| | Ma mère dit que c'est pas grave, et ma soeur en rajoute une couche, les papiers ne servent à rien vu son âge selon eux. enfin bref, je vais pas m'éterniser sur ce sujet, de toute façon je sors pas en concours ou autre..
Merci à vous pour tout ces renseignements. |
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Tu aurais du lire ce qu'il y a sur le lien transmit des HN
Voila un petit résumé pour ta famille :
L'identification des équidés sur le territoire français est
obligatoire depuis la parution du décret du 5 octobre 2001.
Tout équidé "sans papier" doit être identifié et enregistré dans le fichier central
SIRE (Système d’identification relatif aux équidés).
L'identification, c'est le relevé des marques naturelles du cheval, l'implantation d'un
transpondeur électronique, l'immatriculation dans le fichier central et l'édition d'un document d'identification et d'une carte d'immatriculation.
Les documents officiels répondent à des normes européennes.
Ils doivent accompagner l’équidé dans tous ses déplacements, afin de pouvoir être présentés lors de toute demande des autorités compétentes en matière de contrôles.
A la mort de l’animal, ces documents doivent être retournés au service S.I.R.E.
Les manquements aux obligations en matière d’identification sont
punis de contraventions de 3è classe.
A savoir, si ton cheval décède l'équarisseur ne l'enlèvera pas s'il n'est pas en règle au niveau des papiers.