Poulain d'origine constatée
Sont définis comme chevaux d'Origine Constatée :
- les poulains issus d'un étalon approuvé et une saillie déclarée mais dont le croisement n'est pas reconnu par un stud-book. (OC)
- les poulains issus d'un étalon non approuvé ou d'une saillie non déclarée. (OC monte libre)
Sommaire
Déclaration de naissance d'un OC
Déclation de naissance d'un OC monte libre
Fiche démarche
Conditions
Tarif
Démarche
Déclaration de naissance d'un OC
La déclaration de naissance d'un cheval d'origine constatée issu d'un étalon approuvé et une saillie déclarée mais dont le croisement n'est pas reconnu par un stud-book (ancien registre) suit la procédure classique de déclaration de naissance.
Consultez la déclaration de naissance - Cas général
Déclation de naissance d'un OC monte libre
On appelle OC monte libre, un produit issu d'un étalon non approuvé (qui ne dispose pas de carnet de saillie) ou d'une saillie non déclarée.
Fiche démarche - OC Monte libre
Obtenir les papies d'un poulain OC issu de la monte libre
Obtenir les papies d'un poulain OC issu de la monte libre
Description : Téléchargez la fiche démarche pour savoir comment réaliser votre déclaration de naissance pour un poulain issu d'un père non approuvé.
Auteur(s) : IFCE - DCOI
Poids : 0.8 Mo
Télécharger : cliquez ici
Conditions
La déclaration de naissance d'un produit dans ce cas n'est acceptée que si :
il est né dans l'année en cours : aucun rattrapage d'une naissance antérieure n'est possible.
ses parents sont enregistrés au SIRE et munis d'un transpondeur électronique.
la saillie dont il est issu était en monte naturelle.
il est né sur le sol français.
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Tarif
Vous réglez au SIRE, au moment de la déclaration de naissance :
Pour les documents du produit
38 € si vous choisissez le niveau loisir
ou 43 € si vous choisissez le niveau performance (frais de validation inclus)
+ 70 € pour le contrôle de filiation
Les frais d'identification sur le terrain sont, quant à eux, à régler directement à l'identificateur lors de sa visite.
Démarche
Après la naissance du poulain, vous devrez :
1) Effectuer d'abord une déclaration de naissance
2) Faire relever le signalement du produit
3) S'assurer que le père du produit est déjà génotypé ADN
NB : pour savoir si un équidé est déjà typé ADN, consultez sa fiche en tapant son nom dans le moteur de recherche de ce site web rubrique Chevaux et poulains
Le document d'identification OC et la carte d'immatriculation sont édités lorsque le dossier est complet et à la condition d'un résultat positif du contrôle de filiation obligatoire effectué entre son ADN et celui des deux parents que vous avez indiqués sur la déclaration de naissance.
L'identification ne pourra être prise en compte que si la déclaration de naissance a déjà été envoyée au SIRE.
Le signalement pour lequel le SIRE n'aurait pas reçu de déclaration de naissance entraînerait la délivrance d'un document d'identification d'un produit d'Origine Non Constatée (ONC).
Dans le cas d'un dossier incomplet ou d'un contrôle de filiation au résultat négatif, le document d'identification du produit sera édité comme celui d'un équidé d'origine non constatée (ONC).
Il faut que le poulain soit issu de monte naturelle!
Source haras nationaux, IFCE
