux-même à être rembourser

Bonjour,
Je viens de réserver un poulain. Sur le contrat il est stipulé que le naisseur garde le montant de la réservation en cas de désistement.
Et je trouve ça normal.
Donc je ne vois aucune raison de restituer!

Quel âge a cette pouliche?

Peut on demander une pension pour une pouliche encore sous la mère?

vivi03
Bonjour, c’est juste mais la pouliche a eu 1 an en mai lors de sa réservation, et ne tétais plus.
Vous pensez que je devrais restituer la totalité ?

anemone47 oui j’ai fait des reçus de paiement

Bien évidemment il y a une base contractuelle et adminsitrative et le droit de commerce.

MAIS: le cas présent je penserais avant tout dans intérrêt de la pouliche:

Je la reprendrais, et je leur rembourserais une grosse partie de leurs sous, tout en gardant une partie pour une pension depuis mai. La repartition 700-300 me parrait correcte, voir 600-400 je trouverais ça toujours approprié.

Bien évidemment c'est pas chouette de voir cette vente partir en fumée, mais au moins les acheteurs sont honnêtes et se sont manifestés en abordant leurs soucis. Donc les solutions sont là, et je dirais que le maitre mot devrait être la communication entre les partis concernés.

Merci à tous pour vos précieux conseils