Crottin sur la route

Oo je me disais aussi ...

Moi j'habite a la campagne et quand ma jument fait son crotin près d'une maison si je repasse 5 min plus tard le crotin n'y est plus, les gens le prennet pour leur jardins

et quand le paysan du coin change ses vaches de pré , le paysan lave la route derrière parce qu'un troupeau ca bouse c'est n'importe quoi

lusita a écrit le 24/09/2012 à 20h22: Moi j'habite a la campagne et quand ma jument fait son crotin près d'une maison si je repasse 5 min plus tard le crotin n'y est plus, les gens le prennet pour leur jardins

Ben oui, quand je vais voir ma mère, mon cheval est loin de moi, et je fais pareil, pour son jardin
Vol de crottin !

Pour pousser la fanatisme du crottin jusqu'à l'absurde, en passant devant une dame dans son jardin : "Si votre cheval a envie de crotter, arrêtez vous devant chez moi ! D'ailleurs, a t il fait un peu plus loin ?"
Je crois que j'ai pas répondu tellement je m'y attendais pas

De même, j'habite en pleine campagne, je ramasse pas, y'a pas un piéton, même les voitures sont rares. Par contre, quand je sors, à la plage par exemple, et que la marée montera pas assez pour éliminer mes déchets, je ramasse après ma session. Ca a beau être une zone sans baigneurs, c'est quand même pas joli de regarder la mer et de voir des petits tas clairsemés sur la plage

topchevaux a écrit le 23/09/2012 à 20h42: C'est le code pénale Article R632-1 Hors le cas prévu par l'article R. 635-8, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 2e classe le fait de déposer, d'abandonner, de jeter ou de déverser, en lieu public ou privé, à l'exception des emplacements désignés à cet effet par l'autorité administrative compétente, des ordures, déchets, déjections, matériaux, liquides insalubres ou tout autre objet de quelque nature qu'il soit, y compris en urinant sur la voie publique, si ces faits ne sont pas accomplis par la personne ayant la jouissance du lieu ou avec son autorisation. Encore une fois, un décret municipal ne peut pas aller contre la loi générale sur le territoire. Par contre il peut proposer des "aménagements" edit lien vers le R635-8

pas d'accord avec ton interprétation.

"déverser, abandonner, jeter, déposer", ce sont des termes qui sous-entendent qu'il y a eu acte volontaire de la part d'un humain. D'ailleurs c'est marrant que ces 4 verbes soient finalement assez synonymes. Le crottin n'appartenant pas au cavalier et n'ayant pas été transporté et déposé volontairement, on ne peut pas le considérer comme abandonné.

Et tout comme pour les chiens, s'il n'y a pas un arrêté préfectoral ou des zones spécialisées "toilettes canines", il n'y a aucune obligation nulle part.
Les gens qui font du zèle en ramassant les crottes, c'est uniquement par acte citoyen, pas par obligation législative.

Et pour les chevaux, une fois le passage de 2-3 voitures, le crottin est aplati comme une crèpe et ne risque pas de causer d'accidents. ce qui n'est pas le cas de la terre laissée par les tracteurs après une grosse pluie...

magdu84 a écrit le 24/09/2012 à 20h57: pas d'accord avec ton interprétation. "déverser, abandonner, jeter, déposer", ce sont des termes qui sous-entendent qu'il y a eu acte volontaire de la part d'un humain. D'ailleurs c'est marrant que ces 4 verbes soient finalement assez synonymes. Le crottin n'appartenant pas au cavalier et n'ayant pas été transporté et déposé volontairement, on ne peut pas le considérer comme abandonné. Et tout comme pour les chiens, s'il n'y a pas un arrêté préfectoral ou des zones spécialisées "toilettes canines", il n'y a aucune obligation nulle part. Les gens qui font du zèle en ramassant les crottes, c'est uniquement par acte citoyen, pas par obligation législative. Et pour les chevaux, une fois le passage de 2-3 voitures, le crottin est aplati comme une crèpe et ne risque pas de causer d'accidents. ce qui n'est pas le cas de la terre laissée par les tracteurs après une grosse pluie...

et bien regarde ici, tu auras la réponse

Ou encore ICI

ou encore

L’article R 116-2-4° du code de la voirie routière punit de l’amende prévue pour les contraventions de la 5ème classe (1500 euros au plus), le fait de laisser répandre " sur les voies publiques des substances susceptibles de nuire à la salubrité et à la sécurité publiques ou d’incommoder le public ". Cet article vise l’écoulement des eaux sales, mais également les déjections d’animaux.

Le lien pour ce texte


Les excréments sont des déchets... Tu es responsable de ton chien, (ou cheval).....

Quel débat pour du caca surtout qu'il a été dit et redit que rarement le cavalier ramassé, que cela faisait le bonheur des jardiniers.
Mais ce n'est pas un raison pour vouloir ignorer les lois

En aucun cas je n'ignore une loi. Elle est simplement trop floue et je ne vois pas clairement indiqué "déjection de son animal de compagnie".
Ce n'est pas parce que l'article de loi est cité dans un article journalistique sur les déjections canines que ça en fait une preuve juridique.

On est encore et toujours dans l'interprétation.

"l'article R.632-1 du nouveau Code pénal dispose que « est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 2e classe le fait de déposer, d'abandonner ou de jeter, en un lieu public ou privé, à l'exception des emplacements désignés à cet effet par l'autorité administrative compétente, des ordures, déchets, matériaux ou tout autre objet, de quelque nature qu'il soit, si ce dépôt n'est pas effectué par la personne ayant la jouissance du lieu ou avec son autorisation. (...) »

Ce n'est pas le propriétaire qui a déposé, abandonné, jeté, etc...c'est l'animal. Pour moi ce texte fait uniquement référence aux "poubelles".
Tant qu'il n'y aura pas de précisé dans la liste des ordures : "déjections produites par l' animal dont on est le propriétaire", le texte restera bien trop flou.
Le crottin est biodégradable, je ne considère pas ça comme un déchêt.
Après, si on amasse les déjections pour les stocker puis les vider volontairement quelque part (litière du chat, remorque de crottin), là oui, on est dans les ordures.

Mais quand les textes de loi parlent de déjections, il s'agit de déjections humaines, où là effectivement, il est illégal pour un humain de faire ses besoins dans la rue.


Si on va par là, qu'est-ce que tu fais si ton cheval urine sur la route ??? tu vas passer la serpillière ?
parce que dans ton raisonnement, tu ne dois pas "abandonner l'urine de ton cheval qui est un déchet déposé sur la voie publique"

Ton prénom ce serait pas Opaline des fois ?

Mauvaise foie quand tu nous tien "déjection d'animaux"
c'est quoi pour toi. Les oiseaux sauvage, les lièvres, les faisans... ????

topchevaux a écrit le 24/09/2012 à 21h05: L’article R 116-2-4° du code de la voirie routière punit de l’amende prévue pour les contraventions de la 5ème classe (1500 euros au plus), le fait de laisser répandre " sur les voies publiques des substances susceptibles de nuire à la salubrité et à la sécurité publiques ou d’incommoder le public ". Cet article vise l’écoulement des eaux sales, mais également les déjections d’animaux.ce texte est effectivement plus précis. Enfin, le mot est un peu fort, "l'épendage" sous-entend qu'on parle d'une quantité importante (qu'on étale, qu'on éparpille), pas juste d'UN crottin. Les excréments sont des déchets... Tu es responsable de ton chien, (ou cheval)..... ca ce n'est pas mentionné. Quel débat pour du caca surtout qu'il a été dit et redit que rarement le cavalier ramassé, que cela faisait le bonheur des jardiniers. Mais ce n'est pas un raison pour vouloir ignorer les lois

tu as édité, maintenant ce n'est plus "ignorer la loi" c'est carrément "vouloir l'ignorer".

Et s'il y a débat, c'est bien parce que tout le monde trouve que cette loi est hors de son contexte, et franchement y'a de quoi.

topchevaux a écrit le 24/09/2012 à 21h32: Ton prénom ce serait pas Opaline des fois ? Mauvaise foie quand tu nous tien "déjection d'animaux" c'est quoi pour toi. Les oiseaux sauvage, les lièvres, les faisans... ????

tu es priée de rester à ta place, garde tes réflexions à 2 balles pour autre chose. T'as plus rien à dire alors tu passes aux attaques personnelles ? Fais gaffe, tu vas te discréditer.

Au passage, y'a pas de "e" à foi.

Faudra que tu m'éclaires sur ce que viennent faire les lièvres et les faisans.

magdu84 a écrit le 24/09/2012 à 21h29: Si on va par là, qu'est-ce que tu fais si ton cheval urine sur la route ??? tu vas passer la serpillière ?

Non moi je passe la panosse

plus sérieusement je m'étais jamais posé la question
en googlant la question, j'ai carrement trouvé un PDF sur la question, mais j'ai pas encore trouvé la réponse.

Pourtant les suisses ont la réputation d'être beaucoup plus à cheval (pas fait exprès ) sur l'hygiène et le respect des différents codes, non ?

magdu84 a écrit le 24/09/2012 à 21h39: tu es priée de rester à ta place, garde tes réflexions à 2 balles pour autre chose. T'as plus rien à dire alors tu passes aux attaques personnelles ? Fais gaffe, tu vas te discréditer. Au passage, y'a pas de "e" à foi. Faudra que tu m'éclaires sur ce que viennent faire les lièvres et les faisans.

Vraiment : rester à ma place... Elle est ou selon toi ?
Apprend à lire et en reparlera ..... Et je fais des fotes d'otografffe et je m'en moque d'abord

Si si, mais je trouve rien sur le crottin, apart une idée de l'utiliser comme énergie vu que apparemment 50% des Suisses montent à cheval ( GNE? pas possible... )

donc aucune idée