Cheval vendu sans carte de propriété

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Royalkerdre

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Cheval vendu sans carte de propriété
Posté le 10/03/2019 à 04h16
Bonjour, je m’explique,

ma mère m’a acheté mon premier cheval il y a 5 ans, nous ne connaissions pas les démarches à suivre pour cet achat. Alors le jour où nous sommes allées l’acheter (à un particulier) nous avons seulement eu son carnet d’identité. Aucun contrat de vente n’a été fait, et elle ne m’a pas donné la carte d’immatriculation car elle l’avait perdu.
Nous avions essayé de reprendre contact mais sans succès.
Les seules informations qu’il me reste sont : son prénom, une adresse mail (qui ne fonctionne plus) ,son lieu d’habitation à l'époque, un mail où elle me proposait le cheval (mais le nom du cheval n’y figure pas) et son numéro de fixe (écrit sur le mail).

Je souhaiterais mettre la carte de propriété à jour auprès de l’IFCE, et je souhaiterais savoir comment faire, comment ça marche, si je risque une amende, etc... Toutes informations sont les bienvenues. Merci!

Geriko42

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Cheval vendu sans carte de propriété
Posté le 10/03/2019 à 06h15
royalkerdre il est pucé ce cheval ?


Pin_maritime

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Cheval vendu sans carte de propriété
Posté le 10/03/2019 à 07h04
Si il y a un carnet d'identification, il est probablement puce ? Vérifier le numéro de puce du cheval avec celui du carnet, puis demander une nouvelle carte à l'ifce en expliquant le cas.


Anecdote

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Cheval vendu sans carte de propriété
Posté le 10/03/2019 à 08h07
Il suffit de demander une nouvelle à l’ifce en certifiant que vous êtes le nouveau propriétaire.

Par contre vérifiez que ce cheval est pucé et qu’il correspond au numéro de puce inscrit. Ça c’est important !!

Édité par anecdote le 10-03-2019 à 08h09

Royalkerdre

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Cheval vendu sans carte de propriété
Posté le 10/03/2019 à 13h40
Oui il est pucé mais j’avoue ne jamais avoir fait vérifier le numéro de la puce. Je n’ai pas vraiment de doute là-dessus car le signalement descriptif sur le carnet correspond exactement au cheval. Mais je ferais quand même vérifier pour confirmer.


Amli

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Cheval vendu sans carte de propriété
Posté le 11/03/2019 à 00h12
J'étais dans ton cas, j'ai envoyé un email à l'IFCE qui m'a gentiment expliqué les démarches à suivre ainsi que le tarif. Je te conseille de te tourner vers eux.

Pour te donner une idée de mon cas : jument achetée en 2013, carnet néerlandais (européen) mais pas immatriculée au SIRE + pas de contrat à mon nom ni de carte de propriétaire. J'ai payé 40€ pour la carte et les nouveaux papiers inscrite en ONC. On m'a juste demandé une attestation sur l'honneur (papier qui explique que tu déclares être le propriétaire), le chèque et le carnet. Je n'ai pas payé d'amende.


Nebraska

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Cheval vendu sans carte de propriété
Posté le 11/03/2019 à 17h36
J'ai eu le cas pour une ponette que j'ai racheté à un centre équestre, le gérant m'avait donné le carnet mais n'a jamais retrouvé la carte de propriétaire. Il faut faire les démarches auprès de l'IFCE pour demander soit un duplicata de la carte, soit pour en faire faire une si le cheval n'en a jamais eu (ce qui a été mon cas au final). Tout est bien expliqué sur leur site.


Grenouillealine

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Cheval vendu sans carte de propriété
Posté le 12/03/2019 à 09h54
Idem, j'ai fait les démarches il y a qq années (cheval qu'on m'a laissé sur les bras sans carte), déclaration sur l'honneur, copie du livret je crois, c'était 70€ carte internet pour un PP.
Ça n'a pris que qq jours pour que le cheval soit officiellement à moi.