Démarches passavant

Je n'ai jamais entendu parler de ça , pourtant j'ai habité à la frontière Belge .

Ca ne concerne peut être que la frontière Franco/Suisse alors.
Merci quand même de ta réponse en tous cas.

En tous cas, c'est bien la merde parce que si tu te fais prendre en suisse avec un cheval français sans passavant (lors d'un transport par exemple), ils te confisquent le camion, le cheval (parait-il mais bon...), et tu écopes d'une amende plus qu'honorable !

Et vu qu'en Suisse, il y a des chemins de balades exprès pour les cavaliers (au top), je suis bien tentée d'y aller.

Alors comment être en règle ?

pourquoi tu n irais pas voir la douane ou les policiers suisse eux pourront peut etre de renseigné

Oui, pour passer la frontière avec la Suisse(dans l'Union, les personnes, les animaux et les marchandises circulent librement), il y a soit le passavant, soit le carnet ATA. Pour le passavant, je ne connais pas la démarche.
Pour le carnet ATA, il faut le demander à la CCI d'Annecy. Tu les appelles, tu demandes le service des carnets ATA et tu leur en demandes un. C'est payant, par contre.
Pour le passavant, je sais que certains clients en avaient un mais je ne sais pas comment ils avaient fait.

Pour ce qui est d'aller voir les douaniers, c'est déjà fait et celui sur qui je suis tombée n'en savait rien...

Je vais donner un coup de fil à Annecy pour lencarnet ATA, ils pourront peut être m'en dire plus.

Merci les filles.

Coucou Jess,

Voilà ce que j'ai trouvé:

http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_privat/pflanzen_tiere/00359/index.html?lang=fr

Hello Jess,

Les douaniers ni connaissent absolument rien....quand tu passes la frontière faut limite leur dire ou mettre le tampon.

Le plus simple pour la Suisse ets d'avoir un carnet ATA, il est valable une année et tu peux choisir ton nombres de passages.

C'est un peu chiant mais assez simple à faire.
Il faut que tu contacte la CCI de scionzier....la nana connait très bien car on en fait 4-5 toutes les années.

Elle va t'envoyer un mail avec les doc que tu devras préremplir, ensuite il faut aller le faire viser à la CCI, puis le faire viser par les douanes....ils ne nous ont jamais demandés de présenter les chevaux.

Une fois que c'est fait tu peux traverser les frontières. PAr contre dès que tu veux passer pense bien à pré-remplir ton carnet sinon tu vas passer des plombent à la douane.

Pour répondre sur la Belgique logique que ça n'existe pas c'est l'Europe.

Si tu as des soucis ou des questions n'hésites pas je connais bien le procéssus.

Merci BEAUCOUP!!
Je commencais à désespérer de connaitre la vraie démarche.
Je vais donc appeler dès demain pour mettre tout ça à jour.

Kelly, là je suis depuis mon tel mais j'irai jeter un oeil à ton site tout à l'heure.

Ca y est j'ai regardé le site.
Effectivement, je l'avais déjà vu mais quand j'ai envoyé un mail à l'adresse indiquée pour plus de renseignements, l'adresse n'était plus valable.

Mais bon, s'il un carnet ATA suffit (comme Dominipac l'avait également suggéré), ça m'arrange je dois dire.

Oui il te suffit d'avoir le carnet ATA....alors c'est un peu chiant de le faire faire car tu dois aller jusqu'à Scionzier au moins une fois....mais après t'es tranquille pour une année....et une fois que tu l'as fais une fois après c'est aussi plus simple pour les années d'après.

Ah oui petit indication quand tu remplira les masques, mentionne bien aussi ton materiel (selle, équipement divers)et donne lui un coût.
Pour le prix du cheval même si ce n'est pas le cas ne mets pas une valuer supérieur à 2000€ sinon après ils sont un peu casse pied.

luludu74 a écrit le 11/11/2010 à 10h51: Oui il te suffit d'avoir le carnet ATA....alors c'est un peu chiant de le faire faire car tu dois aller jusqu'à Scionzier au moins une fois....mais après t'es tranquille pour une année....et une fois que tu l'as fais une fois après c'est aussi plus simple pour les années d'après.

pourquoi il faut aller jusqu'à Scionzier au moins une fois?

En général c'est pour les documents à moins qu'ils se soient beaucoup améliorés depuis 2 ans....mais avant les masques qu'ils envoyaient pour être pré-rempli ne marchaient pas ou pour une autre chose qui ne fonctionnait pas par informatique.

Ou alors c'est moi qui avait pas de bol !!!

J'ai fait le passavant de mes juments semaines dernirère !

Donc je suis allé à la douane de Vallard.
Il sont fait le signalement des juments.
Robe, Age, epis... Je te conseille de verifier ils sont absolument pas doué.
Ensuite, il te demande la valeur de ton cheval, je te conseille de dire 1000 euros.
J'ai donc payé 555 francs Suisse, je suis reparti de suite avec le document.
Le jour ou tu veux plus y aller, tu rend le document et il te rend l'argent, donc c'est une sorte de caution.

luludu74 a écrit le 12/11/2010 à 10h10: En général c'est pour les documents à moins qu'ils se soient beaucoup améliorés depuis 2 ans....mais avant les masques qu'ils envoyaient pour être pré-rempli ne marchaient pas ou pour une autre chose qui ne fonctionnait pas par informatique. Ou alors c'est moi qui avait pas de bol !!!

Ah ben moi, à l'époque(jusqu'en 2006), je le demandais à Annecy, ils me l'envoyaient, je le remplissais et le leur renvoyais. Ils le tamponnaient et me le renvoyaient à nouveau. Je n'ai jamais eu à me déplacer. Ca a peut-être changer depuis.