Cheval en pension avez-vous un contrat ?

heliot62 a écrit le 07/02/2010 à 21h30: ben en fait ça vient de m'arriver..un joli contrat très complet...sauf que mon cheval était nourri quand on y pensait...j'ai fait une réflexion et j'ai eu trois jours pour quitter le pension avec trois bêtes...

C'était dans une écurie Western ?
J'ai également dit tous ce qui me tracassait ce soir, (je préfère dire en face plutot que de faire comme d'autres, bougonner par derrière et subir...) je me suis faite engueuler comme du poisson pourri !
je devais enlever mon cheval sur le champ, car ils n'avaient "que des problèmes" avec moi 'hips' ! (je dois dire qu'il a fait le même coup à un autre proprio samedi dernier)
Ils sont susceptibles ces Western, ils veulent être les rois de la terre ou quoi ?
Heliot, toi qui pratique, ton avis ?

desolée de vous choquer peut etre mais on ne met pas son cheval en pension dans une ecurire, chez un ami, un voisin, de la famille sans contrat. quand tout va bien, le contrat, on s'en fiche. mais quand tout va mal...c'est autre chose. si je n'ai pas de contrat, j'en demande un au proprietaire de la pension (qui detient a priori les papiers de mon cheval...) s'il ne veut pas me donner un contrat, c'est qu'il n'est pas clean donc je degage TRES rapidement !!!

les contrats sont très variables. certains sont très detaillés, d'autres très succins. 0 moi de modifier le contrat en fonction de ce que j'exige pour mon cheval. Soit c'est possible pour la pension et je peux modifier le contrat sans socui, ajouter un truc,... soit ce que je demande est impossible à executer pour la pension et si je veux absolument cela, ce n'est pas la peine de fermer les yeux, ce ne sera pas fait si ce n'est pas ecrit... malheureusement, c'est un peu rigide, mais c'est comme cela que ça se passe. le jour ou il y a des problemes, on regrette très fortement de ne pas avoir signer ce papier avec un joli sourire :)

Je pense qu'il faut un contrat signé des deux parties.
J'ai signé un contrat pour l'hébergement de ma louloute avec les clauses des obligations du Club et les miennes.
J'ai signé un papier d'acceptation que le proprio puisse faire des injections à ma louloute, si besoin et avec mon accord.
J'ai été informé de l'Assurance du prioprio et de la mienne. Il fallait même que j'estime le prix de ma louloute, si faute de leurs parts.

Et comme tout est posé : prix, obligations..., je n'ai pas de questions à me poser, ni le Club.

Donc pas d'entourloupe.
Car on ne sais jamais.

J'ai encore 2 questions :

- puis-je annexer mes "exigences" au contrat (enfin ce qui me semble être un minimum acceptable compte tenu du prix = je paye, je demande un service sans reproche en échange.)

- dois-je laisser les papiers du cheval à la pension ?

Bonjour

je fais remonter ce poste car je n'ai qu'une petite question pas la peine de faire un poste pour ça.

Voila je voulais savoir la chose suivante.

Hier ma pension a voulu me faire signer un contrat, je n'ai rien signé de suite et pris les feuilles pour les lire ce que j'ai bien fait.
En effet quelque point m'ont interpellés :
- En cas de vol de mon cheval je suis responsable.
- Si mon cheval se blesse au près je suis responsable
- Je suis aussi responsable du près

bref ils se déchargent de tout... Et perso ça me gène un peut

Voila qu'en pensez vous !!!

Merci d'avance

elano a écrit le 25/03/2013 à 00h23: Bonjour je fais remonter ce poste car je n'ai qu'une petite question pas la peine de faire un poste pour ça. Voila je voulais savoir la chose suivante. Hier ma pension a voulu me faire signer un contrat, je n'ai rien signé de suite et pris les feuilles pour les lire ce que j'ai bien fait. En effet quelque point m'ont interpellés : - En cas de vol de mon cheval je suis responsable. - Si mon cheval se blesse au près je suis responsable - Je suis aussi responsable du près bref ils se déchargent de tout... Et perso ça me gène un peut Voila qu'en pensez vous !!! Merci d'avance

Si tu met ton cheval en pension et que tu paie une prestation c'est justement pour te décharger de ces choses là quand tu n'est pas là....
Que tu sois responsable quand tu es là c'est normal mais que tu le soit quand tu n'est pas là, ce n'est pas normal !

Exact... l
Dans une pension tu paies en premier lieu la surveillance et bonne gérance en ton absence, ensuite il y a le grain le foin, utilisation des installations.. qui peuvent être des options à payer en supplément selon les gérances.

Fais-leur remarquer clairement ces points qui te chagrinent légèrement ! En leur précisant que - normalment - tu paies pour le laisser dans un endroit sécurisant, sécurisé et en partant l'esprit tranquil...

Genre, le cheval se fait voler chez eux, et ils sont responsables en rien...
Si ca c'est pas du F***** de G*****

C'est déjà arrivé; 3 chevaux dont un de la famille. C'était avant la puce obligatoire, mais aucun des proprios n'a - pensé- à se retourner contre le gérant...
Aucun cheval retrouvé, et le gérant a une structure plus grande maintenant

La loi prévoit en effet que le risque (vol, dégâts à autrui,...) est supporté par le gardien de la chose (c'est à dire le proprio de la pension).

Mais cela reste cependant négociable (il peut spécifier que tu restes gardien de la chose, et ce n'est plus un contrat de pension mais de location de box ou de pré), donc à toi de bien affirmer ta demande qu'ils supportent cette responsabilité, et à vérifier qu'ils sont correctement assurés.

ok merci à tous

j'ai bien fait de ramener tous les papier chez et de potasser ça tranquille (j'avais pas de stylo sur moi ouf )

je vais vous taper un extrait du contrat qui me gène :
(ça rejoint vos avis) :

"l'équidé est hébergé en près. Le propriétaire certifie reconnaître les installation et les agrées dans leur état actuel.
le près n'étant pas sur la surveillance directe de l'établissement, le propriétaire décharge la SCEA de toute responsabilité en cas d'accident ou de vol..."

voila voila sachant que la semaine dernière j'ai trouvé une planche avec 4 big pointe dessus tourner dans le bon sens pour qu'il puisse se faire bien mal ... c'est de ma faute ça aussi ???

tolstoi13 a écrit le 25/03/2013 à 10h12: La loi prévoit en effet que le risque (vol, dégâts à autrui,...) est supporté par le gardien de la chose (c'est à dire le proprio de la pension). Mais cela reste cependant négociable (il peut spécifier que tu restes gardien de la chose, et ce n'est plus un contrat de pension mais de location de box ou de pré), donc à toi de bien affirmer ta demande qu'ils supportent cette responsabilité, et à vérifier qu'ils sont correctement assurés.

pour te répondre sur l'en tête du contrat c'est écrit "convention de prise en pension d'un cheval"

merci de vos réponse à tous
mais ça me soul par ce que je suis bien la bas, en plus j'ai enfin réussi a rencontrer des copines de ballade ... bref compliquer le monde du cheval

Hello,

As-tu trouvé un compromis?

Il est important que ce soit clair et plus rassurant pour toi car là... tout va bien tant qu'aucun problème ne survient, ils encaissent tranquillement chaque mois, mais si un pète se produit....

Enfin, pour moi c'est un comble quand même que l'hébergeur du cheval se délègue totalement de toute responsabilité.
Il est tout de même payé pour surveiller et veiller à la bonne sécurité des équidés qui lui sont confiés !
Sinon on loue un pré avec des gentils voisins c'est moins cher.

heliot62 a écrit le 06/02/2010 à 22h22: un contrat n'a aucune valeur juridique si pas enregistré par un notaire ou huissier... alors....ensuite il est beaucoup plus judicieux de t'interesser aux assurances de ta pension.

FAUX (cf mon juriste) qui m'a même appris a les faire..

Ben oui, Labéo, j'avais failli répondre à ça, mais comme le message datait de 2010...

Bien sûr que les innombrables contrats existant dans tous les domaines de la vie (une vente au supermarché est un contrat par exemple) ne donnent pas lieu à un acte notarié (qui ne concernent que les ventes immobilières, les donations, les conventions matrimoniales,...). Quant aux huissiers, leur travail consiste à constater ou saisir... et pas à enregistrer les contrats de pension de chevaux.

Les HN sont là pour tenir registre des propriétés de chevaux par contre.

J'ai mis mon cheval dans une pension il y a 2 jours, et c est moi qui ai du demander pour un contrat. La proprietaire me l'a préparée sans problemes mais elle m'a dit que pour certaine personne, elle ne le faisait pas mais qu'en cas de probleme, elle etait honnete et que de toute facon elle etait assurée.

bonjour,
J'ai un souci avec ma pension, je pars samedi mais le mec ne me répond pas et ne sors pas le cheval. puis-je faire quelque chose ?
merci d'avance