Comment récupérer une pension non payée ?

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Gwladys

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Comment récupérer une pension non payée ?
Posté le 18/11/2008 à 12h37

y'en a t'il dans le meme cas que moi ?

Alpine40

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Comment récupérer une pension non payée ?
Posté le 18/11/2008 à 12h39

un pensionnaire est parti sans payer ou tu as un cheval en pension et celui ci a des loyers de retrd?

Nv33

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Comment récupérer une pension non payée ?
Posté le 18/11/2008 à 12h52

Ne surtout pas prendre le cheval en otage et menacer de le vendre, car ce serait considéré comme un vol.
Il faut saisir la justice, porter plainte et laisser faire.
Pour les litiges inférieurs à 1 500 €, il existe des conciliateurs de justice (leur rôle est de désengorger les tribunaux). L'action est rapide. La liste des conciliateurs se trouve dans les mairies.

Jopy

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Comment récupérer une pension non payée ?
Posté le 18/11/2008 à 12h54


nv33 a écrit le 18/11/2008 à 12h52:
Ne surtout pas prendre le cheval en otage et menacer de le vendre, car ce serait considéré comme un vol.
Il faut saisir la justice, porter plainte et laisser faire.
Pour les litiges inférieurs à 1 500 €, il existe des conciliateurs de justice (leur rôle est de désengorger les tribunaux). L'action est rapide. La liste des conciliateurs se trouve dans les mairies.


oui ça c'est valable uniquement si c'est une pension officielle!! si c'est un arrangement non déclaré elle ne peut rien faire

Spaghett

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Comment récupérer une pension non payée ?
Posté le 18/11/2008 à 12h58

deposes une main courante en gendarmerie ou saisis le juge de proximité , a ta place c'est ce que je tenterais .. ton pensionnaire est parti sans prévenir? tu n'encaisses pas la pension d'avance (c'est la maniere de proceder la plus répandue)

Palouse

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Comment récupérer une pension non payée ?
Posté le 18/11/2008 à 13h00

Expliques nous ton cas ?

Gwladys

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Comment récupérer une pension non payée ?
Posté le 18/11/2008 à 13h11

alors je demande a payer a la fin du moin j'ai toujours fait comme cela et je ne fait pas de contrat non plus '' contrat oral' cette personne et partie en me prevenan le matin qu'elle venait chercher sa jument l'apré midi et donnerai le cheque dans la boite au lette mais rien

sachan que cette perssone et sur le forum ma mi en liste noir et ne repon pas a mes message

j'ai des temoin qui sont la pour dir que la jument etai chez moi meme des photo

il y a eu des malentendu comme quoi on ne s'ocupai pas de la jument mais bref la jument a comme meme eté nouri pendant 1 moi elle me doit la pension

fair apel a la justice cela lui coutera plus cher alors que si elle etai reglo

Giboulee

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Comment récupérer une pension non payée ?
Posté le 18/11/2008 à 13h16

tu peux nous redonner le post ou c'etait parti de travers histoire que je me remettre le truc en tete et te dire ce que tu peux faire...

Gwladys

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Comment récupérer une pension non payée ?
Posté le 18/11/2008 à 13h17

j'ai pas trop envie que sa reparte en sucette

Giboulee

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Comment récupérer une pension non payée ?
Posté le 18/11/2008 à 13h18

en mp...

Lamorduedecso

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Comment récupérer une pension non payée ?
Posté le 18/11/2008 à 13h27


gwladys a écrit le 18/11/2008 à 13h11:
alors je demande a payer a la fin du moin j'ai toujours fait comme cela et je ne fait pas de contrat non plus '' contrat oral' cette personne et partie en me prevenan le matin qu'elle venait chercher sa jument l'apré midi et donnerai le cheque dans la boite au lette mais rien

sachan que cette perssone et sur le forum ma mi en liste noir et ne repon pas a mes message

j'ai des temoin qui sont la pour dir que la jument etai chez moi meme des photo

il y a eu des malentendu comme quoi on ne s'ocupai pas de la jument mais bref la jument a comme meme eté nouri pendant 1 moi elle me doit la pension
C'est abusé

Shasha14

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Comment récupérer une pension non payée ?
Posté le 18/11/2008 à 13h29


giboulee a écrit le 18/11/2008 à 13h16:
tu peux nous redonner le post ou c'etait parti de travers histoire que je me remettre le truc en tete et te dire ce que tu peux faire...


Le post a été supprimé je crois..

Misiri-addict

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Comment récupérer une pension non payée ?
Posté le 18/11/2008 à 13h29

le problème du contrat oral c'est qu'il te faut des preuves les photos n'en sont pas car traficables mais les e-mail sont considérés en tribunaux comme preuves donc si tu en as ne les supprime surtout pas.

Giboulee

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Posté le 18/11/2008 à 13h30