Pas de carte de propriétaire

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Breizhlolo

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Pas de carte de propriétaire
Posté le 15/04/2026 à 20h20
Bonsoir,

Le 1er mars j'ai acheté une jument aqps sortie des courses été 2025. Elle a été récupérée par une écurie qui fait de la reconversion de chevaux de courses. La personne n'avait que le carnet avec les vaccins, l'identification etc mais pas la carte de propriétaire.
Elle m'a dit qu'elle allait voir la propriétaire et m'envoyer la carte mais ça fait un mois et demi et rien. La vendeuse l'a relancé plusieurs fois, j'ai une preuve du virement d'achat ainsi que des messages pour la vente.

Qu'est ce que je peux faire à part relancer la vendeuse ?
La jument a fait une seule course, j'ai donc eu accès au nom du propriétaire présumé mais est ce bien lui ?

A un moment ça va me bloquer cette histoire...
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Utamay

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Posté le 15/04/2026 à 20h43
Si cette voie reste bouchée, tu peux avoir une autre carte assez simplement, en la payant et en déclarant sur l'honneur que le cheval est à toi :
https://www.ifce.fr/ifce/sire-demarches/au-cours-de-la-vie-du-cheval/carte-immatriculation/achat-vente-gestion-propriete/perte-de-la-carte/


Bacchetti

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Posté le 17/04/2026 à 17h32
utamay C'est seulement ou la carte d'immatriculation a été égaré, non? dans ce cas elle na jamais été a son nom.
C'est déjà assez facile de faire des faux, si en plus il suffirait de déclarer simplement une une perte , ça me parait gros et la porte ouverte a tous trafics


Utamay

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Posté le 17/04/2026 à 20h09
bacchetti
Sur un de mes anciens forums, une personne l'avait fait dans un cadre similaire. Quelque part, la carte est bien perdue

En cherchant rapidement, plusieurs personnes ont eu recours à la même méthode sur CA :
https://www.chevalannonce.com/forums-11990270-cheval-vendu-sans-carte-de-propriete


Frederique3560

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Posté le 18/04/2026 à 14h33
La carte est très certainement dématérialisée.
Il faut un code pour le changement de propriétaire.
Sachant que ce n' est d'une présomption de propriété.
Si tu as une facture et trace de paiement tu appelles l'IFCE .


Breizhlolo

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Posté le 20/04/2026 à 15h46
frederique3560 Oui je pense qu'elle est dématérialisée. La jument est née en 2021 et son identification a été effectuée en 2025 juste avant qu'elle participe à sa course l'été dernier.
Le soucis c'est que je n'ai aucun accès au vrai propriétaire, la jument a été achetée le 1er mars à une écurie de reconversion.

Je ne sais pas si juste avec des messages et le virement ça suffit pour l'ifce, je n'ai pas de facture ni de contrat de vente par ailleurs


Sayo

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Posté le 20/04/2026 à 15h49
Tu peux toujours demander une facture d'achat à l'écurie de reconversion, elle doit être en capacité d'émettre une facture et cela montrerait que la véracité de la transaction.


Expar

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Posté le 20/04/2026 à 22h38

breizhlolo a écrit le 20/04/2026 à 15h46:
Le soucis c'est que je n'ai aucun accès au vrai propriétaire, la jument a été achetée le 1er mars à une écurie de reconversion.


C'est plus rapide avec une facture, l'écurie de reconversion doit te la donner.
J'ai eu droit à devoir refaire la carte de proprio, avec la facture signalée "payée" du vendeur vers moi, ça a pris du temps mais j'ai eu la carte sans devoir trouver le dernier proprio qui avait la carte à son nom.


Frederique3560

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Posté le 21/04/2026 à 13h32
breizhlolo

Quel plan foireux...
C'est quoi cette pseudo écurie de reconversion ?
Tu peux les citer, s'ils sont régulièrement déclarés ce n' est pas comme nommer une personne privée.

Pour vendre ce cheval déjà il fallait qu'ils en soient propriétaire ou avoir un mandat de dépôt vente.
Donc eux ont forcément les coordonnées de la personne qui leur a remis ce cheval ...

Tu dois à minima exiger une facture de leur part pour régulariser.


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