Question papier

Je ne pense pas...

Alors la kasa tu a lu dans mes pensées c'est impossible, j'allais créer un post pour demander la même chose mais, pour mon gros.

Donc je n'y connais rien mais j'espère bien trouver des réponses.

Normalement, tout cheval est identifié et possède une puce électronique avec un numéro SIRE.
Si on ne connait pas ses origines, le cheval a alors un papier OI (Origine Inconnu). Mais on ne peut pas avoir une autre sorte de papier (PP, OC) sans connaitre ses origines. On ne peut pas inventer son appartenance à tel ou tel studbook

je vais polluer le post, mais si le cheval à des papiers dans un stud bock autre que français ça marche???

pioustar a écrit le 28/03/2010 à 22h31: Normalement, tout cheval est identifié et possède une puce électronique avec un numéro SIRE. Si on ne connait pas ses origines, le cheval a alors un papier OI (Origine Inconnu). Mais on ne peut pas avoir une autre sorte de papier (PP, OC) sans connaitre ses origines. On ne peut pas inventer son appartenance à tel ou tel studbook

Ba la il est pucé & à une carte d'identité comme me la dit la proprio mais elle na rien d'autre donc il est Papier OI ou ONC ?

j'y connais vraiment rien en papier XD

mimi: & ouais je lis dans tes pensée ma belle

ça peut marcher, ça dépend du SB, certains sont "représentés" en France. Autrement, si ton cheval est reconnu à l'étranger et est né sur le territoire étranger, tu peux "importer" ses papier et faire identifier ton cheval en tant que Selle Etranger : OES (ce qui équivaut à un OC en France).

Le plus simple pour le savoir serait d'appeler directement les HN, le cas par cas n'est jamais évident ;)

S'il a un carnet OI , il n'y a rien à faire , il restera OI .

OI (Origine Inconnue) = ONC (Origine Non Constatée)

Oh la la, moi j'ai lu tellement vite que je pensais que les parents étaient connus et avec papiers et qu'elle voulait faire un génotypage pour sa que j'ai mis je ne pense pas ...
Mais après relecture, le cheval est OI ou ONC (c'est la meme chose !!!) il le restera quoi que tu fasse, il n'y a absolument AUCUN recours !!!

Non mais je ne suis pas daccord qu'on lise dans mes pensées ça va pas du tout!!
Je plaisante, le mien est inscrit aux USA comme QH, donc il pourrait avoir des papiers aux H.N?
Je demande ça c'est juste pour qu'il soit en règle, parce que là.............

Pour ce qui est des connemara, le stud book est très strict, je sait pas si ils accepteront de le faire rentré dans le stud book, même si la proprio retrouve les parents et qu'elle fasse un test de filiation. Je crois que si les papiers ne sont pas fait à temps, ton poulain ne pourra pas être reconnu par la race.

laetis a écrit le 28/03/2010 à 23h07: Pour ce qui est des connemara, le stud book est très strict, je sait pas si ils accepteront de le faire rentré dans le stud book, même si la proprio retrouve les parents et qu'elle fasse un test de filiation. Je crois que si les papiers ne sont pas fait à temps, ton poulain ne pourra pas être reconnu par la race.

idem dans TOUTES les races ... on a 15 jrs pour declaré une naissance ... point !

Pour les Quater Horse il y a quelque chose de prévu ,j'avais lu ça sur le site des haras .
Je fais 1 copiè/collè vite fait :


Enregistrez votre équidé importé

Pour importer un équidé, tous les moyens de transports peuvent être utilisés. Mais avant d’importer un cheval , il est nécessaire de s’assurer qu’il possède des documents officiels. Dans tous les cas, il faudra faire identifier le cheval en France par un identificateur habilité et constituer un dossier administratif au SIRE.



* Enregistrement au SIRE d'un cheval importé
* Etape 1 : identification terrain
* Etape 2 : constitution du dossier administratif
* Cas particulier des animaux importés pour la reproduction
* Etape 3 : Enregistrement au SIRE
* Liste de races gérées en France
* Chevaux importés pour la compétition
* Chevaux de passage
* Tarifs

Enregistrement au SIRE d'un cheval importé



3 étapes sont nécessaires pour obtenir l'enregistrement du cheval et les documents d'identifications français.


Etape 1 : identification terrain

Relevé de signalement et pose de puce

Un nouveau relevé de signalement littéral et graphique doit être réalisé en France par une personne habilitée (agent des Haras nationaux ou vétérinaire). Il doit être complété par la pose d’un transpondeur si l’animal n’est pas déjà pucé et dans tous les cas, le numéro de puce doit être indiqué.
Infos pratiques

* Le formulaire de signalement est utilisé en cochant la case importé.
* Ne pas oublier de remplir et de signer la déclaration sur l’honneur de propriété au verso du formulaire.
* Les marques spécifiques de certaines races doivent être mentionnées sur le signalement graphique.
* Le feuillet rose du formulaire est délivré au propriétaire et constitue une attestation provisoire d’identification valable 3 mois.

Etape 2 : constitution du dossier administratif

Dans les 8 jours qui suivent le relevé de signalement

Les feuillets blancs du relevé d’identification sont à renvoyer au SIRE accompagnés de :

* l’original du document étranger, sauf pour les races américaines (Quarter Horse, Paint Horse, Appaloosa, Crème), où une photocopie certifiée conforme des documents originaux suffit (en couleur pour les Paint Horse).
* une traduction effectuée par un traducteur certifié du document contenant la partie signalement littéral (sauf anglais),
* un chèque correspondant au montant d’enregistrement et d’immatriculation au SIRE (voir grille tarifaire).
* Cas particulier des Pur-sang : s’adresser directement à France Galop.

Cas particulier des animaux importés pour la reproduction

Des pièces supplémentaires sont à fournir selon les stud-books :

* Arabe : certificat d’exportation envoyé par le stud-book du pays exportateur, formule sanguine du cheval et de ses ascendants directs établi par le pays de naissance.
* Barbe : certificat d’exportation du stud-book du pays exportateur.
* Lusitanien : fiche d’inscription au livre des adultes et fiche d’examen.
* Lipizzan : pédigrée sur 6 générations.
* Shagya : formule ADN.

Etape 3 : Enregistrement au SIRE

Quel type d'enregistrement pour quel cheval ?

Dans tous les cas, le traitement d’un dossier complet par le bureau des chevaux importés du SIRE aboutit à l’attribution d’un numéro sire et à l’édition d’une carte d’immatriculation. Cependant plusieurs cas de figures se présentent selon le type d’équidé importé et le document qui l’accompagne : races gérées en France, races reconnues en France mais non gérées, races non gérées et non reconnues. Selon les cas de figure l’appellation de l’équidé ne sera pas la même et le document d’identification initial sera conservé ou réédité.

51 stud-books de races équines et asines sont gérés en France, dont 13 de races étrangères de chevaux de selle et 8 de races étrangères de poneys. Il faut donc savoir si la race concernée est gérée en France pour entreprendre une procédure d’inscription au stud-book ou registre. Dans les autres cas de races reconnues, seule la certification des origines est réalisée mais l’animal porte l’appellation de sa race (ex : BWP importé). Si la race de l’équidé n’est ni gérée, ni reconnue, l’animal sera enregistré en tant qu’origines étrangères (OES).
Liste de races gérées en France

* Races étrangères de chevaux de selle : Akhal-Téké, Appaloosa, barbe, crème, Frison, Islandais, Lipizzan, Paint Horse, Lusitanien, Pure Race Espagnole, Quarter Horse, Shagya, Trakehner.
* Races de chevaux de sang : Pur-sang, Trotteur Français
* Races françaises de chevaux de selle : Arabe, demi-sang arabe, Anglo-arabe, AQPS, Selle Français, Camargue, Castillon, Mérens, Henson.
* Races de poneys : Connemara, Dartmoor, Fjord, Poney Français de Selle, Haflinger, Highland, Landais, New Forest, Pottok, Shetland, Welsh.
* Races de trait : Ardennais, Auxois, Boulonnais, Breton, Cob normand, Comtois, mulassier du Poitou, Percheron, trait du Nord.

Liste de races reconnues au niveau européen : selon liste de ce site






Chevaux importés pour la compétition

Comment éviter les pièges ?

* Assurez-vous que le cheval importé possède un document étranger conforme au modèle communautaire pour pouvoir être inscrit sur la liste des chevaux de sport.
* Vérifiez que le cheval est bien né à l’étranger et que les origines du cheval sont bien notifiées sur son document étranger. Dans le cas contraire ( cheval né en France ou sans origines ), aucune inscription en race ne sera possible. Vous obtiendrez un ONC qui ne pourra avoir accès aux compétitions officielles.
* Lors de la procédure d’importation, pensez à faire la demande d’inscription sur la liste des chevaux de sport.

Vers le haut
Chevaux de passage

Une procédure allégée

Envoyez au SIRE le dossier suivant :

* Photocopie du document d’origine
* Signalement descriptif littéral et graphique, établi en France par une personne habilitée.
* Attestation que le cheval est seulement en transit sur le territoire, en indiquant le lieu de stationnement de l’animal.
* Chèque de 25 €.


Tarifs

Nouveaux tarifs 2010



* Cheval importé avec un livret norme européenne
o Cheval importé de passage ou sans origines 25 €
o enregistrement loisir 60 €
o enregistrement reproduction et/ou compétition 120 €
* Pur-sang (dossier géré en partie par France Galop) nous contacter
* Cheval importé sans livret norme européenne
o immatriculation avec édition d'un nouveau livret 240 €
* Certificat d’exportation chevaux arabes 110 €
* Certificat d’exportation Trotteur Français 30 €



Après pour les chevaux nés en France (toutes origines) , les documents doivent avoir été fait dans les délais à la naissance.

Pour les Quater Horse il y a quelque chose de prévu ,j'avais lu ça sur le site des haras .
Je fais 1 copiè/collè vite fait :


Enregistrez votre équidé importé

Pour importer un équidé, tous les moyens de transports peuvent être utilisés. Mais avant d’importer un cheval , il est nécessaire de s’assurer qu’il possède des documents officiels. Dans tous les cas, il faudra faire identifier le cheval en France par un identificateur habilité et constituer un dossier administratif au SIRE.



* Enregistrement au SIRE d'un cheval importé
* Etape 1 : identification terrain
* Etape 2 : constitution du dossier administratif
* Cas particulier des animaux importés pour la reproduction
* Etape 3 : Enregistrement au SIRE
* Liste de races gérées en France
* Chevaux importés pour la compétition
* Chevaux de passage
* Tarifs

Enregistrement au SIRE d'un cheval importé



3 étapes sont nécessaires pour obtenir l'enregistrement du cheval et les documents d'identifications français.


Etape 1 : identification terrain

Relevé de signalement et pose de puce

Un nouveau relevé de signalement littéral et graphique doit être réalisé en France par une personne habilitée (agent des Haras nationaux ou vétérinaire). Il doit être complété par la pose d’un transpondeur si l’animal n’est pas déjà pucé et dans tous les cas, le numéro de puce doit être indiqué.
Infos pratiques

* Le formulaire de signalement est utilisé en cochant la case importé.
* Ne pas oublier de remplir et de signer la déclaration sur l’honneur de propriété au verso du formulaire.
* Les marques spécifiques de certaines races doivent être mentionnées sur le signalement graphique.
* Le feuillet rose du formulaire est délivré au propriétaire et constitue une attestation provisoire d’identification valable 3 mois.

Etape 2 : constitution du dossier administratif

Dans les 8 jours qui suivent le relevé de signalement

Les feuillets blancs du relevé d’identification sont à renvoyer au SIRE accompagnés de :

* l’original du document étranger, sauf pour les races américaines (Quarter Horse, Paint Horse, Appaloosa, Crème), où une photocopie certifiée conforme des documents originaux suffit (en couleur pour les Paint Horse).
* une traduction effectuée par un traducteur certifié du document contenant la partie signalement littéral (sauf anglais),
* un chèque correspondant au montant d’enregistrement et d’immatriculation au SIRE (voir grille tarifaire).
* Cas particulier des Pur-sang : s’adresser directement à France Galop.

Cas particulier des animaux importés pour la reproduction

Des pièces supplémentaires sont à fournir selon les stud-books :

* Arabe : certificat d’exportation envoyé par le stud-book du pays exportateur, formule sanguine du cheval et de ses ascendants directs établi par le pays de naissance.
* Barbe : certificat d’exportation du stud-book du pays exportateur.
* Lusitanien : fiche d’inscription au livre des adultes et fiche d’examen.
* Lipizzan : pédigrée sur 6 générations.
* Shagya : formule ADN.

Etape 3 : Enregistrement au SIRE

Quel type d'enregistrement pour quel cheval ?

Dans tous les cas, le traitement d’un dossier complet par le bureau des chevaux importés du SIRE aboutit à l’attribution d’un numéro sire et à l’édition d’une carte d’immatriculation. Cependant plusieurs cas de figures se présentent selon le type d’équidé importé et le document qui l’accompagne : races gérées en France, races reconnues en France mais non gérées, races non gérées et non reconnues. Selon les cas de figure l’appellation de l’équidé ne sera pas la même et le document d’identification initial sera conservé ou réédité.

51 stud-books de races équines et asines sont gérés en France, dont 13 de races étrangères de chevaux de selle et 8 de races étrangères de poneys. Il faut donc savoir si la race concernée est gérée en France pour entreprendre une procédure d’inscription au stud-book ou registre. Dans les autres cas de races reconnues, seule la certification des origines est réalisée mais l’animal porte l’appellation de sa race (ex : BWP importé). Si la race de l’équidé n’est ni gérée, ni reconnue, l’animal sera enregistré en tant qu’origines étrangères (OES).
Liste de races gérées en France

* Races étrangères de chevaux de selle : Akhal-Téké, Appaloosa, barbe, crème, Frison, Islandais, Lipizzan, Paint Horse, Lusitanien, Pure Race Espagnole, Quarter Horse, Shagya, Trakehner.
* Races de chevaux de sang : Pur-sang, Trotteur Français
* Races françaises de chevaux de selle : Arabe, demi-sang arabe, Anglo-arabe, AQPS, Selle Français, Camargue, Castillon, Mérens, Henson.
* Races de poneys : Connemara, Dartmoor, Fjord, Poney Français de Selle, Haflinger, Highland, Landais, New Forest, Pottok, Shetland, Welsh.
* Races de trait : Ardennais, Auxois, Boulonnais, Breton, Cob normand, Comtois, mulassier du Poitou, Percheron, trait du Nord.

Liste de races reconnues au niveau européen : selon liste de ce site






Chevaux importés pour la compétition

Comment éviter les pièges ?

* Assurez-vous que le cheval importé possède un document étranger conforme au modèle communautaire pour pouvoir être inscrit sur la liste des chevaux de sport.
* Vérifiez que le cheval est bien né à l’étranger et que les origines du cheval sont bien notifiées sur son document étranger. Dans le cas contraire ( cheval né en France ou sans origines ), aucune inscription en race ne sera possible. Vous obtiendrez un ONC qui ne pourra avoir accès aux compétitions officielles.
* Lors de la procédure d’importation, pensez à faire la demande d’inscription sur la liste des chevaux de sport.

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Chevaux de passage

Une procédure allégée

Envoyez au SIRE le dossier suivant :

* Photocopie du document d’origine
* Signalement descriptif littéral et graphique, établi en France par une personne habilitée.
* Attestation que le cheval est seulement en transit sur le territoire, en indiquant le lieu de stationnement de l’animal.
* Chèque de 25 €.


Tarifs

Nouveaux tarifs 2010



* Cheval importé avec un livret norme européenne
o Cheval importé de passage ou sans origines 25 €
o enregistrement loisir 60 €
o enregistrement reproduction et/ou compétition 120 €
* Pur-sang (dossier géré en partie par France Galop) nous contacter
* Cheval importé sans livret norme européenne
o immatriculation avec édition d'un nouveau livret 240 €
* Certificat d’exportation chevaux arabes 110 €
* Certificat d’exportation Trotteur Français 30 €



Après pour les chevaux nés en France (toutes origines) , les documents doivent avoir été fait dans les délais à la naissance.

Merci beaucoup frederic, je suis déjà allé voir mais je n'ai jamais trouvé.