Problème papier de mon cheval!!!

 Répondre au sujet
Page(s) : 1 2
Auteur
9711 vues - 29 réponses - 0 j'aime - 0 abonné

Marinecastet

Initié
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 96
Problème papier de mon cheval!!!
Posté le 19/05/2011 à 21h39

COucou
J'ai un gros problème... cela fait un an et demi presque que j'ai acheté Hazard (mon cheval) à une connaissance, il me la déposé chez moi sans ses papiers en me disant que me les ferai parvenir bientôt que c'est l'ancien proprio qui l'ai a.

Je lui ai donné le chèque pour Hazard en le faisant passer par une personne intermédiaire...
Mais voilà Je n'ai toujours pas les papiers de mon cheval il n'est donc toujours pas à moi!!

J'ai beau appeler celui qui me la vendu il blablate tout le temps jusqu'a se disputer. Et sur la ffe je me suis aperçu qu'il n'était même pas au nom du vendeur...

Alors comment faire ??
Je n'ai pas trouver les coordonnés de son proprio actuel...
Contacter les Haras Nationnaux??

Marinecastet

Initié
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 96
0 j'aime    
Problème papier de mon cheval!!!
Posté le 19/05/2011 à 22h37

Non sur la FFE il y'a bien marquer:
Propriètaire: Haras du ry
naisseur: Marine payan et xavier rémy

Mon cheval vient de la ferme du breviat (lieu de naissance il me semble)

Cso33

Initié
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 121
0 j'aime    
Problème papier de mon cheval!!!
Posté le 19/05/2011 à 22h56

le haras du ry a etait liquidé par mr RENARD Francis par contre pour la meme adresse que celui-ci, le nom de l'elevage du "haras de rogie" est indiqué

peut etre après liquidation ont-il changer de nom et créer une seconde entreprise...

voici un numéro pour eventuellement les joindre

02 33 42 18 32

et je vais tenter de retrouver le numéro de l'ancien proprietaire mais il va me faloir un peu de temps car a cette heure si personne ne me repondra...

Marinecastet

Initié
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 96
0 j'aime    
Problème papier de mon cheval!!!
Posté le 19/05/2011 à 23h06

AA donc c'est peut être pour sa que les num que j'ai trouvé sur le net était injoignable ils n'existé plus... donc le haras du ry n'existe plus et le gérant du haras c'etait francis... ?? mercipour le numéro :)

Cso33

Initié
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 121
0 j'aime    
Problème papier de mon cheval!!!
Posté le 19/05/2011 à 23h10


marine castet a écrit le 19/05/2011 à 23h06:
AA donc c'est peut être pour sa que les num que j'ai trouvé sur le net était injoignable ils n'existé plus... donc le haras du ry n'existe plus et le gérant du haras c'etait francis... ?? mercipour le numéro :)


Oui apparamment Francis Renard travailler au haras, sinon je pense pouvoir en apprendre plus demain car a cette heure la je ne peut pas appeler mes contacts il risquerai de râler !

le haras du ry fesait egalement hottelerie et la proprietaire du "complexe" s'appelait madame Josiane Verhaegen ..

Edité par cso33 le 19-05-2011 à 23h12



Marinecastet

Initié
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 96
0 j'aime    
Problème papier de mon cheval!!!
Posté le 19/05/2011 à 23h20


cso33 a écrit le 19/05/2011 à 23h10:


Oui apparamment Francis Renard travailler au haras, sinon je pense pouvoir en apprendre plus demain car a cette heure la je ne peut pas appeler mes contacts il risquerai de râler !

le haras du ry fesait egalement hottelerie et la proprietaire du "complexe" s'appelait madame Josiane Verhaegen ..


C'est super merci beaucoup pour ses infos :D

Ravel-x3

Compte supprimé


0 j'aime    
Problème papier de mon cheval!!!
Posté le 20/05/2011 à 08h12

J'ai acheté un cheval au mois de février et comme toi j'avais le carnet mais pas la carte de proprios.

J'ai insisté, relancé souvent et j'ai eu mon contrat de vente enfin 2 mois et demi après avoir acheté mon cheval.

J'ai appelé les HN alors il faut une photocopie du contrat de vente, une attestation qui dit bien que tu as acheté tel et tel cheval et aussi une attestation comme quoi tu n'as jamais eu de carte de propriétaire.
Si tu veux la carte papiers c'est un chèque de 120€ et si tu veux la carte dématérialisé c'est 70€

Marinecastet

Initié
 

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 96
0 j'aime    
Problème papier de mon cheval!!!
Posté le 20/05/2011 à 08h16

Super comme infos

Le probléme c'est que je n'ai ni certificat de vente ni attestation...

Donc c'est la Merd* :(

Ravel-x3

Compte supprimé


0 j'aime    
Problème papier de mon cheval!!!
Posté le 20/05/2011 à 08h17


marine castet a écrit le 20/05/2011 à 08h16:
Super comme infos

Le probléme c'est que je n'ai ni certificat de vente ni attestation...

Donc c'est la Merd* :(



Oui il te faut le contrat de vente ... Sans ça, je ne pense pas que tu puisses prouver quoi que ce soit

Zenliberty

Membre ELITE Argent
  

Trust : 41  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 8632
0 j'aime    
Problème papier de mon cheval!!!
Posté le 20/05/2011 à 09h27

Toutes les infos concernant la carte d'immatriculation et les tarifs sont ici :
http://www.haras-nationaux.fr/demarches-sire/au-cours-de-la-vie/la-carte-dimmatriculation.html
et là :
http://www.haras-nationaux.fr/demarches-sire/au-cours-de-la-vie/duplicatas-de-documents-et-rectifications.html

Récap pour un duplicata d'une carte d'immatriculation au format papier :
- 120 € s'il s'agit d'un cheval de sang ou d'un poney avec origines et que vous n'êtes pas le propriétaire enregistré au SIRE
- 70€ s'il s'agit d'un cheval de sang ou d'un poney avec origines et que vous êtes le propriétaire enregistré au SIRE
- 40 € pour un équidé ONC
- 30 € s'il s'agit d'un cheval de trait ou d'un âne

Rainbow186

Initié
 

Trust : 16  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 163
0 j'aime    
Problème papier de mon cheval!!!
Posté le 20/05/2011 à 11h27

la carte de proprio est un document administratif important j'ai lu sur le post que quelqu'un disait que sa servait à rien

ba si sa sert car c'est la preuve que le cheval est a nous et il a une valeur juridique. toute personne possédant cette carte peut revendre librement le cheval (donc confier a personne se titre la)

lorsqu'une vente est réalisé déjà on fait un contrat de vente et ensuite pour faire modifié le titre de propriété du cheval il faut que les deux partit signe au dos de la carte pour l'envoyé au haras pour qu'il la modifie et en renvoie une nouvelle

mais juridiquement le contrat de vente fait fois de propriété et aussi la carte de proprio du cheval et sa j'en suis sur car lorsque j'ai racheté mes chevaux le gars été en divorce et la ponette n'avait plus de carte de proprio a vu l'age de la ponette je n'ai pas voulu faire de frais (27 ans) et sur le contrat c'est bien marqué que le contrat fait fois de propriété et nous avons rempli les document pour faire refaire les papiers pour bien prouvé que g t la nouvelle proprio et tou ça bien conservé au chaud :)

Mariedusud

Compte supprimé


0 j'aime    
Problème papier de mon cheval!!!
Posté le 20/05/2011 à 14h30

la carte de proprio effectivement sert à prouver que l'on est bien le proprio... mais la carte papier est assez peu sécurisée car il suffit que n'importe qui gribouille une signature pour que le cheval change de proprio aux yeux des haras...

le mieux est maintenant la carte dématérialisée puisque l'accès est par code secret... plus sécurisé que la signature papier.

Le contrat de vente est obligatoire normalement (avec une attestation sur l'honneur que l'on est bien le nouveau proprio) pour refaire une carte de proprio mais il peut aussi être falsifié... il reste le chèque de paiement si l'ordre a bien été renseigné et qu'il a bien été encaissé par la bonne personne...

Le mieux encore une fois est de voir directement avec les Haras mais dans tous les cas, il faudra payer...


Golga

Membre VIP
  

Trust : 94  (?)


  Mon site internet
  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4682
0 j'aime    
Problème papier de mon cheval!!!
Posté le 20/05/2011 à 14h52

Mes parents on acheté ma jument il y a 12 ans. il y a 2 ans je me suis rendue compte que sur les HN elle n'était pas à leur nom. Je me suis renseignée, et ils n'ont jamais eu la carte de propriétaire (achetée à un marchand de chevaux). Ils ont appelé les HN, ont payé 70€ (non propriétaire d'autre chevaux pourtant), ont produit l'espèce de torchon sur lequel le gars avait bien marqué qu'il leur vendait la jument (avec le nom et le N° SIRE, sur un pauvre bout de papier), ont ressorti plein de factures prouvant qu'on payait bien l'entretien depuis tout ce temps la. Les HN ont fait une enquète qui a duré plus de 6 mois, et au final, ils nous ont envoyé la carte.

Donc le mieux c'est de les appeler pour savoir les papiers à produire, et la somme

Marienette

Membre VIP
  

Trust : -  (?)



  M'écrire un MP

Genre : 
Messages : 4584
0 j'aime    
Problème papier de mon cheval!!!
Posté le 20/05/2011 à 23h06

Ba moi je vous dis juste ce que m'ont dit les haras nationaux : la carte de proprio ne fait pas foi en cas de probleme, et n'a pas de valeur juridique.
Je fais confiance a la dame dont c'est le métier.

Mariedusud

Compte supprimé


0 j'aime    
Problème papier de mon cheval!!!
Posté le 22/05/2011 à 23h44


marienette a écrit le 20/05/2011 à 23h06:
Ba moi je vous dis juste ce que m'ont dit les haras nationaux : la carte de proprio ne fait pas foi en cas de probleme, et n'a pas de valeur juridique.
Je fais confiance a la dame dont c'est le métier.


Je pense qu'il est possible que la personne que tu as eu ait été légèrement hâtive dans son explication...

extrait pris sur le site des HN


Citation :
La carte d'immatriculation est un document officiel qui désigne un propriétaire d'équidé...La carte d'immatriculation est donc un gage de valeur et d'authentification qui sécurise les transactions...espace privé Plus de risque de perte ou de vol de votre carte, les informations sont directement enregistrées dans la base SIRE
Page(s) : 1 2
Problème papier de mon cheval!!!
 Répondre au sujet