Comment faire marcher la rcpe ?

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Doubidou

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Comment faire marcher la rcpe ?
Posté le 18/10/2012 à 12h57

Bonjour CA !

Petit soucis en ligne de mire !

Le week end dernier je suis allée en concours, mon cheval a été transporté en camion avec une jument à côté lui.

Une fois arrivé sur le parking, on laisse les chevaux à l'attache dans le camion et on va reconnaitre le parcours. Mais il semblerait pendant ce temps que mon cheval (très joueur) a tiré sur sa longe est s'est détaché d'un côté (pourtant attaché des deux côtés). Et suite à cela, il en a profité pour aller renifler gentillement la jument à côté de lui.

Seulement la jument pour montrer son mécontentement a donné un coup de postérieur qui a bien sur tapé dans l'armature du camion, et semblerait s'être fait un gros bobo au postérieur au passage... (apparemment très gonflée le lendemain de concours).

Le propriétaire aujourd'hui me demande de faire jouer ma RCPE pour lui payer les frais de véto, lui rembourser ses frais de concours (transports + engagements: car la jument avait mal et n'a sauté que le N°1 et 2), ainsi que ses frais de pension en attendant qu'il puisse remettre les fesses sur son cheval.

Dans l'idée je ne suis pas contre le fait de faire intervenir ma RCPE, juste ce qui m’énerve c'est que d'un côté cette personne ne se gêne pas pour dire que je suis ouvertement responsable alors qu'au fond c'est la faute à pas de chance et me dise ouvertement comme c'est de ta faute, fais jouer ton assurance !

Bref, je vais déjà lui dire de garder précieusement toutes ses factures de côté, qui lui permettront de se faire rembourser par la suite, mais sinon comment je dois faire moi de mon côté ?

J'ai pris la RCPE chez FFE, mais je ne sais pas si je dois les appeler ou leur écrire? Bref, comment on fait?

Merci d'avance

Zenliberty

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Comment faire marcher la rcpe ?
Posté le 19/10/2012 à 13h52


doubidou a écrit le 19/10/2012 à 12h08:
De toute façon vous aurez vite des nouvelles, je vois la personne demain pour en discuter avec elle et mon moniteur.

Il va être content le moniteur tiens
A mon avis, il est pas prêt de le relouer son camion...

Doubidou

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Comment faire marcher la rcpe ?
Posté le 19/10/2012 à 14h02

Alors.. je viens de passer une heure au téléphone avec un grand assureur du monde equestre.

Il est en ressorti que:

1- c'est mon moniteur qui est responsable, car il est propriétaire du camion et que l'accident se serait soit disant produit dans le camion, c'est donc son assurance à lui qui prendra le sinistre en charge,

2- la nana ne se fera pas rembourser ses frais de concours, puisqu'elle a quand même pris le départ de ses parcours,

3- la nana ne se fera pas rembourser les frais de pension malgré l'immobilisation de sa jument, car un cheval ça coute une pension que ça travaille ou pas,

_______________________________________________________

Et petit bonus !! :

La personne m'a également indiqué, que vu que c'était mon moniteur qui s'était chargé des engagements concours auprès de la ffe, il était également responsable de nos chevaux en dehors du camion (car quand on engage les chevaux, c'est la personne qui engage qui devient responsable).

J'ai également demandé: si j'avais engagé moi même mon cheval, et qu'un accident se serait produit en dehors du camion de mon moniteur, par exemple mon cheval botte sur le paddock de détente, vu que je suis sur mon cheval, c'est ma licence FFE qui prend en charge le litige (car je suis action d'équitation), si mon cheval avait botté par un exemple un autre cheval alors que j'étais à pied, c'est mon assurance RCPE qui prendrait en charge.

Le fin mot de toute cette histoire est : que je ne suis pas responsable ! POINT !

Dans la discussion de demain elle ira donc se faire voir ! (pardonnez mon langage mais vu ce que la personne s'est permise à mon égard, je ne fais plus dans les sentiments)

Spaghett

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Comment faire marcher la rcpe ?
Posté le 19/10/2012 à 14h07


zenliberty a écrit le 19/10/2012 à 13h51:

Je vois pas pourquoi ça ne marcherait pas : si le cheval 1 cause des dégâts sur le bien d'un tiers (cheval 2), les frais seront pris en charge.

Et d'ailleurs, y a eu un témoignage à ce sujet sur ce forum : la proprio du cheval 2 blessé par le cheval 1 a pu faire jouer la RCPE du cheval 1 : les frais véto du cheval 2 ont été pris en charge.

ben oui responsabilité civile ça vaut pour les dommages mateirels et corporels causés a autrui
j'ai une RC a la MAAF , j'ai dejà a eu un sinistre de cheval a cheval , et ma RC a couvert tous les frais

Neptune44

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Comment faire marcher la rcpe ?
Posté le 19/10/2012 à 14h23

Super pour toi, ça doit te soulager pas mal, et tu vas pouvoir mettre les points sur les I à l'autre propriétaire avec des arguments bétons !

Et j'en profite pour prendre en note cette histoire que l'engageur est responsable en cas d'accident, je n'étais pas du tout au courant !!

Chaussette08

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Comment faire marcher la rcpe ?
Posté le 19/10/2012 à 14h45

super, parce que là franchement, elle se foutait bien de toi, genre t'es la grosse pigeonne de service qui va lui payer son transport, ses engagements, ses soins et ses pensions.........pfff

et pourquoi pas son forfait de téléphone ?? vu qu'elle a appellé le véto ??.........

et pourquoi pas ses frais d'essence ?? Vu qu'elle va être obligée de venir soigner son cheval..........

mais ou va t'on quoi :(

Mais pas sûre qu'elle te croit si tu lui racontes ta conversation avec ton assureur. Je serai toi, vu que tu sais que tu ne seras pas embêtée, je lui dirai : " mon assureur m'a dit que je ne suis pas responsable, mais si ça te chante que je te remplisse des papiers pour rien, allons y, je m'en fou"

comme ça, elle pourra pas dire que tu n'as pas fait marcher ton assurance

tu l'auras fait fonctionné, mais ça n'aura pas été dans son sens. Ainsi tu seras "crédible".

Car là, j'imagine que l'ambiance à l'écurie, ça va devenir archi tendu

Hurlley

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Comment faire marcher la rcpe ?
Posté le 19/10/2012 à 14h57

Super pour toi

Intéressant aussi de voir toutes les décharges de responsabilité, je n'aurais jamais pensé que même en dehors du camion, le propriétaire de celui-ci est responsable du cheval !
Pareil pour le fait que l'engageur soit responsable de l'équidé qui n'est pas en action d'équitation !

Comme quoi, les assurances, c'est complexe !

Tu nous décrira quand même la tronche de la nana quand tu lui dira d'aller se faire voir !

Doubidou

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Posté le 19/10/2012 à 15h15


chaussette08 a écrit le 19/10/2012 à 14h45:

Mais pas sûre qu'elle te croit si tu lui racontes ta conversation avec ton assureur. Je serai toi, vu que tu sais que tu ne seras pas embêtée, je lui dirai : " mon assureur m'a dit que je ne suis pas responsable, mais si ça te chante que je te remplisse des papiers pour rien, allons y, je m'en fou"

comme ça, elle pourra pas dire que tu n'as pas fait marcher ton assurance


L'assureur est un professionnel j'ai toutes les coordonnées du gars, le nom du cabinet ou il bosse, son numéro, son identité.

J'ai demandé quand même à l'assureur, "et si je remplissais quand même une déclaration de sinistre, comme ça ils vont lui dire "pas pris en charge" et que je ne suis pas responsable, et comme ça elle ira pas crier aux autres que je suis quand même responsable", et le gars m'a répondu qu'en fait c'était hors sujet, que le problème était entre le propriétaire de la jument et mon moniteur qui se chargeait du transport, et que moi j'avais vraiment tous les points de droit pour me dédouaner.

Puis bon elle veut jouer, on peut jouer, je vais lui dire, si elle s'amuse a répandre la rumeur que je suis quand même responsable alors que d'après les assurances ce n'est pas le cas, je l'attaque pour diffamation, et elle aura une amende entre 250 et 400 euros.

Je suis gentille mais faut pas abuser.

Viviponey63

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Posté le 19/10/2012 à 15h58


doubidou a écrit le 19/10/2012 à 15h15:


L'assureur est un professionnel j'ai toutes les coordonnées du gars, le nom du cabinet ou il bosse, son numéro, son identité.

J'ai demandé quand même à l'assureur, "et si je remplissais quand même une déclaration de sinistre, comme ça ils vont lui dire "pas pris en charge" et que je ne suis pas responsable, et comme ça elle ira pas crier aux autres que je suis quand même responsable", et le gars m'a répondu qu'en fait c'était hors sujet, que le problème était entre le propriétaire de la jument et mon moniteur qui se chargeait du transport, et que moi j'avais vraiment tous les points de droit pour me dédouaner.

Puis bon elle veut jouer, on peut jouer, je vais lui dire, si elle s'amuse a répandre la rumeur que je suis quand même responsable alors que d'après les assurances ce n'est pas le cas, je l'attaque pour diffamation, et elle aura une amende entre 250 et 400 euros.

Je suis gentille mais faut pas abuser.


Je suis bien contente pour toi que ça s'arrange et que tu ne soit pas tenue responsable !!!

Topchevaux

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Posté le 19/10/2012 à 17h09

Ben pour ce qui est du transport (enfin du véhicule) j'avais un doute, dans le sens ou si tu fais appel à un transporteur, il est responsable du moment ou il prend en main, au moment ou il te rend la "main".
Mais là, comme ce n'était pas un transport "payant"... Je savais pas trop.

Par contre pour l'engagement, là j'avais pas la moindre idée, et c'est très intéressant à savoir

Zenliberty

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Posté le 19/10/2012 à 17h09

Ya une info que j'ai pas saisie : le moniteur, il conduisait le camion et il était présent sur le lieu du concours ? Ou bien il vous a loué son camion ?

Topchevaux

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Posté le 19/10/2012 à 17h12


zenliberty a écrit le 19/10/2012 à 17h09:
Ya une info que j'ai pas saisie : le moniteur, il conduisait le camion et il était présent sur le lieu du concours ? Ou bien il vous a loué son camion ?


Ben je pense pas que cela change, qu'il était présent ou non.
Si tu prêtes ta voiture et qu'il y a un accident, c'est l'assurance du véhicule qui va être intervenante. Et non l'assurance de ta voiture à toi.
De même c'est l'assurance de la voiture qui va dédommagé ou prendre en charge les frais des "tiers" (passagers) s'ils sont blessés. (pas le chauffeur s'il est au tiers collision)

Par contre, devenir responsable si on engage les chevaux.... Humm, cela risque de rebuter plus d'un responsable de centre ou mono. Qui ne voudront plus engagés les chevaux pour le cavalier (ou alors risque de voir leur prime d'assurance grimper en flèche)

Edité par topchevaux le 19-10-2012 à 17h15



Zenliberty

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Posté le 19/10/2012 à 17h25

J'ai quand même pas saisi en quoi ce serait à l'assurance du camion de fonctionner vu que le cheval blessé s'est blessé tout seul à l'intérieur du camion (d'ailleurs, encore faudrait-il que ce soit prouvé ça, parce qu'un cheval blessé dans le camion, si c'est aussi grave qu'a l'air de le dire la proprio, on prend pas le départ d'une épreuve...)

Topchevaux

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Posté le 19/10/2012 à 17h30


zenliberty a écrit le 19/10/2012 à 17h25:
J'ai quand même pas saisi en quoi ce serait à l'assurance du camion de fonctionner vu que le cheval blessé s'est blessé tout seul à l'intérieur du camion (d'ailleurs, encore faudrait-il que ce soit prouvé ça, parce qu'un cheval blessé dans le camion, si c'est aussi grave qu'a l'air de le dire la proprio, on prend pas le départ d'une épreuve...)


Ben en fait en principe, les assurances véhicules inclus une partie "assurance civile"... Cela permet par exemple, de couvrir si un passage descend du véhicule est se tord la cheville, ou se claque la tête en montant, ou si on referme la porte sur ses doigts.... Ce n'est pas un "acte" de conduite, mais c'est couvert.
Pour le cheval c'est pareil, il était à l'intérieur du véhicule, donc couvert par cette assurance.... (je suis en train de faire un peu de recherche voir, mais il me semble que c'est cela..) Ce qui se trouve dans un véhicule est couvert par l'assurance de celui-ci... Les incidents à la monte, à l'intérieur ou à la descente, reste couvert par l'assurance du véhicule (enfin pour le moment je trouve beaucoup pour les humains, peut pour les chevaux, mais je commence juste mes recherches)

Doubidou

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Posté le 19/10/2012 à 17h36

Alors oui mon moniteur nous a facturé le transport, lui n'a pas le permis le poid lourd, c'est sa femme, mais le camion est à son nom et à sa charge, et il nous fait payer les frais de déplacement (donc essence, assurance et amortissement compris dans le prix).

L'assureur m'a bien dit qu'à partir du moment où le cheval est dans le camion, c'est le transporteur (qui peut être un professionnel du transport, ou un moniteur ayant le permis poid lourd) qui devient responsable, il lui incombe la charge de vérifier si les animaux sont bien installés et bien attachés.

Spaghett

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Posté le 19/10/2012 à 17h39

tout a fait c'est au chauffeur de verifier tout ça