Ma dp joue avec le feu avec mon cheval

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Ultimo3

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Ma dp joue avec le feu avec mon cheval
Posté le 28/03/2012 à 13h41

Bonjour CA !

Je viens a vous car j'ai un souci. J'habite a la frontiere suisse en haute savoie. A coté de mon ecurie, il y a une foret avec pleins de chemins que j'empreintais quand j'étais en centre equestre. Donc honnêtement, plaisir de galop dans les chemins, bonnes balades a la fraiche en ete assuree
Le truc c'est que depuis 1 an, tous les proprietaire doivent avoir un passavant pour passer la frontiere franco/suisse.
Du coup, avec la demi pension , je me suis mise d'accord que cette annee, c'était pas possible faute de moyens et que comme je suis enceinte, je ne pourrai pas enprofiter, donc a elle de le prendre si elle le souhaitai et l'annee prochaine, on verrait pour faire moite-moite.
Elle a acceptée. Mais j'ai appris hier, que ma demi pension, allait quand meme faire des balades dans cette foret sans le passavant avec une copine. Alors, un jour, si elle se fait choper, a ce qui parrait les douaniers saisissent le cheval, l'envoient en clinique ou ils feraient des analyses (c'est ce que j'ai entendu) le temps que tu payes le passavant et la bonne grosse amende ! La proprietaire doit aller chercher lui meme le cheval.

J'aimerai savoir dans cette situation qui est en tord, le,proprietaire ou la demi pension ? Qui doit payer ? (car perso, j'ai pas envie de payer une grosse amende alors que j'y suis pour, je le prive d'aller la bas et certains disent que c'est le proprietaire qui est en tord).

J'envisage de faire un papier avec stipuler dessus qu'l est interdit d'aller en suisse sans le passavant et si la tierce personne y va et se fait attraper, les frais sont a sa charge mais le proprietaire doit aller récupérer le cheval. Que la fille devra signer avec sa mere car elle est mineur.

Merci d'avance de vos réponse car honnêtement, ça m'inquiète, et j'ai pas envie de recevoir un appel du genre : ''allo charlene, ton cheval a ete saisi par les douaniers. Ils l'emmenent en clinique je ne sais ou !"

Celine1981

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Posté le 28/03/2012 à 13h48

Je ne savais même pas qu'il fallait un passavant.......Pourtant je suis de Haute Savoie aussi....

Neron

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Posté le 28/03/2012 à 13h48

Tu lui écris un accusé de réception lui apellant la réglementation de la frontière et lui interdiant d'y aller avec ton cheval.

Celine1981

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Posté le 28/03/2012 à 13h50

c'est peut-être un motif de rupture de contrat de DP non ?

Bloops29

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Posté le 28/03/2012 à 13h51


neron a écrit le 28/03/2012 à 13h48:
Tu lui écris un accusé de réception lui apellant la réglementation de la frontière et lui interdiant d'y aller avec ton cheval.


Ça + la close que tu mentionnes sur ton contrat signée

Elisaday35

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Posté le 28/03/2012 à 13h53


celine1981 a écrit le 28/03/2012 à 13h50:
c'est peut-être un motif de rupture de contrat de DP non ?


je n'apprécierais pas spécialement ^^
surtout si vous vous etes mises d'accord auparavant et qu'elle avait compris le principe .
franchement, difficile de faire confiance dans ces cas là

Annerobert

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Posté le 28/03/2012 à 13h53

ben si tu n'as pas plus confiance que ça en ta DP... Je me ferais plus de soucis pour d'autres chose encore.
Le papier à faire signer par les parent, c'est une bonne idée, elle va peut-être se faire remettre à sa place par sa mère pour ne pas avoir respecté les règles.

Mais sinon, est-tu sure que les douaniers sont aussi sévères pour une règle qui ne date que d'un an? En général quand une règle change, il y a une période transitoire un peu tolérante (mais je comprend que tu ne veuille pas faire de pari la dessus).

Babsi

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Posté le 28/03/2012 à 13h54


neron a écrit le 28/03/2012 à 13h48:
Tu lui écris un accusé de réception lui apellant la réglementation de la frontière et lui interdiant d'y aller avec ton cheval.


+1...et tu garde un double + nouvelle close sur le contrat

Flav

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Posté le 28/03/2012 à 13h59

A ta place je n'attendrais pas plus longtemps, au risque que le cheval soit mis en quarantaine...
Je demanderais à la DP d'acheter sans délais et de te présenter le passavant, sans quoi rupture du contrat de DP!

Zenliberty

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Posté le 28/03/2012 à 14h02

La première chose à faire me semble-t-il serait surtout de te renseigner auprès de la gendarmerie ou de la douane ou je sais pas qui pour en savoir plus sur cette histoire de passavant et les conséquences si on passe la frontière à cheval sans ce papier.

Demande les références aux textes de loi.

Ainsi, tu pourras étailler ton courrier AR de tous ces éléments. Ceci dit, même si le risque est faible que ta DP se fasse contrôler avec ton cheval, il existe quand même, donc à toi de voir si tu prends ce risque ou non.

Celine1981

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Posté le 28/03/2012 à 14h04


zenliberty a écrit le 28/03/2012 à 14h02:
La première chose à faire me semble-t-il serait surtout de te renseigner auprès de la gendarmerie ou de la douane ou je sais pas qui pour en savoir plus sur cette histoire de passavant et les conséquences si on passe la frontière à cheval sans ce papier.

Demande les références aux textes de loi.

Ainsi, tu pourras étailler ton courrier AR de tous ces éléments. Ceci dit, même si le risque est faible que ta DP se fasse contrôler avec ton cheval, il existe quand même, donc à toi de voir si tu prends ce risque ou non.


+1

Ultimo3

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Posté le 28/03/2012 à 14h06

Je pourrai rompre avec elle le contrat de DP mais je trouve personne pour mon cheval, et mes parents et mon homme ne veulent pas que je dépense trop d'argent poir le cheval (genre faire des économies en payant que la moitié de la pension vu que j'ai que 21 ans) donc dur.

Pour le sujet du passavant, enfaite sa fait un moment que sa existe mais sa fait deux ans que j'en entend parlé et sa fait vraiment 1 an que j'ai l'impression que les douaniers sont reglos.
Comme j'ai dit a mes amis, mettre le cheval en clinique en quarantaine, c'est normal car ils ne savent rien sur le cheval, mais de la a faire des analyses, je doute quand meme surtout a la facon dont elles m'ont dit sa, on a l'impression que c.est traumatisant...

Ultimo3

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Posté le 28/03/2012 à 14h12


zenliberty a écrit le 28/03/2012 à 14h02:
La première chose à faire me semble-t-il serait surtout de te renseigner auprès de la gendarmerie ou de la douane ou je sais pas qui pour en savoir plus sur cette histoire de passavant et les conséquences si on passe la frontière à cheval sans ce papier.

Demande les références aux textes de loi.

Ainsi, tu pourras étailler ton courrier AR de tous ces éléments. Ceci dit, même si le risque est faible que ta DP se fasse contrôler avec ton cheval, il existe quand même, donc à toi de voir si tu prends ce risque ou non.


C'est claire, que vu le nombres de balades que j'ai fait la bas en étant a poney ou en ayant mon ancienne demi pension, j'ai croisé rarement des douaniers sauf a mon avis, s'ils recherchaient quelqu'un.
J'avais pas penser a mettre des textes de loi, sa lui ferait plus comprendre les choses surtout que la fille est cool, gentille mais j'ai l'impression qu'elle est un peu dans sa période de crise et se cherche un peu...

En tous cas, merci beaucoup de votre aide. Sa m'a hérissée les poils et les cheveux hier quand j'y ai appris !

Echo_waco

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Posté le 28/03/2012 à 14h36

Tu es certaine qu'elle ne la pas acheté ce passavant? Car tu as peut être mal compris, si ça se trouve elle l'a et sa copine ne l'a pas...

Demandes lui de te le présenter, en lui expliquant les risques encourus (après les avoir vérifié) et fais-le devant ses parents ;)

Anne775

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Posté le 28/03/2012 à 14h37

Oui je comprends que ça t'énerve, il y a de quoi!
Fais un avenant au contrat comme ça elle ne pourra pas dire qu'elle n'était pas au courant et avant ça, va à la gendarmerie te renseigner pour savoir qui est responsable de quoi.
Je pense qu'en cas de soucis, elle paiera l'amende mais certainement que les frais de transport du cheval restent à la charge du propriétaire...

Annerobert

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Posté le 28/03/2012 à 14h41


ultimo3 a écrit le 28/03/2012 à 14h06:

Pour le sujet du passavant, enfaite sa fait un moment que sa existe mais sa fait deux ans que j'en entend parlé et sa fait vraiment 1 an que j'ai l'impression que les douaniers sont reglos.

Ah oui, ça change, la période de tolérance est déjà derrière...
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