Autorisation pour avoir un cheval chez soi?

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Pat89

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Autorisation pour avoir un cheval chez soi?
Posté le 03/11/2009 à 17h00

Bonsoir,

J'aimerais connaître les autorisations qu'il faut avoir pour avoir un cheval chez soi ?
Y-a-t-il des interdictions quelconques que j'ignorais ?
Existe-t-il des lois à connaître ?
Connaissez-vous des textes de loi ?

Merci de m'aider.

P.S. : Je parle du fait que j'ai dû mettre mon cheval en pension dans le post "Sondage : Changement de pension"

Topaz

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Autorisation pour avoir un cheval chez soi?
Posté le 03/11/2009 à 17h05

BONJOUR moi perso jsuis dans la meme situation j'ai donc pris un rdv avec le maire de ma commune! suite a sa je sais que si la ou tu habite s'est classé lotissement tu pourra pas le ramener chez toi,sinon pour la construction d'un box il y a des dimensions a respecter et les matieres premieres pour la construction aussi!
j'espere t'avoir informer au mieux!

Mayacarla

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Autorisation pour avoir un cheval chez soi?
Posté le 03/11/2009 à 17h10

Il n'y a pas a ma connaissance une autorisation a avoir pour avoir son cheval chez soi .Je crois me rappeler que pour le fumier il ne faut pas qu'il soit a moins de 50m d'une habitation et si tu veux faire un abri , il faudra demander un permis de construire ( plus de 12 M2).

Topaz

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Autorisation pour avoir un cheval chez soi?
Posté le 03/11/2009 à 17h28

BONJOUR moi perso jsuis dans la meme situation j'ai donc pris un rdv avec le maire de ma commune! suite a sa je sais que si la ou tu habite s'est classé lotissement tu pourra pas le ramener chez toi,sinon pour la construction d'un box il y a des dimensions a respecter et les matieres premieres pour la construction aussi!
j'espere t'avoir informer au mieux!

Topaz

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Autorisation pour avoir un cheval chez soi?
Posté le 03/11/2009 à 17h32

desole j'ai pas compris pourquoi mon message s'est affiché 2 fois oups!
sinon nous pour plus de 20 m2 il nous faut une autorisation!pas en dessous apres sa depends peut etre des régions
tes photos sont belles et beaux doudous

Irmione94

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Autorisation pour avoir un cheval chez soi?
Posté le 03/11/2009 à 17h53

Il y a bien une autorisation a avoir au près de la mairie.

Mais je crois que même si tu as cette autorisation, ton voisinage peut toujours porter plainte pour nuisance sonore ou odeurs "insoutenables" !

Funnypony

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Posté le 03/11/2009 à 19h22

Le box ou autres doit être a deux mètres des clotûres des voisins...

Pat89

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Posté le 07/11/2009 à 21h27


topaz a écrit le 03/11/2009 à 17h05:
BONJOUR moi perso jsuis dans la meme situation j'ai donc pris un rdv avec le maire de ma commune! suite a sa je sais que si la ou tu habite s'est classé lotissement tu pourra pas le ramener chez toi,sinon pour la construction d'un box il y a des dimensions a respecter et les matieres premieres pour la construction aussi!
j'espere t'avoir informer au mieux!


La Mairie m'a déjà envoyé un courrier pour me demander de faire changer la situation avec copie Gendarmerie et Services vétérinaires !
J'habite dans une "zone urbaine" selon leurs dires !

Pat89

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Autorisation pour avoir un cheval chez soi?
Posté le 07/11/2009 à 21h30


mayacarla a écrit le 03/11/2009 à 17h10:
Il n'y a pas a ma connaissance une autorisation a avoir pour avoir son cheval chez soi .Je crois me rappeler que pour le fumier il ne faut pas qu'il soit a moins de 50m d'une habitation et si tu veux faire un abri , il faudra demander un permis de construire ( plus de 12 M2).


Il ne faut pas de permis de construire pour un box mais effectivement une autorisation de la Mairie !
Mon mari a transformé un abri de jardin en box 3 X 3 pour mon cheval !

Pat89

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Autorisation pour avoir un cheval chez soi?
Posté le 07/11/2009 à 21h33


funnypony a écrit le 03/11/2009 à 19h22:
Le box ou autres doit être a deux mètres des clotûres des voisins...


Et nous ce sont des murs accollés, des immeubles de ville mitoyens avec une cour et un jardin assez spacieux !

Pat89

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Autorisation pour avoir un cheval chez soi?
Posté le 07/11/2009 à 21h34


irmione94 a écrit le 03/11/2009 à 17h53:
Il y a bien une autorisation a avoir au près de la mairie.

Mais je crois que même si tu as cette autorisation, ton voisinage peut toujours porter plainte pour nuisance sonore ou odeurs "insoutenables" !


Hé oui c'est ça le problème !

Pat89

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Autorisation pour avoir un cheval chez soi?
Posté le 07/11/2009 à 21h41

Nous sommes à la campagne malgré tout ! Les gens doivent préférer l'odeur des pots d'échapppement,la pollution des centres villes !

Une voisine a bien porté plainte pour odeurs nuisibles et eaux souillées s'écoulant sur les promenades !

De plus, il était noté que l'on faisait de l'élevage : avec un cheval castré, c'est difficile...

Je vais téléphoner à la SPA et aux Services vétérinaires pour avoir plus d'infos et connaître les textes apllicables !

Voilà vous savez tout ! Je me suis défoulée !

Merci de vos réponses !

Kenity

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Autorisation pour avoir un cheval chez soi?
Posté le 07/11/2009 à 22h00

Alors si tu es à la campagne et donc pas dans un lotissement où il y a un cahier des charges à respecter ou si il n'est pas dit dans le plan local d'urbanisme que l'élevage d'animaux de bassecours ou de ce type d'animaux est interdit tu as le droit d'avoir un cheval. Quand il dise élevage c'est surtout par rapport aux poules ce que je trouve ridicule mais c'est dans les grands village. Ils ont durtout peur de voir des abris fait de brique et de broc.
Pour l'abri c'est soit en limite de propriété soit à 3 mètres de la clôture sauf si il est stipulé le contraire sur le plan local d'urbanisme qui peut ne pas exister si le village est très petit. Si il existe on se le procure en mairie, et il faut vérifier les matériaux qu'on a le droit d'utiliser.
C'est une déclaration de travaux qu'il faut en dessous de 20m² et il faut stipuler que c'est un abri à chevaux et que cela ne constitue pas de SHON (surface hors oeuvre nette).
Et des voisins cons qui se plaigne du coq le matin il y en a partout. Donc défend toi car il faut que nos villages rurales redevienne des villages de campagne. Que ces gens qui n'aime pas le bruit et les odeurs de la campagne partent à la ville.
Surtout que les chevaux ça pu pas!!! Est ce qu'il y a des vaches ou des poules autour de toi. Et combien fait ton terrain, y a t il des pâtures ou des champs autour de chez toi?

Mais en te relisant je vois que la gendarmerie a stipullé que tu étais dans une zone urbaine, donc il y a un plan local d'urbanisme qui doit bien dire que les bassecours sont interdites et tout autre élevage. Et oui élevage cela veut juste dire élever un cheval. C'est bête mais quand ils écrivent cela il ne font pas du cas par cas. C'est plus facile pour eux de trancher après!!

Edité par kenity le 07-11-2009 à 22h04



Emitagada

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Autorisation pour avoir un cheval chez soi?
Posté le 24/02/2010 à 20h38

d'autres infos ??

type de cloture ?
construction de boxes dans une grange déjà existante, nécessité d'autorisation de travaux ?
zone de stockage de fumier ?
réglementation sécurité incendie ? etc etc

Tangram

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Posté le 25/02/2010 à 15h43

pour moi qui vit dans un village mais vers le centre, si je souhaite accueillir ma jument pour une durée d'une nuit (passage lors d'une rando) il faut que je fasse une demande spécifique?

Vivi03

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Posté le 25/02/2010 à 15h59

pour tout ce qui est sanitaire tu appelle la dde
ton boxe ou abris doit être à 50m min du mur de tes voisins.
après a moins d'être dans un lotissement qui interdit ce genre d'animaux (c'est pas toujours le cas), je pense qu'on ne peut te le reprocher.

d'où l'interet quand on achète une habitation de toujours vérifier si on pourras accueuillir nos cher bestiaux, en tout genre!!!
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