Contrat pension cheval au pré

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Ludy

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Contrat pension cheval au pré
Posté le 29/09/2010 à 10h39
Bonjour,

J'ai fait quelques recherches sur les posts déjà existant mais je n'ai pas trouvé précisément ce que je recherche.

Je vais mettre mon cheval chez un particulier qui à un grand parc avec abris boxs et ses 2 juments .
Je souhaiterais que l'on signe un contrat ou il est stipulé que mon cheval y est admis gratuitement en contrepartie de l'entretient des boxs et des juments (maréchal, véto)-tout m'est fournit.
Il faudrait qu'il soit noté aussi que chacun est responsable de son équidé en cas de blessure même causé par un autre cheval ....
Est il nécessaire de préciser de que mon cheval n'a pas le droit d'être monté ou sorti en mon absence ou sans autorisation (pas encore débourré pour l'instant)

Merci de m'aiguiller pour formuler un contrat sur mesure car tout ce que je trouve ne correspond pas à mon cas.
J'ai énormément de chance de ne pas payer la pension et un peu la nourriture en échange de soins aux jujus et nettoyage des boxs mais je souhaite quand même faire un contrat.
Il y a t'il des dates à noter, car on s'est entendu comme ça pour la 1ere année mais pour la suivante la partie nourriture sera en partie à ma charge (normal !)

Merci pour vos réponses.

Ludy

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Contrat pension cheval au pré
Posté le 29/09/2010 à 10h44
J'ai oublié de dire que je pensais mettre le numéro de ma RC et que le cheval était couvert....



Ludy

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Contrat pension cheval au pré
Posté le 29/09/2010 à 10h54

soizick a écrit le 29/09/2010 à 10h46:
bonjour

le fait de ne pas payer peut paraitre intéressant mais!!!

moi je conseille de passer et de mettre son cheval en pension chez un professionnel. en effet en cas de souci le professionnel est assuré


Assuré pour quoi ?? les frais seront toujours à ta charge non?
Le mien aussi est assuré s'il cause des degats...non? (c'est flou tout ça )



Missaze

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Posté le 29/09/2010 à 12h37
Il faut que tu assure ton cheval comme il ce doit et il n'y aura pas de soucis , même si tu es chez un particulier.

Après, il est important de faire un contrat en stipulant tout ce que tu souhaite.. interdiction de monter/sortir ton cheval.. pour le fait des blessures..fin tout quoi.


Missaze

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Posté le 29/09/2010 à 12h39

ludy a écrit le 29/09/2010 à 10h54:


Assuré pour quoi ?? les frais seront toujours à ta charge non?
Le mien aussi est assuré s'il cause des degats...non? (c'est flou tout ça )



Pas obligatoirement. Dans une pension, si ton cheval ce blesse a cause d'une chose dangereuse qui ce trouvait dans le pré ou box, l'assurance de la pension est censée payer les soins vétos.


Herisson

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Posté le 29/09/2010 à 13h13
s'il ne déclare pas la pension, le contrat n'a aucune valeur.


Ludy

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Posté le 29/09/2010 à 15h20

missaze a écrit le 29/09/2010 à 12h39:


Pas obligatoirement. Dans une pension, si ton cheval ce blesse a cause d'une chose dangereuse qui ce trouvait dans le pré ou box, l'assurance de la pension est censée payer les soins vétos.


faut pouvoir le prouver aussi


Ludy

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Posté le 29/09/2010 à 15h22

herisson a écrit le 29/09/2010 à 13h13:
s'il ne déclare pas la pension, le contrat n'a aucune valeur.


Déclarer la pension à qui ? ou ça?
c'est un arrangement entre lui et moi, je souhaite juste un contrat au cas ou ça tournerai mal ou qu'ils y ai des blessés.





Ludy

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Posté le 29/09/2010 à 15h22
Le cheval est sur ma responsabilité civile, c'est suffisant ?
(comme assurance)


Missaze

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Posté le 29/09/2010 à 15h31

ludy a écrit le 29/09/2010 à 15h22:



c'est un arrangement entre lui et moi, je souhaite juste un contrat au cas ou ça tournerai mal ou qu'ils y ai des blessés.





C'est pour cela qu'elle dit qu'il n'aura aucune valeur, car c'est juste un arrangement entre vous..donc le contrat ne sera pas valable.


Ludy

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Posté le 29/09/2010 à 20h59
Donc ce qui veut dire que si une jument se blesse , il peut me demander de payer les frais ? (en me disant que c'est mon cheval par exemple qui à causé tout cela)
et donc aucun recours pour moi ?



Herisson

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Posté le 29/09/2010 à 21h06
non déclaré c'est a dire qu'il n'est pas professionnel, ou a son compte, ou auto-entrepreneur et qu'il ne déclare pas ce que tu lui payes (quand tu payes) comme revenus aux impots. la plupart des particuliers qui prennent des chevaux en pension chez eux font ca.

non, ca veut dire qu'aucun de vous n'a de recours dans aucun sens.
s'il ne nourrit pas ton cheval, si les clotures ne sont pas entretenues, si ton cheval se sauve, se blesse, tu ne pourras rien contre lui.

si ton cheval casse qqch, blesse une de ses juments, si tu ne payes pas (bon là tu ne payes rien, mais dans le cas ou tu payes), il ne peut rien contre toi.

en gros en cas de mécontentement, toi, tu peux ne pas payer et retirer ton cheval sans préavis et lui peut ne plus nourrir ton cheval, ou bien le remettre dans ton jardin...

un contrat dans ce cas c'est bien car ca sert à savoir des deux cotés à quoi on s'attend, ce que comprend l'arrangement et ce qu'il ne comprend pas mais légalement ca n'a aucune valeur.


Ludy

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Posté le 29/09/2010 à 21h12

herisson a écrit le 29/09/2010 à 21h06:
non déclaré c'est a dire qu'il n'est pas professionnel, ou a son compte, ou auto-entrepreneur et qu'il ne déclare pas ce que tu lui payes (quand tu payes) comme revenus aux impots. la plupart des particuliers qui prennent des chevaux en pension chez eux font ca.

non, ca veut dire qu'aucun de vous n'a de recours dans aucun sens.
s'il ne nourrit pas ton cheval, si les clotures ne sont pas entretenues, si ton cheval se sauve, se blesse, tu ne pourras rien contre lui.

si ton cheval casse qqch, blesse une de ses juments, si tu ne payes pas (bon là tu ne payes rien, mais dans le cas ou tu payes), il ne peut rien contre toi.

en gros en cas de mécontentement, toi, tu peux ne pas payer et retirer ton cheval sans préavis et lui peut ne plus nourrir ton cheval, ou bien le remettre dans ton jardin...

un contrat dans ce cas c'est bien car ca sert à savoir des deux cotés à quoi on s'attend, ce que comprend l'arrangement et ce qu'il ne comprend pas mais légalement ca n'a aucune valeur.


Merci pour ta réponse
Disons que ce sera juste un contrat de principe alors, comme tu dis chacun sait à quoi s'attendre comme ça .
Il est évident que si mon s'échappe en cassant une cloture, je ferait mon possible pour remettre en état, c'est la moindre des choses....mais je préfère que tout soit clair quand même.

Ps : c'est clos de murs lol

Bon alors je vais faire un truc simple .


Isa-lamouroux

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Posté le 29/09/2010 à 21h28

ludy a écrit le 29/09/2010 à 15h22:
Le cheval est sur ma responsabilité civile, c'est suffisant ?
(comme assurance)


Non, car ton cheval n'est pas 'sous ton toit' alors ça ne marche pas...

Il faut que tu prennes une RC à la FFE pour te couvrir si ton cheval fait des dégâts (c'est pas cher), mais celà ne te couvrira pas pour les soins à ton cheval.
Pour couvrir les frais médicaux de ton cheval il faut que tu ajoutes l'option proposée par la FFE (ou bien une autre assurance équestre) (env. 300 euros /an)
Sauf si il y a des témoins qui ont vu les autres chevaux blesser ton cheval, alors ce sera la RC des autres chevaux qui marchera.


Cecile

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Posté le 29/09/2010 à 21h33
ba moi j'ai toujours mis mes chevaux sur ma RC avc mon assurance habitation.

mon assureur m'en prend jusqu'a 3 sanns rajouter de frais...
et les chevaux sont pas "sous mon toit"...


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