Gros probleme avec un hypothétique achat

avais tu un accord ecrit ??? car si non a part une perte moral d une amie ... elle ne peux rien contre toi ;.. Non ???
car pendant les 5 mois ou tu l as eu que te disait elle ?? est elle venue voir le poney ?? le montait t elle ???
va falloir nous en dire un peu plus ...
mais c est clair que ce genre d histoire n est jamais facile !!!
tiens nous au courant !!

Si tu avais commencé à payer la ponnette je ne vois pas pourquoi elle te la reprend pour la vendre plus cher ailleurs , c'est inimaginable !!!! en tous cas si il n'y a aucun écrit de quelque sorte : tu ne lui dois rien absolument rien

Je crois que tout le monde oublie un truc ici.
Sans vouloir faire un cours de droit le droite st composé de deux choses: la norme juridique qui est écrite et la coutume qui est orale.

Or, dans le monde équestre la coutume est la parole donc tout contrat oral vaut contrat. Il a la même valeur qu'un contrat écrit. Maintenant il te reste à le prouver.
Car votre arrangement pour moi vaut promesse de vente or tu ne peux rompre une promesse sans payer d'indemenités. Dans ce cas c'ets plutot qui te devrait des sous.

Quoi qu'il en soit comme dit plus haut tu ne lui dois rien!

Ben désolée mais c'est la vendeuse qui a rompu le contrat pour le coups! Puisque qu'elle a osé reprendre la ponette qui avait déjà été commencée à payer....
C'est elle qui est en tort!!!
Qui prouve aussi qu'il y avait réellement un acheteur en face.....
peut être savait elle qu'il y avait un souci et peut être à t'elle très bien joué au fond...

Moi pareil je lui ferais payer la pension et des intérêts sur mes fonds versés....

comme quoi faut toujours s'assurer de ce que l'on fait...

julierds a écrit le 14/01/2010 à 13h50: Je crois que tout le monde oublie un truc ici. Sans vouloir faire un cours de droit le droite st composé de deux choses: la norme juridique qui est écrite et la coutume qui est orale. Or, dans le monde équestre la coutume est la parole donc tout contrat oral vaut contrat. Il a la même valeur qu'un contrat écrit. Maintenant il te reste à le prouver. Car votre arrangement pour moi vaut promesse de vente or tu ne peux rompre une promesse sans payer d'indemenités. Dans ce cas c'ets plutot qui te devrait des sous. Quoi qu'il en soit comme dit plus haut tu ne lui dois rien!

sauf que s'il n'y a pas contrat ecrit, c'est sa parole contre celle de l'autre personne. donc difficile de faire valoir ses droits ou de prouver le prix d'achat, la nature exacte de l'accord etc... sur la base d'un contrat orale. quoi qu'en dise le droit, quand on est dans ce genre de situation, il n'y a que l'ecrit qui compte.

Tu n'a pas à lui rendre d'argent, bien au contraire, se serait plutôt elle qui devrait te donner de l'argent. Si tu as fais changer les papiers à ton nom, la ponette est à toi et tu dois la récupérer ,si ce n'est pas le cas, alors il faut espérer que tu as fais un papier comme quoi tu achetais la ponette en plusieurs fois et là, pas de problème, elle ne peut pas te la reprendre.Si tu n'en as pas, j'espère qu'il y a un témoin et que tu as fais tes versements par chèques pour avoir une trace. Mais en aucun cas tu ne dois lui verser d'autre argent et si la ponette est à toi et qu'elle te l'as reprise pour la revendre, l'argent doit te revenir. Et puis tu peux toujours lui demander le prix de la pension pour les 5 mois. Si pas papiers, ni rien, tu ne récupèreras peut être pas les sommes que tu lui as versées mais surtout ne lui donne rien en plus et puis tu peux toujours contacter un avocat, il y en a de gratuits si tu as l'aide juridique. Ne te laisses pas avoir

Comme on dit toujours les bons comptes font les bons amis.

Toujours faire un contrat de vente même avec des gens que l'on apprécie ou que l'on croit apprécier (vu que visiblement elle cherche à t'arnaquer).

Avais-tu commencé à payer la ponette?

Est-ce qu'elle t'a remboursé ce que tu lui avais déjà payé?

Si tu t'es bien occupé du cheval et que tu n'as rien à te reprocher alors ne lui donne pas un centime, tu as quand même gardé ce cheval à tes frais.

Bon courage à toi.

alcapone a écrit le 14/01/2010 à 14h16: sauf que s'il n'y a pas contrat ecrit, c'est sa parole contre celle de l'autre personne. donc difficile de faire valoir ses droits ou de prouver le prix d'achat, la nature exacte de l'accord etc... sur la base d'un contrat orale. quoi qu'en dise le droit, quand on est dans ce genre de situation, il n'y a que l'ecrit qui compte.

Non non je t'assure. Après faut qu'elle le prouve. Pour ça toutes les preuves dont admises. Le fait d'ailleurs de payer une pension pendant X mois est une preuve qui peut être reçue.
Je n'ai pas de code sous la main mais en jurisprudence tu trouveras qu'un vendeur qui tape dans la main d'un futur acheteur pour la vente de son cheval en disant ok je te le vends pour ce prix là et sans signer de contrat cela vaut vaut contrat de vente car dans le monde équestre la coutume donc ici la passation de contrat verbal vaut contrat au pire cela peut être remanier en promesse de vente au lieu de contrat de vente mais il y a bien quelque chose et à mon sens le versement d'une pension, la prise en charge des soins bref, le fait de se comporter en tant que propriétaire vont bien à l'encontre du vendeur et prouve tout au moins s'il n'y a pas eu vente qu'il y a eu promesse de vente. Dans ce cas, le fait que le vendeur reprenne "son bien" est une rupture de la promesse qui demande donc des dommages interêts pour l'acheteur.

Enfin je dis cela de tête car je l'avais étudié (et oui 5 ans de droit derrière moi) après faut voir exactement avec les textes mais en gros c'est ça.

julierds a écrit le 14/01/2010 à 14h48: Non non je t'assure. Après faut qu'elle le prouve. Pour ça toutes les preuves dont admises. Le fait d'ailleurs de payer une pension pendant X mois est une preuve qui peut être reçue. Je n'ai pas de code sous la main mais en jurisprudence tu trouveras qu'un vendeur qui tape dans la main d'un futur acheteur pour la vente de son cheval en disant ok je te le vends pour ce prix là et sans signer de contrat cela vaut vaut contrat de vente car dans le monde équestre la coutume donc ici la passation de contrat verbal vaut contrat au pire cela peut être remanier en promesse de vente au lieu de contrat de vente mais il y a bien quelque chose et à mon sens le versement d'une pension, la prise en charge des soins bref, le fait de se comporter en tant que propriétaire vont bien à l'encontre du vendeur et prouve tout au moins s'il n'y a pas eu vente qu'il y a eu promesse de vente. Dans ce cas, le fait que le vendeur reprenne "son bien" est une rupture de la promesse qui demande donc des dommages interêts pour l'acheteur. Enfin je dis cela de tête car je l'avais étudié (et oui 5 ans de droit derrière moi) après faut voir exactement avec les textes mais en gros c'est ça.

sauf qu'avec toute la bonne volonté du monde, elle pourra seulement prouver qu'elle s'est occupé de ce cheval, diffcile de prouver le prix convenu ou encore les modalités de paiement. c'est pour ça que je revenais sur l'importance d'un contrat ecrit. je le dis surtout pour ceux qui liraient le sujet et qui envisageraient d'acheter ou de vendre un cheval et qui n'ont pas connaissance de ces formalités importantes trop souvent negligées. mais j'avais bien compris ton explication julierds.

OUI bien évidemment un contrat écrit c'est l'idéal. Mais là y en n'a pas donc faut voir les choses autrement pour essayer de trouver une solution à son problème.

Ensuite y a le paiement d'une pension donc soit y a les talons de chèque soit les reçus émis par le CE.
Pour ce qui est de versements du prix là faut croiser les doigts pour que ce soit fait ou en virement ou en chèque...

Voilà

Envoi-la chier cet grosse c****sse !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Non mais pour qui elle se prends ??????
C'est hallucinant ça !!!!
De toute manière, ne t'inquiètes pas elle ne peut rien contre toi, il n'y a aucune preuve que ça soit toi qui ai "casser" la jument, puisque que tu n'as pas fait faire de visite véto ! Donc pas de problème !!
Et change vite d'amie !! lol !

anemone47 a écrit le 14/01/2010 à 11h20: Si tu avais commencé à payer la ponnette je ne vois pas pourquoi elle te la reprend pour la vendre plus cher ailleurs , c'est inimaginable !!!! en tous cas si il n'y a aucun écrit de quelque sorte : tu ne lui dois rien absolument rien

Oui, déjà elle n'avait légalement pas le droit de te reprendre la ponette si tu avais déjà commencer à la payer !!! (a moins que tu étais d'accord bien sûr ... !).

Il faut, quand on achète un cheval écrire même sur un bout de papier, Le nom du cheval, qui le vends, à qui il le vends, pour qu'elle somme d'argent, ... dater et signer !!! ça évite bien des problèmes !!

envoie la se faire foutre

alpine40 a écrit le 14/01/2010 à 18h43: envoie la se faire foutre

Elle doit être aigrie d'avoir perdu de la thune... Elle cherche un coupable... ET TE VOILà !!!

Renvoie-la ch***. Elle n'a pas ce droit.