Cheval en pension avez-vous un contrat ?

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Isa-lamouroux

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Cheval en pension avez-vous un contrat ?
Posté le 06/02/2010 à 22h05

J'ai mis mon cheval en pension dans une écurie de propriétaires, mais je n'ai pas signé de contrat !?
Celà me tracasse...
Comment ça se passe si il y a un problème (mon cheval s'échappe suite à mauvaise manip, véto suite à erreur d'alimentation, ou blessure) ?

Skingirl

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Cheval en pension avez-vous un contrat ?
Posté le 06/02/2010 à 22h12

Si tu n'as pas signé de contrat et que tu rencontre un probléme, l'ecurie peut tout retourner contre toi... Depuis combien de temps ton cheval est il en pension dans cette écurie?
Demande s'ils peuvent te faire un contrat, pour que tout soit clair en cas de probléme^^

Isa-lamouroux

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Cheval en pension avez-vous un contrat ?
Posté le 06/02/2010 à 22h19

ça fait 1 semaine.
Tu as un contrat "type" ?

Skingirl

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Cheval en pension avez-vous un contrat ?
Posté le 06/02/2010 à 22h20

Va sur ce lien http://www.le-site-cheval.com/contrats/demi_2part.html

Aprés à toi de le modifier et d'inclure des closes particuliéres si tu le souhaites

Edité par skingirl le 06-02-2010 à 22h21



Heliot62

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Cheval en pension avez-vous un contrat ?
Posté le 06/02/2010 à 22h22


skingirl a écrit le 06/02/2010 à 22h12:
Si tu n'as pas signé de contrat et que tu rencontre un probléme, l'ecurie peut tout retourner contre toi... Depuis combien de temps ton cheval est il en pension dans cette écurie?
Demande s'ils peuvent te faire un contrat, pour que tout soit clair en cas de probléme^^


un contrat n'a aucune valeur juridique si pas enregistré par un notaire ou huissier...
alors....ensuite il est beaucoup plus judicieux de t'interesser aux assurances de ta pension.

Isa-lamouroux

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Cheval en pension avez-vous un contrat ?
Posté le 06/02/2010 à 22h25

Oui, bien sûr, mais comment savoir si la faute revient à eux ou a moi ?
Et comment récupérer les coordonnées de l'assurance ? vous avez une astuce ?

(je vais voir le lien, merci.)

Zenliberty

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Cheval en pension avez-vous un contrat ?
Posté le 06/02/2010 à 22h29


heliot62 a écrit le 06/02/2010 à 22h22:
un contrat n'a aucune valeur juridique si pas enregistré par un notaire ou huissier...

Et un contrat d'assurance, un contrat de téléphone mobile... ? Ce n'est pas valable car pas enregistré par un notaire ou huissier ? Ca me parait bizarre ce que tu dis

Pour moi, un contrat est indispensable, ne serait-ce que pour fixer le prix de la pension et ce qu'il comprend. Car sans contrat, comment savoir si demain, on ne va pas te dire "ah non mais le foin/l'eau/le currage du box/paddock... n'est pas compris dans le prix de la pension"...

Heliot62

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Posté le 06/02/2010 à 22h31


zenliberty a écrit le 06/02/2010 à 22h29:

Et un contrat d'assurance, un contrat de téléphone mobile... ? Ce n'est pas valable car pas enregistré par un notaire ou huissier ? Ca me parait bizarre ce que tu dis

Pour moi, un contrat est indispensable, ne serait-ce que pour fixer le prix de la pension et ce qu'il comprend. Car sans contrat, comment savoir si demain, on ne va pas te dire "ah non mais le foin/l'eau/le currage du box/paddock... n'est pas compris dans le prix de la pension"...


ah oui et tu vas faire quoi prendre un avocat pour qu'on te mette de nouveau du foin...
et ça va empêcher d'augmenter?

Isa-lamouroux

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Posté le 06/02/2010 à 22h41

ce qui me tracasse, c'est juste en cas de problème pour la santé de mon cheval ; pour le reste, si ça ne va pas, je vais voir ailleurs... pas de sushis...
J'ai déjà mis les points sur les I pour la ration, je surveille pour voir si ils font ce que j'ai dit.

Semiramis

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Posté le 06/02/2010 à 23h38

Tant que le contrat est signé par les deux parties, il a une valeur légale, sinon même un contrat de travail n'aurait aucune valeur !!!
par contre, un contrat de pension ne te mets pas à l'abri de possible augmentation du prix de la pension, à moins qu'il y ait une clause particulière dans ton contrat

Riveo

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Cheval en pension avez-vous un contrat ?
Posté le 06/02/2010 à 23h39


isa-lamouroux a écrit le 06/02/2010 à 22h05:
J'ai mis mon cheval en pension dans une écurie de propriétaires, mais je n'ai pas signé de contrat !?
Celà me tracasse...
Comment ça se passe si il y a un problème (mon cheval s'échappe suite à mauvaise manip, véto suite à erreur d'alimentation, ou blessure) ?


envoi moi ton mail par MP, je tenvoi un exemplaire de contrat-type de loction ou pêt d'équidé, que tu pourras bien entendu modifié, rédigé par un avocat spécialiste du droit équestre !!

Melie75

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Posté le 06/02/2010 à 23h56

Moi dans ton cas ce qui me fait peur c'est qu'en cas de soucis admétons je ne sais pas disons un scénario catastrophe l'écurie brule : si tu n'as rien qui prouve (de documents signés par les deux parties) que tu as bien mis un cheval chez eux dans ce cas tu n'auras aucun dédomagement financier!

Moi je dis de nos jour mieux vaut se protéger fais faire un contrat demande au gérant comment ca ce passe et si vraiment il n'y a pas de contrat moi je pense que ce n'est pas une écurie dans laquelle y faille s'atarder!

Je trouve qu'avoir un contrat c'est vraiment une façon de se protéger face à un éventuel soucis!

Cyriaque

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Posté le 07/02/2010 à 14h32

Moi aucun cheval ne rentre dans mes écuries sans contrat !
C est une sécurité pour les deux parties !!
En gros tant que le proprio est la il est responsable de tout (y compris mes installations !!!)
Quand il n est pas la je suis responsable !
Si le cheval s échappe (sauf force majeur a prouvé par mes soins) c est pour ma pomme (le prix couvert par mon assurance est également écrit sur se contrat) le proprio ne Pourrat pas prétendre a + que se qui est écrit meme si décès du cheval !!

Zenliberty

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Posté le 07/02/2010 à 20h25


heliot62 a écrit le 06/02/2010 à 22h31:
ah oui et tu vas faire quoi prendre un avocat pour qu'on te mette de nouveau du foin...
et ça va empêcher d'augmenter?

Un contrat est un contrat, il engage les deux parties. Donc je vois pas pourquoi la structure hébergeante ne respecterait pas les clauses, ou du moins, si jamais c'est le cas, elle sait qu'elle risque de la très mauvaise pub entre autres...
Une augmentation du prix de la pension est à signaler par la structure suivant les modalités décrites dans le contrat, et de préférence, avec un préavis.

Isa-lamouroux

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Cheval en pension avez-vous un contrat ?
Posté le 07/02/2010 à 20h27

j'ai demandé à une autre proprio, elle a signé un contrat... peut être qu'il a "oublié" de m'en faire signer un.
Je vais voir de quoi il en retourne, je vais également recevoir un exemplaire de Riveo pour voir ce qui se fait ailleurs...
Merci pour votre aide.
isa

Heliot62

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Posté le 07/02/2010 à 21h30


zenliberty a écrit le 07/02/2010 à 20h25:

Un contrat est un contrat, il engage les deux parties. Donc je vois pas pourquoi la structure hébergeante ne respecterait pas les clauses, ou du moins, si jamais c'est le cas, elle sait qu'elle risque de la très mauvaise pub entre autres...
Une augmentation du prix de la pension est à signaler par la structure suivant les modalités décrites dans le contrat, et de préférence, avec un préavis.


ben en fait ça vient de m'arriver..un joli contrat très complet...sauf que mon cheval était nourri quand on y pensait...j'ai fait une réflexion et j'ai eu trois jours pour quitter le pension avec trois bêtes...
par contre à l'heure actuelle pas de contrat main un paradis pour chevaux...alors...
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