Cheval vendu sans carte de propriété

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Royalkerdre

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Cheval vendu sans carte de propriété
Posté le 10/03/2019 à 04h16

Bonjour, je m’explique,

ma mère m’a acheté mon premier cheval il y a 5 ans, nous ne connaissions pas les démarches à suivre pour cet achat. Alors le jour où nous sommes allées l’acheter (à un particulier) nous avons seulement eu son carnet d’identité. Aucun contrat de vente n’a été fait, et elle ne m’a pas donné la carte d’immatriculation car elle l’avait perdu.
Nous avions essayé de reprendre contact mais sans succès.
Les seules informations qu’il me reste sont : son prénom, une adresse mail (qui ne fonctionne plus) ,son lieu d’habitation à l'époque, un mail où elle me proposait le cheval (mais le nom du cheval n’y figure pas) et son numéro de fixe (écrit sur le mail).

Je souhaiterais mettre la carte de propriété à jour auprès de l’IFCE, et je souhaiterais savoir comment faire, comment ça marche, si je risque une amende, etc... Toutes informations sont les bienvenues. Merci!

Laurinesllmt

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Cheval vendu sans carte de propriété
Posté le 06/05/2020 à 15h55

expar
Merci beaucoup pour ta réponse!
S’il me fait de papier et qu’il n’est pas le propriétaire officiel comme déclaré sur les haras nationaux et Ffe que va t’il se passer ?

Expar

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Cheval vendu sans carte de propriété
Posté le 06/05/2020 à 16h03

laurinesllmt

Tu peux te retrouver dans la situation d'Irislesmonts (cf. la discussion un peu plus haut).

Dans mon cas, l'IFCE a accepté d'émettre la carte à mon nom, après 2 ans, du coup, je ne sais pas ce qui se serait passé ? Le proprio d'avant serait-il venu récupérer le cheval ? Aucune idée...

Laurinesllmt

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Cheval vendu sans carte de propriété
Posté le 06/05/2020 à 16h17

expar
A oui c’est long quand même, sinon on m’a conseillé de demander une attestation sur l’honneur

Expar

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Cheval vendu sans carte de propriété
Posté le 06/05/2020 à 18h45

laurinesllmt

Méfies-toi, l'attestation sur l'honneur qu'on a rempli avec le vendeur était le formulaire donné par l'IFCE, pas juste une attestation comme ça...

Irisdesmonts

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Cheval vendu sans carte de propriété
Posté le 06/05/2020 à 22h01

expar au bout de deux ans ? Et comment avez vous su qu’ils ont enfin accepté ? Je veux dire, vous avez essayer à plusieurs répétition de l’essai contacter ou c’est eux qui sont revenu vers vous ?

Expar

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Cheval vendu sans carte de propriété
Posté le 06/05/2020 à 23h55

irisdesmonts

La vendeuse devait relancer, genre 2-3 fois par an, puis l'IFCE a demandé à ce qu'on remplisse toutes les 2, une attestation sur l'honneur, comme quoi, j'étais bien proprio du cheval X + envoie des factures (achat et vente). Et j'ai (enfin) reçu la carte d'immatriculation à mon nom.
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