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Quercy22

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Posté le 01/02/2012 à 13h51
Bonjour à tous , je suis dans une situation délicate . J'ai acheter un cheval de 9ans au mois de Juillet .. Le propriétaire m'a poussé, en me disant qu'il fallait que je me décide vite car le cheval partait à l'autre bout de la france dans deux jours . Je l'ai donc acheté .

C'est un cheval tout ce qu'il y a de plus nerveux, il piétine sur place , il se cabre et deviens à la limite du cheval dangeureux . Je n'étais pas au courant de tout ça . Les vétérinaire m'ont dit qu'il avec une lombogie chronique , pied plat , et qu'il était très nerveux . Il se met debout ( a chaque fois il manque de tomber en arrière avec moi sur le dos) dès que je lui douche le dos de la main il essaye de me tapé . Les vétérinaires ne savent pas ce qu'il a étant donner que avec les médicament qu'il a il ne devrait pas souffrir ..
Enfin, toujours est il qu'il n'est pas apte au cso car il se cabre dans la carrière de détente , il est ingérable et jen 'ai plus de direction . La dernière fois, j'ai du me jeté au bout de 15tours de carrière au galop à fond la caisse pour qu'il s'arrête .. C'est plus supportable. Les 7 derniers mois j'ai tout fait pour le garder, mais il devient plus possible .. Il se cabre même avec la professionnelle qui le monte ... Il galope sur place, se cabre dès qu'on lui demande quelque chose ( exemple : cession ) alors que , anciennement c'était un cheval de 110 et 115 .

Donc on m'a vendu ce cheval pour du saut, et il n'est pas apte ( probleme de dos et de pieds ) je sais que pour un vis caché, j'ai deux ans pour le rendre .
Seulement, est ce que c'est bien un vis caché ça .. ? C'est une professionnelle qui connait le cheval depuis 2ans qui me l'a montrer . Il s'est cabré une fois avec elle et elle m'avait interedit de le brosser, sous pretexte qu'il était déjà propre, j'avais a peine le droit de toucher au pied, et j'ai eu le droit de mettre le filet . Elle m'a de plus, obligé a monter après elle , elle voulait le monter avant moi . Bref, elle l'a monter il s'est cabré et elle m'a assurer qu'elle ne comprenait pas pourquoi il se cabrait, que ça n'arrivais jamais etc ..
Je vois qu'elle s'est bien foutue de moi ..

Comment puis je faire ? Est il possible d'annuler la vente ? Comment puis je procédé ... ?


Merci d'avance pour vos réponses!

Amedupoete

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Posté le 01/02/2012 à 13h55
As-tu fait un contrat de vente avec l'ancienne propriétaire spécifiant l'utilisation que tu souhaitais faire du cheval ?


Jenny44000

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Posté le 01/02/2012 à 13h57
Tu as fais un contrat avec le vendeur?


Babsi

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Posté le 01/02/2012 à 14h01
en mm temps tu n'aurais pas du te laisser faire ainsi...je ne dis pas ça pour t'être désagréable mais bon on achète pas un cheval qu'on a pas le droit de manipuler qui plus ai dans la précipitation...

Annuler la vente au bout de 7 mois je ne sais pas voit avec ton véto ce qu'il en pense mais à mon avis c'est trop tard


Uranojoyeux

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Posté le 01/02/2012 à 14h02

amedupoete a écrit le 01/02/2012 à 13h55:
As-tu fait un contrat de vente avec l'ancienne propriétaire spécifiant l'utilisation que tu souhaitais faire du cheval ?

+ 10

A mon avis c'est un peu tard aussi..


Nemesis01

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Posté le 01/02/2012 à 14h03
alors pour avoir moi meme eu besoin de prouver un vice rédhibitoire pour annuler une vente je peux peut etre t'aider.
D'abord regarde ton contrat de vente,y a il marqué les aptitudes de ton cheval?Je m'explique est ce que c'est marqué cheval pour compétition CSO ou bien cheval de loisir?
Ensuite y a t il inscrit des clauses quand à une reprise du cheval?


Zenliberty

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Posté le 01/02/2012 à 14h05
Si j'ai bien compris, tu as acheté ce cheval au propriétaire, par l'intermédiaire d'une professionnelle ?

L'ex-propriétaire est-il particulier ou professionnel ?
As-tu signé un contrat de vente spécifiant l'usage auquel est destiné le cheval ?
As-tu fait une visite véto d'achat en juillet ?


Amedupoete

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Posté le 01/02/2012 à 14h06
Je pense qu'il s'agit davantage d'un vice caché, et au regard de la loi, des recours sont possibles => http://www.achatcheval.com/-Vices-caches-.html

Une visite vétérinaire a-t-elle été faite au moment de l'achat ?


Nemesis01

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Posté le 01/02/2012 à 14h08
pour un vice caché c'est 2 ans donc tu es dans les temps.Le plus dur c'est d'avoir une attestation de 2 véto différents qui marque que ces problèmes de dos et de pieds sont présent depuis longtemps.
Tu as un PJ?Moi j'avais commencé à envoyé mon dossier à un service juridique puis bon le vendeur pour éviter que je lui fasse une mauvaise réputation (il vend beaucoup de chevaux uniquement sur photo) me l'a échangé


Lesdadas222

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Posté le 01/02/2012 à 14h09
ma pauvre je te plain, j'ai eu presque le même souci avec mon pure sang. Lui avait était sous anti-inflamatoir, on le savais pas. Après ma mère la monté quand il est arrivé, et là il s'est couché. Pourquoi ? on ne savait pas, il broyer littéralement les mors. On a fait ntervenir un dentiste il a dit "il a mal au dent se cheval" et il été cassé. En gros, inmontable. Il pouvait soit disant continué a faire de la balade et du CSO mais c'était faux. Tous sa pour dire qu'on a rien pus faire pour lui et son ancien propriétaire ne pouvait pas le reprendre. Il a fallut le vendre pour cheval de compagnie.


Nemesis01

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Posté le 01/02/2012 à 14h13

lesdadas222 a écrit le 01/02/2012 à 14h09:
ma pauvre je te plain, j'ai eu presque le même souci avec mon pure sang. Lui avait était sous anti-inflamatoir, on le savais pas. Après ma mère la monté quand il est arrivé, et là il s'est couché. Pourquoi ? on ne savait pas, il broyer littéralement les mors. On a fait ntervenir un dentiste il a dit "il a mal au dent se cheval" et il été cassé. En gros, inmontable. Il pouvait soit disant continué a faire de la balade et du CSO mais c'était faux. Tous sa pour dire qu'on a rien pus faire pour lui et son ancien propriétaire ne pouvait pas le reprendre. Il a fallut le vendre pour cheval de compagnie.



mouai ca va pas lui remonter le moral ce que tu écris....faut pas baisser les bras,et si c'est une professsionnel qui t'a vendu le cheval c'est encore mieux (c'est plus dur de casser une vente ne particulier)


Pilou-ly

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Posté le 01/02/2012 à 14h21

Je suis désolée mais je préfère poser la question ...

L'as-tu montrer a un ostéo ?
Si oui , pourquoi ne pas le montrer a un autre ostéo ?

Si non , le montrer a un ostéo lui ferait peut être du bien au niveau du dos.



L'as-tu montrer a un dentiste ?


Ce sont des questions toutes bêtes, mais si il a mal quelque part ca peut venir de là...


Neron

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Posté le 01/02/2012 à 14h26
Bonjour,

Je vois difficilement comment tu peux prouver qu'il était comme ça à l'achat. Surtout après l'avoir garder aussi longtemps.
Ce type de personnes contribue à entretenir l'image de vendeur de chevaux=maquignon.

J'espère que tu trouveras une solution.
J'espère aussi que les membres du forum qui sont tentés par un achat tiendront compte de son expérience. Pour que au moins, elle serve à d'autres.

J'en profites donc pour rappeler que l'achat d'un cheval n'est jamais un achat d'urgence. Qu'avant l'achat, il faut l'essayer plusieurs fois, dans un maximum de situation; en liberté, en main, seul, avec d'autres, monté et sur toutes les disciplines pour lesquelles on vous le vend.
Ne pas pouvoir brosser un cheval parce qu'il est propre...

Le brossage= contact relationnel/ corporel et vérification de bonne santé...et pas seulement esthétique


Bon courage à toi.


Firenzeb

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Posté le 01/02/2012 à 14h30
En fonction du type de vices, les délais sont différrents. Ce qui est important, c'est de se constituer des preuves ecrites:

Contrat de vente, avec l'affectation : ton cheval était il destiné a la rando ou au cso

Ensuite, le fait que tu es acheté un cheval a un pro a son importance, il y a peut etre pas une présomption, mais plus de facilité pour démontrer le dol.
Il faut avoir prévenu cette personne, c'est à partir du moment où tu as eu connaissance du ou des vices que les délais commencent à courir (je crois)

Il doit y avoir des sites qui conseillent sur le droit équin.
De plus, je ne sais pas si il faut se réferer uniquement aux disposition du code civil, ou si on doit aussi tenir compte du code rural.

C'est gratuit, mais meme si cela fait 7 mois, si tu es épaulée par ton véto et que tu est rapide, l'annulation de la vente est envisageable (sauf pour la garantir des vices rédibitoires).


Firenzeb

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Posté le 01/02/2012 à 14h32
En fonction du type de vices, les délais sont différrents. Ce qui est important, c'est de se constituer des preuves ecrites:

Contrat de vente, avec l'affectation : ton cheval était il destiné a la rando ou au cso

Ensuite, le fait que tu es acheté un cheval a un pro a son importance, il y a peut etre pas une présomption, mais plus de facilité pour démontrer le dol.
Il faut avoir prévenu cette personne, c'est à partir du moment où tu as eu connaissance du ou des vices que les délais commencent à courir (je crois)

Il doit y avoir des sites qui conseillent sur le droit équin.
De plus, je ne sais pas si il faut se réferer uniquement aux disposition du code civil, ou si on doit aussi tenir compte du code rural.

C'est gratuit, mais meme si cela fait 7 mois, si tu es épaulée par ton véto et que tu est rapide, l'annulation de la vente est envisageable (sauf pour la garantir des vices rédibitoires).


Amedupoete

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Posté le 01/02/2012 à 14h35
+10000 Firenzeb, on peut aussi invoquer la clause du "dol et erreur sur la substance", mais là encore, tout dépend si un contrat de vente a été édifié à l'achat ou non... Sinon ce n'est ni plus ni moins - passez-moi l'expression - qu'une "vente dans le vent" ! ahah (désolée, fallait que ça sorte, je m'auto-congratule pour cette vanne bien pourrie ! )

http://www.achatcheval.com/-Vices-du-consentement-.html




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