Echange ou vente...

si j'avis su.... Je voit que je suis face a un problème....

On n'a jamais dit qu'sqp était un bon exemple...

(dire que j'y ai cru pendant un an avec les parents derrière qui me disaient que c'était pas possible que ça tourne légalement... xD )

Je vent d'envoyer un mail on vera bien!!

diabinha a écrit le 24/06/2010 à 18h31: alpine 40 j ai déjà eu le problème pour avoir des duplicatas il faut être proprietaire donc il faut absolument que l ancien propriétaire ( pas SQP vu qu'ils ne prennent jamais les papiers a leur nom "ce qui entre guillemet est illégal " mais font les factures à leur nom quand meme ) fasse un acte de vente a leurs noms a eux ( donc dans ce cas la l ancien proprietaire avant SQP )

Ah,tu me rassures!
J'ai acheté mon cheval cet hiver et c'est comme ça que ça c'est passé,la proprietaire avait pre -rempli le document,moi j'y ai mis mon nom et ça a roulé.Le marchand a envoyé le papier,et a la suite de ça nouvelle carte de proprio des HN.
Je pense simplement que malgré tout ce n'est peut etre presque pas si illegal,le cheval est en "depot-vente" le proprietaire charge le marchand de vendre le cheval,comme une sorte d'agence immobiliere en gros!



Et sinon oui alex,le delai de 2 ans c'est vrai de vrai,et c'est sur que ça ne concerne pas que les vices cachés conventionnels,juste le fait que le cheval ne convient pas pour ton usage.

bah voila ta la solution alex! elle va me manquer quand meme cette pouliche

xena9545 a écrit le 24/06/2010 à 21h09: bah voila ta la solution alex! elle va me manquer quand meme cette pouliche

Moi aussi mais bon... Je pence a son bonheur... Elle sera malheureuse si je la garde...

mon cheval vient de sqp, sauf que c'est un pur-sang et que c'est Marie qui c'est chargé de la vente, j'ai reçu la carte de propriétaire très rapidement, Prince est arrivé chez moi avant même que j'ai envoyé le chèque, comme quoi...
(essaie d'envoyer un mail a marie pour lui demander si elle peut avoir des nouvelles de ta carte de proprio, on sait jamais)
sinon normalement tu peux demander a ce qu'il reprenne la jument, ils l'ont déjà fait pour d'autre chevaux alors pourquoi pas pour ta pouliche !!!

moi j'ai eu de la "chance" avec le mien pour la carte, je l'ai eu assez rapidement...il était alors dans une antenne dans le 77...mais a priori il y a eu qques soucis avec les cartes de proprio car son "hébergeuse" m'avait recontacté pour savoir si j'avais eu la carte...

Sinon pour ta pouliche, ouais c'est soulant...je pense que tu n'as tjs pas eu de nouvelles?

Et je précise que sur le nouveau forum c'est noté "vendeur professionnel de trotteur réformé"(ou qqch dans ce gout là)

Oui, ils ont modifié ça depuis qu'ils sont sur le nouveau. L'ancien c'était indiqué dans les règles que personne ne lit. ^^


Une réponse au mail ? Sinon, appelle les hn,ils devraient pouvoir te conseiller.

oui oui je me rappelle de ton post...
et de toutes les censures

"Pour ce qui est de la vente du cheval.

Nous établissons un contrat de vente, accompagné d'une facture, d'un livret et d'une carte de propriétaire, Celle- ci pouvant etre donnée immédiatement ou avec un délai plus ou moins long.

Nous sommes des professionnels de la vente de chevaux de réformes, et pouvons donc vous proposez des garanties légales."


ce qui veut dire qu'ils sont RESPONSABLES a tout niveau,et doivent donc fournir les papiers lors de la vente
et bien evidement fournir une facture en bonne et due forme


pas con le contrat de vente,a present si vous vous vautrez a cheval parce que la bete est un peu verte ou bizarre,notez bien la phrase en gras!tu l'a voulu,tu l'a eu


"CONTRAT DE VENTE



ENTRE LES SOUSSIGNES :
Désigné ci après le vendeur, d'une part

SAUVE QUI PEUT Domicilié Le village fleuri 14100 CORDEBUGLE

Et

Désigné ci après l'acheteur, d'autre part

Mr ou Me ........................., demeurant............................................99000.........................................

IL EST CONVENU CE QUI SUIT :

SAUVE QUI PEUT vends à MR ou Me .................... pour un montant de ......Euros, un cheval ainsi désigné:

TROTTEUR OU PUR SANG DE REFORME DE COURSE

Nom:...........................................
Sexe: ......................................
Né en ..... N° SIRE : .........................

Déstiné à l'usage de loisir uniquement, avec interdiction de reprise de course. Cette interdiction devra suivre tous les nouveaux propriétaires.

L'acheteur déclare :
- acquérir ce jour un trotteur ou pur sang réformé des courses, le considérer comme tel
- avoir le niveau, ou vous faire aidez par un professionnel pour son ou sa future utilisation

Il est convenu que l'acheteur prendra possession de son cheval aujourd'hui " ou par transporteur" et, en conséquence dégage SAUVE QUI PEUT de toutes responsabilités civiles ou pénales pour les accidents ou autres problèmes qui pourraient survenir dès la prise en charge du cheval.

Il est admis de fait que l'acheteur ne pourra exercer aucun recours que ceux résultants des "vices rédhibitoires" (conf.Article L213-2 et suivants, Art R213-1 du code rural, Art 1641 et 1649 du code civil) liés a la vente d'un cheval et sera chargé de rapatrié le cheval à CORDEBUGLE en cas de litiges.

Il est conclu qu'à compter de la date de signature du présent contrat, ce cheval est sous la responsabilité entière et totalede l'acheteur, le vendeur étant dès cet instant dégagé de toutes responsabilités le concernant.

Fait a CORDEBUGLE Le ../../....
en deux exemplaires originaux, dont un pour chacun des signataires.

L'acheteur ............................................................................................... Le Vendeur
"lu et approuvé" ............................................................................................................... "lu et approuvé "

blue a écrit le 25/06/2010 à 08h26: L'acheteur déclare : - acquérir ce jour un trotteur ou pur sang réformé des courses, le considérer comme tel - avoir le niveau, ou vous faire aidez par un professionnel pour son ou sa future utilisation

mais c'est fourbe la premiere " le considéré comme tel " .... Par exemple si il s'avère que le cheval est dangereux... tu l'as dans l'os en gros ?

en gros ca veut dire,que tu rachetes potentiellement une merde

alpine40 a écrit le 25/06/2010 à 13h11: en gros ca veut dire,que tu rachetes potentiellement une merde

Oui bien fourbe le contrat ....

en gros oui tu l as dans l os puisque tu signes dans le contrat que tu es tacitement d accord avec le fait que le cheval peut avoir des problèmes et que tu t engages a te faire aider d un professionnel donc tu ne peux pas revenir ensuite et dire que ce cheval ne correspond pas a ton niveau

espérons que maintenant que les choses sont plus claires au niveau de sqp ( vendeurs professionnels écrit en gros ) il y aura moins de problemes