Attaque en justice pour avoir mis un cheval dans u

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Maud14

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Attaque en justice pour avoir mis un cheval dans u
Posté le 20/01/2026 à 13h58

Bonjour,

Mon sujet est un peu spécial :’)
Pour expliquer brièvement, ma jument a été dans le jardin de la mère de mon conjoint de juin à décembre 2025.

J’ai encore les messages où je demande à ma belle mère si je peux mettre la jument dans son jardin, et où elle me donne son accord, à durée indéterminée.

Aujourd’hui en mauvais terme, la jument n’est plus sur place, mais cette personne veut m’attaquer en justice pour la dégradation de son terrain.

Il n’y a rien de cassé, juste une partie du jardin devenue de la boue cet hiver.

Ma question est simple, est ce que je risque vraiment quelque chose ?

Sachant que la jument a été mise dans un autre pré à moi, 2 jours après qu’elle me l’ai demande officiellement.

Merci beaucoup pour vos réponses :)


Sujet déplacé - 
Modérateur : geriko42

Louvecerise

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Attaque en justice pour avoir mis un cheval dans u
Posté le 25/01/2026 à 02h18

Si cette personne dépasse le stade des annonces et va réellement jusqu'en gendarmerie, il y a plusieurs possibilités mais le plus probable est que ce soit classé sans suite (après une éventuelle rapide vérification/enquête... ou parfois sans s'ils ont un peu trop l'habitude du personnage).
Je comprends que ça te stresse, les personnes qui fonctionnent comme tu le décris sont souvent loin de la réalité et finissent par nous en faire douter : pour être condamné/que la justice ait à statuer, il faut une matérialité des faits.... et là je vois mal ce qui ressortirait d'après ta description. Sinon n'importe qui pourrait aller accuser son voisin de tout et n'importe quoi ... cela arrive (souvenirs de situations ubuesques pour des amies...), mais en général une enquête rapide fait que c'est classé rapidement par la gendarmerie.
Si celle-ci ne te contacte pas pour avoir ton point de vue/témoignage (procédure classique), c'est en général signe que les menaces de dépôt de plainte n'ont pas été suivies d'un réel passage en gendarmerie.
Pour l'avoir vécu (menaces de dépôt de plainte totalement hors-sol), ça peut être très stressant et en venir à te faire douter même quand tu sais avoir agi correctement.... mais rassure toi, c'est rarement suivi des faits ... et quand bien même il y aurait plainte, il faudrait qu'elle soit assez cohérente pour être prise en compte (vu ce que tu décris, tu as de la marge).

Lamour

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Attaque en justice pour avoir mis un cheval dans u
Posté le 25/01/2026 à 09h13

Pour une plainte pour dégradations, il faut démontrer le caractère volontaire dans l'action. Bon avec un animal accueilli sciemment chez soi et les messages disant qu'il faut le laisser chez elle.... C'est loin d'être démontré.
Ce cas, s'il devait en être un, est du domaine du civil et des assurances. Si elle a un souci, elle fait une déclaration à son assurance qui fera passer un expert. Il vérifiera également qu'elle était en règle pour détenir des équidés (déclaration à la DDPP, IFCE entre autres) ; puis si les dégâts sont avérés et chiffrés, et bien se sera l'assurance du propriétaire qui prendra en charge (responsabilité civile, sous réserve que cela soit prévu dans le contrat de base).

Donc bon, a priori tu peux souffler un peu...

Geriko42

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Posté le 25/01/2026 à 09h30

maud14 ben pour qu'elle vous fasse chier, faudrait qu'il y ai des dégâts, s'il n'y en a pas, aucune inquiétude à avoir

Maud14

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Posté le 25/01/2026 à 12h40

louvecerise

Merci beaucoup !

C’est vrai qu’en expliquant la situation, je sais qu’il n’y à pas de dégâts. Mais l’histoire dure depuis 2 semaines, et évolue en mal.

Elle nous fait chier pour un rien, hier encore, j’étais dehors avec ma chienne, je ne l’ai même pas regardée ni même parlé, elle s’est mise à me crier dessus et me menacer de faire euthanasier ma chienne. Et à force qu’elle répète des trucs comme ça, ca nous mets le doute.

Alors mon conjoint est serein et porte le même discours que toi, mais moi je me demande si elle ne peut pas me demander de remettre tout son terrain en état pour 20/30 empreintes de sabot…

Merci en tout cas, j’essaye de tenir au courant de l’avancée

Édité par maud14 le 25-01-2026 à 12h53



Geriko42

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Posté le 25/01/2026 à 13h49

maud14 ben tu boucheras (ou tu feras boucher par un tiers) et 30 trous de sabot (quitte à mettre un peu de graine d'herbe dessus )
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