Que pensez vous de ma jument d amour

ideal a écrit le 09/03/2012 à 22h52: La carte de propriétaire!!! Et le carnet de santé, etc... Mais la carte de propriétaire, tu ne donne pas l'argent si elle ne donne pas la véritable carte de propriétaire que vous remplirez derrière! je répète bien : TU ne donne rien si elle n'a pas la carte de propriétaire!

ok ok gros merci je vais i veuillez

suis pas tres calée la dedans...
mais 50/50 ca me semble logique d'avoir les 2 signatures!

cecile a écrit le 09/03/2012 à 22h56: suis pas tres calée la dedans... mais 50/50 ca me semble logique d'avoir les 2 signatures!

oui oui

voila! sur le site des haras ils disent ca:

Au moment de l'achat, le vendeur doit endosser le certificat de vente qui se trouve au verso de la carte d'immatriculation. Vous devez remplir ce certificat qui devra être signé par le vendeur et l'acheteur.
Si l'équidé appartenait à plusieurs personnes, elles doivent toutes signer le document ou avoir désigné un mandataire.
L'acheteur doit ensuite envoyer l’original de la carte
d'immatriculation ainsi qu'un chèque de 10€ à l'ordre de
l'IFCE à l'adresse suivante pour qu'une nouvelle carte soit
éditée à son nom :
Institut français du cheval et de l'équitation
SIRE - Service des cartes d'immatriculations
BP 3 - 19231 ARNAC POMPADOUR cedex


Cas Particuliers
Déclaration sur l’honneur de propriété

Dans les cas de figure ci-dessous, envoyez
également une Déclaration sur l’honneur de
propriété :

 *Le vendeur est différent du propriétaire
figurant au recto
 *La carte n’est pas signée par le
vendeur
 *



akex, tu ne va pas avoir de mal a avoir les 1 signatures? qui sont les 2 vendeurs?
 La carte est raturée

cecile a écrit le 09/03/2012 à 23h14: voila! sur le site des haras ils disent ca: Au moment de l'achat, le vendeur doit endosser le certificat de vente qui se trouve au verso de la carte d'immatriculation. Vous devez remplir ce certificat qui devra être signé par le vendeur et l'acheteur. Si l'équidé appartenait à plusieurs personnes, elles doivent toutes signer le document ou avoir désigné un mandataire. L'acheteur doit ensuite envoyer l’original de la carte d'immatriculation ainsi qu'un chèque de 10€ à l'ordre de l'IFCE à l'adresse suivante pour qu'une nouvelle carte soit éditée à son nom : Institut français du cheval et de l'équitation SIRE - Service des cartes d'immatriculations BP 3 - 19231 ARNAC POMPADOUR cedex Cas Particuliers Déclaration sur l’honneur de propriété Dans les cas de figure ci-dessous, envoyez également une Déclaration sur l’honneur de propriété :  *Le vendeur est différent du propriétaire figurant au recto  *La carte n’est pas signée par le vendeur  * akex, tu ne va pas avoir de mal a avoir les 1 signatures? qui sont les 2 vendeurs?  La carte est raturée

merci merci ok ok j ai pris note de tout

si j'ai compris Cécile, les vendeurs sont la mère et la fille

Oui mais la gamine a 16 ans donc mineure. Légalement, elle ne peut pas être propriétaire de la jument, c'est ses parents qui le sont pour elle et qui peuvent signer à sa place donc logiquement juste la signature de la mère ça suffit non?

Alex, tu as mal compris ce qu'elle t'a dit la proprio: quand tu auras récupéré la carte de proprio SIGNEE par les anciens propriétaires, tu la signes aussi, tu en fais une photocopie (que tu gardes au cas où) et tu envoies tout ça avec un chèque de 10€ aux Haras Nationaux maximum 7 jours après l'achat définitif et ils te renverront une nouvelle carte à ton nom que tu gardes précieusement car c'est ça qui va justifier que tu es propriétaire de cette jument.

Et puis Alex, tu ne nous avais pas dit que tu n'avais pas fini de payer cette jument parce que là, ça change tout!
Légalement, tu peux pas la prendre sous le bras et partir, c'est du vol, l'ancienne propriétaire peut porter plainte!! De la même façon que légalement, tu n'as rien à imposer niveau nourriture et soins, vu que tu ne seras propriétaire que lorsque tu auras fini de payer la jument. Y'a un loup dans cette histoire... Tu n'es pas propriétaire mais tu paies la pension, le véto et tout? Je comprends rien, je sais juste qu'on est à la limite de l'illégalité là, de ton côté comme de celui de l' "ancienne" proprio...

Ptitpimousse, je crois que la proprio profite de la "gentillesse" d'alex. D'un autre coté, je comprends qu'ALex ne veuilles pas attendre 3 mois, à regarder dépérir la jument avant d'entamer les soins. Par contre, au niveau pension, tu es sur que c'est à elle de payer ?

geriko42 a écrit le 10/03/2012 à 09h28: Ptitpimousse, je crois que la proprio profite de la "gentillesse" d'alex. D'un autre coté, je comprends qu'ALex ne veuilles pas attendre 3 mois, à regarder dépérir la jument avant d'entamer les soins. Par contre, au niveau pension, tu es sur que c'est à elle de payer ?

Je pense mais bon je ne suis pas juriste :/ En toute logique, l'ex proprio est en fait toujours proprio vu qu'Alex en sera proprio lorsque le dernier chèque aura été encaissé. Donc la jument est encore à la charge de l'ancienne propriétaire. Légalement, je pense qu'Alex n'a normalement pas son mot à dire sur les soins apportés à la jument mais n'a pas non plus à en assumer les frais puisqu'il n'est pas propriétaire. En toute logique, il n'a même pas le droit de poser ses fesses dessus ou de rentrer dans son pré la caresser! Il n'en est pas propriétaire quoi!
Ce serait super que quelqu'un vienne nous éclairer car je suis vraiment pas sûre de moi là :/

ptit_pimousse a écrit le 10/03/2012 à 09h21: Légalement, tu peux pas la prendre sous le bras et partir, c'est du vol, l'ancienne propriétaire peut porter plainte!! De la même façon que légalement, tu n'as rien à imposer niveau nourriture et soins, vu que tu ne seras propriétaire que lorsque tu auras fini de payer la jument. Y'a un loup dans cette histoire... Tu n'es pas propriétaire mais tu paies la pension, le véto et tout? Je comprends rien, je sais juste qu'on est à la limite de l'illégalité là, de ton côté comme de celui de l' "ancienne" proprio...

ba je vois pas ca comme ca moi!
s'il avait habité ailleurs, le jour du 1er reglement il aurait emmené la jument non?
donc quelque pat il en est responsable et tout.
paie les soins et la pension, et l'ancienne proprio ne peut annuler la vente! (ni lui d'ailleurs!)
ya eu vente! meme si ya credit sur la somme a payée (exorbitante cela dit pour une TF de 5 ans... mais ca c'est pas notre affaire)

cecile a écrit le 10/03/2012 à 09h51: ba je vois pas ca comme ca moi! s'il avait habité ailleurs, le jour du 1er reglement il aurait emmené la jument non? donc quelque pat il en est responsable et tout. paie les soins et la pension, et l'ancienne proprio ne peut annuler la vente! (ni lui d'ailleurs!) ya eu vente! meme si ya credit sur la somme a payée (exorbitante cela dit pour une TF de 5 ans... mais ca c'est pas notre affaire)

Tu crois? Mais s'il a pas la carte de propriétaire il est pas proprio mais il doit financer tout ce qui concerne la jument?

Alex, il y a quoi dans ton contrat de vente?

geriko42 a écrit le 10/03/2012 à 09h04: si j'ai compris Cécile, les vendeurs sont la mère et la fille

oui oui c est sa

geriko42 a écrit le 10/03/2012 à 09h28: Ptitpimousse, je crois que la proprio profite de la "gentillesse" d'alex. D'un autre coté, je comprends qu'ALex ne veuilles pas attendre 3 mois, à regarder dépérir la jument avant d'entamer les soins. Par contre, au niveau pension, tu es sur que c'est à elle de payer ?

oui oui j attend pas et dimanche je donne tout je n attend pas plus cette gamine se fou de moi et joue avec moi car dans se domaine je n est peux de connaissance