Trés urgent svp : loi

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2
Auteur
1581 vues - 24 réponses - 0 j'aime - 0 abonné

Emi43

Membre VIP
   

Trust : -  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5232
Trés urgent svp : loi
Posté le 03/04/2010 à 21h30

J'ai grand besoin de vous au sujet des lois!

J'ai vendue une jument "Opale" a une dame qui n'a pas voulu la voir avant de l'acheter (elle était de vers Grenoble et la jument a Vichy)

(une autre dame de la ba aussi avait acheter Ulk et je les avait mise en contact afin qu'elle puisse faire la route ensemble)
La dame de Ulk avait déja vu le poulain
Du cou je me suis débrouillé pour faire venir Opale vers Ulk.
Les 2chevauxsont restés chez l'entraineur pendant 8jours .
Le jours ou elles sont venus les chercher je n'était pas la.
La femme d'Opale m'a envoyé une photo des quelle est arrivé chez elle et je me suis rendue compte qu'en 8jours la jument avait bien maigri ensuite plus de nouvelles...
La jument avait vermifuges, vaccins a refaire mais dépassé seulement de 15jours.
Aujourdui l'ancien proprio ma apeler en me disant qu'il a recu des photos de la jument (les meme que j'avait déja vu)
avec une lettre du véto .
Elle veut rendre la jument car elle est soit disant pleine de Sarcoides cancereux au passage de sangle (alors que rien de visible avant qu'elle parte
La lettre du véto date du 30mars
la jument a été acheter le 2mars.

Du cou elle veut rendre la jument.
A't'elle le droit?
Sachant qu'elle n'a pas voulu la voir avant
et que la visite véto a été faite 28jours aprés l'achat?

Merci de me repondre seulement si vous etes SURE de vous

Noiluma

Membre d'honneur
  

Trust : 100  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 2037
0 j'aime    
Trés urgent svp : loi
Posté le 03/04/2010 à 21h32

Jette un coup d'oeil sur le site cheval et droit peut être trouveras tu ta réponse.

Contrat de vente ?

Natacha

Expert
   

Trust : 4  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 880
0 j'aime    
Trés urgent svp : loi
Posté le 03/04/2010 à 21h45

la visite véto d'achat doit être faite à l'achat et non après, regarde la liste des vices rédhibitoires entrainant l'annulation d'une vente mais les sarcoïdes, je crois pas que ce soit un vice rédhibitoire ; donc je te conseillerai de ne pas accepter l'annulation de la vente, à part faire pression sur toi, je pense qu'elle n'a aucun recours.
envoie lui une lettre en recommandé AR avec les faits : elle n'est pas venue voir la jument, n'a pas fait de visite véto à l'achat, si tu as des photos de la jument juste avant la vente, joint les au dossier, et maintiens que tu as vendu une jument saine physiquement et mentalement. si la jument avait vu ton vétérinaire avant la vente, ce serait le top pour ton dossier.
surtout ne rembourse pas un centime car rembourser quelle que soit la somme c'est admettre ta responsabilité et ta faute.

Alpine40

Membre ELITE Or
  

Trust : 18  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 10700
0 j'aime    
Trés urgent svp : loi
Posté le 03/04/2010 à 21h50

mais bien sur,ca pue l'excuse bidon ca

Kilbanedunreve

Membre ELITE Bronze

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 6192
0 j'aime    
Trés urgent svp : loi
Posté le 03/04/2010 à 22h08

Essaye de trouver un autre véto et essaye d'aller là bas pour voir ce qui trame derrière. Et le contrat que tu as faite, disait quoi exactement niveau condition?

Lili2003

Apprenti
  

Trust : 2  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 285
0 j'aime    
Trés urgent svp : loi
Posté le 03/04/2010 à 23h44

Sans visite véto avant je dirais qu'elle l'a dans l'os comme on dit... Comme le dit Alpine ça sent l'excuse bidon!

Machimachou

Expert
   

Trust : -  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 537
0 j'aime    
Trés urgent svp : loi
Posté le 03/04/2010 à 23h47

Fais gaffe aux vices cachés (2 ans après la vente)! Mais si tu dis que la jument n'avait rien au départ...
Bon courage!

Emi43

Membre VIP
   

Trust : -  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5232
0 j'aime    
Trés urgent svp : loi
Posté le 04/04/2010 à 00h18


natacha a écrit le 03/04/2010 à 21h45:
la visite véto d'achat doit être faite à l'achat et non après, regarde la liste des vices rédhibitoires entrainant l'annulation d'une vente mais les sarcoïdes, je crois pas que ce soit un vice rédhibitoire ; donc je te conseillerai de ne pas accepter l'annulation de la vente, à part faire pression sur toi, je pense qu'elle n'a aucun recours.
envoie lui une lettre en recommandé AR avec les faits : elle n'est pas venue voir la jument, n'a pas fait de visite véto à l'achat, si tu as des photos de la jument juste avant la vente, joint les au dossier, et maintiens que tu as vendu une jument saine physiquement et mentalement. si la jument avait vu ton vétérinaire avant la vente, ce serait le top pour ton dossier.
surtout ne rembourse pas un centime car rembourser quelle que soit la somme c'est admettre ta responsabilité et ta faute.



il n'y a aucun contrat de fait
Moi perso je m'occupe juste de faire le lien entre le propriétaire et le client!
Elle a la carte de proprio maintenant donc je vois pas pourquoi elle veut qu'on lui rende...
Le pire c quelle ma sur msn et elle ne m'en parle pas!


Donc pour vous ya rien a faire!
elle doit la garder?

De toute facon l'ancien propriétaire s'il doit la récupéré la fait tuer direct donc j'espere qu'elle va la garder!

Mllevinc

Membre d'honneur
 

Trust : 414  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 1645
0 j'aime    
Trés urgent svp : loi
Posté le 04/04/2010 à 10h23

J'allais le dire..le probleme pour cette pepette c'est que dans les 2 cas...elle risque d'etre abbatue...

Sueno

Expert
   

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 759
0 j'aime    
Trés urgent svp : loi
Posté le 04/04/2010 à 10h45

Fait "rassurant" si on peut dire, c'est que si elle a des sarcoïdes, elle ne sera pas prise à l'abattoir, personne ne pourra donc récupérer d'argent comme ça. Ca lui laisse peut être une chance...
Moi je suis sûre aussi que la propriétaire actuelle ne peut rien faire sachant que la visite doit se faire AVANT la vente. Par contre, les sarcoïdes peuvent se déclarer à l'occasion d'un choc psychologique ou autre. Mais ce n'est ni de ta faute, ni de celle de l'ancien propriétaire. C'est pas de bol...

Andrea39

Membre VIP
   

Trust : -  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5049
0 j'aime    
Trés urgent svp : loi
Posté le 04/04/2010 à 11h33

Envois un message à Yves11 du forum, il saura te conseiller, lui.

Moustic91

Initié
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 92
0 j'aime    
Trés urgent svp : loi
Posté le 04/04/2010 à 11h35

tous d abord la tu vendu comme particulier ou professionnel les lois ne sont pas les mêmes

Audreylisa

Apprenti
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 244
0 j'aime    
Trés urgent svp : loi
Posté le 04/04/2010 à 12h07

et toi la juju tu l avait vu avant qu elle parte ???

elle n avait rien a ce moment la ??

Magdu84

Membre ELITE Argent
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 8509
0 j'aime    
Trés urgent svp : loi
Posté le 04/04/2010 à 12h10

je serais toi, je serais ferme avec la femme en lui disant que la vente est réalisée, point barre (vérifie la liste des vices rhédibitoires).

Par contre, tu peux t'arranger avec elle pour essayer de revendre la jument (ça se soigne cette histoire de sarcoides ?)... tu la remets sur ton site, mais la jument est officiellement à elle pour l'instant.

Emi43

Membre VIP
   

Trust : -  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5232
0 j'aime    
Trés urgent svp : loi
Posté le 04/04/2010 à 13h11


audreylisa a écrit le 04/04/2010 à 12h07:
et toi la juju tu l avait vu avant qu elle parte ???

elle n avait rien a ce moment la ??


oui je l'ai vu plusieurs fois meme et je n'ai jamais rien remarqué c'est meme moi qui l'ai emmener prés du petit Ulk.
Opale avait avorté 2semaines auparavant c'est peut etre pour cela que les sarcoïdes sont apparus?

En tout cas je ne sais pas quoi faire par rapport a l'ancien propriétaire...
Qui est en droit?

Blue

Membre VIP
   

Trust : 83  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 5478
0 j'aime    
Trés urgent svp : loi
Posté le 04/04/2010 à 13h30

dans tous les cas,tu n'es pas la proprietaire tu fais l'intermediaire et tu n'es pas responsable des infos qui ne sont pas données par le proprio...
c'est a regler entre l'acheteur et le vendeur
pas de visite veto,tout le monde sait que l'on achete pas un cheval sur photo et que meme pour un réformé,on fait une visite veto afin de limiter les problemes eventuels,imagine si les acheteurs attaquaient les herbagers parce que le cheval a un probleme et n'a pas vu de veto a l'achat...
pas de contrat donc si elle decide de revendre le cheval n'importe ou,pas grand chose a faire non plus
a moins que tu n'ai assuré que les chevaux n'aient aucun probleme sur ton site ou par ecrit,je ne vois pas en quoi elle peut attaquer qui que ce soit (enfin c'est un avis mais je ne suis pas juriste)
Page(s) : 1 2
Trés urgent svp : loi
 Répondre au sujet