Des cavalier(e)s de dressage ?

juu_lie je suis toujours sur les papiers de mon ancienne jument vendue y'a 4 ans parce que la proprio n'a pas fait les démarches nécessaires. ...ce serait donc à moi de payer ?
légalement lorsque la livraison d'un bien à été effectuée, celui ci est à la charge de l'acquéreur. ....ça marche pareil quand le bien est un cheval.

Ben le règlement y'a auqune preuve de ce que c'est ?
C'est un chèque comme un autre non ?

Oui. Alors pour avoir eu un cheval avec des papiers troubles... Dont une carte de propriétaire pas livrée, des papiers falsifiés, etc. Avec les conséquences funestes, soit un des anciens propriétaires - elle a pas mal changé de propriétaire en qq années, c'était le dernier professionnel à l'avoir eu- tentant de m'extorquer un montant sous couvert de TVA, etc.
La facture de vente (qu'on avait pas faite et que les vendeurs - qui n'avaient même pas conscience qu'une carte de proprio était nécessaire et ne l'ont jamais reçue bien sûr- ont bien voulu nous faire à postériori) a été essentielle pour prouver ma propriété sur le cheval. (Paiement en liquide à un particulier, donc pas de trace. Garder la preuve de virement semble sage). Etant entendu que je n'ai pas cédé au chantage TVA, l'administration m'a aidé à le résoudre avec quelques coups de téléphone et document.

Bon, moi j'ai fais la régul officielle genre 2 ans après l'achat, donc j'avais produit des attestations véto qui justifiaient la présence du cheval depuis ce temps, etc. Mais sans facture, j'étais marron.

Edit : juu_lie idéalement pour ce type d'achat, on évite le règlement par chèque ou en liquide. Ou alors on demande un reçu... qui tient lieu de preuve de paiement.

daphlanote ouais bon bah pour le coup c'était chèque et pas de contrat de vente....

juu_lie bah tu peux lui demander un tit papier qui atteste qu'elle t'as bien vendu le cheval en date de. Ca suffit, c'est quasi sans engagement, pas besoin de mention de prix.
Après si le vendeur est de confiance bah... plus qu'à patienter.

juu_lie félicitations ! mais jai pas compris si tu payais une pension complète maintenant car je croyais que cetait ça qui t'empechait de l'acheter ? si oui tu y vas plus souvent en conséquence ?

daphlanote oui jvais voir. Bon après y'a aucun soucis mais je voudrais pas avoir de soucis avec assurance ou autre vu qu'il est pas encore à mon nom...

khymette merci ! Effectivement je paye maintenant une pension complète vu qu'il est à moi ^^
Mes parents m'aident du coup...
Et non j'y vais pas plus souvent car j'y allais déjà tous mes jours de repos de base ^^

juu_lie ok, pas une opération très intéressante pour toi quand même cette histoire :/ et tu peux pas y aller plus ? tu fais des créneaux de 12h c'est ça ?

khymette oui je bosse en 12h donc quand je bosse pas possible d y aller

juu_lie
Je ne pense pas que tu aies de problème avec l'assurance, le plus simple est que l'assurance te le confirme.
Ce qui fait de toi la propriétaire c'est le contrat de vente et le paiement

D'ailleurs il me semble, la RCPE couvre la personne en charge du cheval propriétaire ou pas, il est souvent demandé aux DP de prendre une RCPE quand c'est la DP qui a la responsabilité du cheval. Attention, pour la RCPE c'est l'humain responsable qui est assuré !

nina76 j'ai pas de contrat de vente justement ^^

Et la RCPE est bien sur ma licence ;)

juu_lie
la licence assure le cavalier mais pas le cheval (tu tombes ou es blessée dans le cadre de la pratique de l'équitation : cheval, tracteur etc)
Mais si ton cheval cause un préjudice (corporel ou matériel) tu es couverte par la RCPE pas par la licence. Ce n'est pas cher (30 -40 euros jusqu'à 3 chevaux je crois)

juu_lie pour l'avenir :
Quand je dois envoyer les papiers d'un cheval, je fais d'abord des photocopies (si livret : page avec origines, numéro de puce / le diagramme / immatriculation : propriétaire ou la signature ou on voit la vente).
Comme ça si jamais j'ai tout de même les infos du cheval et une preuve.

nina76 oui oui je parle bien de la RCPE que j'ai pris à la ffe et qui est rattachée à ma licence
(32€ l'année)

hathi oui j'ai pris en photo le recto mais pas le verso évidemment qu'elle nouille

juu_lie "you had one job to do! "