Je viens d'avoir ma réponse. Je la reporte ici, au cas où... Ca peut servir... La réponse vient de Me de Chessé de Cheval et Droit (que je remercie énormément au passage: mail envoyé hier soir à 1h du matin, réponse reçue à 6h25 ce matin

):
Mon mail:
Bonsoir Maître, Je me permets de vous contacter car je suis face à une interrogation concernant la pension dans laquelle se trouve ma jument depuis 3 mois. La jument vit au pré (environ 5ha pour 7 chevaux), toute l'année, sans abri autre qu'une haie dans un coin du pré. La pension se situe dans l'ouest lyonnais. Depuis maintenant un mois, l'herbe est vraiment rase et guère nourrissante. Les gérants distribuent du foin (un round ball de 250 kg) uniquement le lundi. Les chevaux le terminent en général le jeudi dans la journée. Ils n'ont ensuite plus de foin jusqu'au lundi suivant. Du vendredi au dimanche, ils doivent se contenter de l'herbe rase et avalent, je pense, plus de terre que d'herbe. Sachant que le fait pour un cheval de manger trop de terre peut être néfaste à sa santé (coliques de sable) et que le fait de ne nourrir que 3 ou 4 jours de la semaine puis ne plus rien donner pendant 3 ou 4 jours est également néfaste, peut-on considérer qu'il y a rupture du contrat de pension, le gérant ne prenant pas soin du cheval "en bon père de famille", comme indiqué dans le contrat? Je précise avoir toute une conversation SMS (datant d'après la signature du contrat de pension) de la gérante confirmant qu'ils ne redonnent pas de foin en fin de semaine. Je précise également qu'il est simplement indiqué dans le contrat que "le cheval sera nourri au foin et à la paille"; il n'est pas fait mention d'une quantité quelconque ou de foin à volonté. De la même façon, peut-on considérer que le gérant n'assure pas ses obligations de sécurité de l'animal lorsque se trouve au milieu du pré un amas de bouts de ferraille et de bouts de grilles et grillage, et ce, même si le pré fait 5 ha et qu'il y a peu de risques que le cheval ne se blesse (mais un accident est si vite arrivé...)? Je vous remercie vivement du temps que vous consacrerez à me lire et, j'espère, à me répondre. Votre réponse me serait une aide des plus précieuses car je dois quitter en urgence cette pension ce week end, les gérants n'assurant pas le nourrissage de ma jument de manière convenable... Je vous souhaite une agréable journée. Cordialement,
La réponse de Me de Chessé:
bonjour,
les conditions essentielles du contrat ne sont manifestement pas assurées et vous pouvez donc quitter cet établissement sans respecter le préavis.
faites des photos des lieux avant de partir et conservez ces preuves pour le cas où il y aurait des suites.
bien à vous.
Patrick de Chessé