Si la question est : "un étalon non approuvé, donc produisant OC par la voie de la monte libre, peut il saillir en IA ?", la réponse est
non.
L'article R653-82 du code rural dispose :
Article R653-82
Modifié par Décret n°2010-90 du 22 janvier 2010 - art. 9
I.-L'approbation des reproducteurs est délivrée par l'établissement public l'Institut français du cheval et de l'équitation conformément aux dispositions de l'arrêté mentionné au 4° de l'article R. 653-81 et des règlements de stud-book. L'approbation peut être délivrée pour une durée limitée, une aire géographique ou un mode de reproduction déterminé ou prévoir, pour des raisons zootechniques ou sanitaires, des restrictions d'utilisation du reproducteur.
Dans le cas où l'approbation demandée pour un animal est refusée, une nouvelle demande ne peut être présentée pour cet animal qu'à l'issue d'un délai fixé par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.
L'approbation des reproducteurs peut être retirée ou suspendue à tout moment pour des motifs d'ordre zootechnique ou sanitaire. Les conditions de retrait et de suspension sont précisées par arrêté du ministre de l'agriculture.
II.-
Seuls les reproducteurs bénéficiant de l'approbation peuvent être cédés en qualité de reproducteurs et être utilisés pour la reproduction artificielle.
Par contre, un étalon approuvé peut évidemment produire en IA des OC, par exemple par un croisement intertype (selle * poney notamment).
Mais pour ce qui est de la monte libre, l'insémination artificielle est interdite. Le véto qui met en place un tel étalon dans un centre d'insémination agréé risque des ennuis si c'est découvert.