Arnaque à l'achat d'un cheval quel recours ?

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Xxnikoxx

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Arnaque à l'achat d'un cheval quel recours ?
Posté le 29/12/2012 à 16h07

Bonjour,

J'ai fais l'acquisition d'un cheval il y a peu, je l'ai eu 6 mois avant de le payer, et il y a peu j'ai découvert que le propriétaire m'avais menti sur son sujet.

Il s'agit d'un trait que je monte et que je souhaité atteler avec mon deuxième cheval de trait.

Le propriétaire m'a affirmé que celui n'avait jamais été attelé juste monté.

J'ai donc décidé il y a peu de me mettre au travail au longue rene, puis mise en place du harnais etc... il était sur l'oeil, limite de se cabrer (c'est pourtant un superbe cheval adorable).

J'ai donc par hasard découvert auprès de plusieurs personnes le connaissant que le cheval avait été débourré à l'attelage et qu'il avait eu un grave accident d'attelage, et que depuis il n'avait jamais été re-attelé. Peur du proprio ou traumatisme du cheval je ne sais pas. Cependant j'ai acquis un cheval qui devait être bien dans tête et dans sa peau, certes non débourré à l'attelage mais tout de même bien dans sa tête.

Il est bien, je le sors, il a un peu peur de tout mais avec le temps nous nous en sortons bien. Par contre pour l'attelage j'ai été voir 2 pros, qui' m'on invité à laisser tomber, au risque de mettre ma vie en danger, s'il réussissent à le remettre à l'attelage ( ce qui n'est pas gagné du tout non plus).

Au final, nous avions prévu un tour de France en roulotte, avec nos deux lourds, le proprio le savait, et pourtant il m'a menti, et masqué c'est points très importants...

Je ne souhaite pas me débarasser du cheval, je l'aime beaucoup, et nous avons une bonne relation, mais je me sens arnaqué car je l'avais deja payé cher, mais maintenant que je suis sur que je ne pourrais jamais l'atteler alors je souhaiterai un dédommagement.

Je l'ai payé 3000€.

Qu'en pensez-vous ? il y a t-il des lois ? Est-ce un vices cachés ?

Merci pour votre aide par avance.

Ilai

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Arnaque à l'achat d'un cheval quel recours ?
Posté le 29/12/2012 à 16h13

As tu fait un contrat ?

Noblets

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Posté le 29/12/2012 à 16h17

pour moi c'est pas une raison pour rendre le cheval
mais apres si y'a eu un contrat de fait stipulant que le cheval a jamais ete attele,etc..... y'a peut etre un recours possible

faut le faire re travailler par un pro et en paire il devrait pas y avoir de probleme

mon papa a recupere des chevaux ayant eu des accident en attelage et c'etait impec
certes il a fallu beaucoup de travail et patience mais les chevaux etait des perles apres

Xxnikoxx

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Posté le 29/12/2012 à 16h18

Non, nous avons échangé un chèque il a remplit les papiers et voilà.
Il s'agit d'une ami ... quand même je ne voyais pas l'interêt de faire un contrat, mais apparemment ce n'est pas un vrai ami.

J'ai demandé une estimation auprès des haras et pour eux dans ce genre de cas c'est le prix de la viande, car un trait non attelable n'a plus de valeur. (le fais qu'il soit montable ne suffit pas)


JE NE SOUHAITE EN AUCUN LE RENDRE MAIS UN DEDOMMAGEMENT...

J'ai été voir deux professionnelles et il n'ont pas souhaité poursuivre.

Edité par xxnikoxx le 29-12-2012 à 16h19



Anne775

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Posté le 29/12/2012 à 16h26

Malheureusement je pense qu'il n'y a aucun recours si ce n'est d'en parler avec la personne qui a vendu le cheval.
Normalement le contrat doit stipuler l'usage du cheval et dans le cas où celui ci se montrerait inapte il pourrait y avoir un recours.
Maintenant vue la somme payée et comme c'est par chèque, il y a une trace, on peut penser que le cheval avait une certaine valeur. Avez-vous des témoins ou une annonce stipulant que le cheval était apte à être attelé? Qq chose qui pourrait prouver qu'il y a eu l'intention de tromper? Car visiblement c'est le cas...

Xxnikoxx

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Posté le 29/12/2012 à 16h28

j'ai plusieurs personnes qui peuvent témoigner (d'ailleurs beaucoup de personnes) qu'il a bien dit qu'il n'a jamais été attelé et qu'il a omis de m'en parler... de cet accident.

C'est tout ce que j'ai.

Vous imaginez bien que si je viens ici c'est que le propriétaire ne veut rien entendre.

Noblets

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Posté le 29/12/2012 à 16h35

qui a dit qu'il a eu un accident?
les gens?car faut se mefier aussi

sinon en dedommagement tu peux demander les frais de debourrage

Xxnikoxx

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Posté le 29/12/2012 à 16h40

Non, là il n'a y a aucun doutes, vue le nombres de témoins qu'il y a eu ...

Anne775

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Posté le 29/12/2012 à 16h43

Pour le coup il faudrait te tourner vers un service juridique. Tu en as dans ton assurance?

Blue

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Posté le 29/12/2012 à 16h55

la premiere question est: a t'il été acheté a un pro?
la deuxieme: quel moyen de paiement?

Demoisellevip

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Posté le 29/12/2012 à 16h59


blue a écrit le 29/12/2012 à 16h55:
la premiere question est: a t'il été acheté a un pro?
la deuxieme: quel moyen de paiement?

Visiblement payé par chèque.

A mon avis ça constitue un vice caché dans la mesure ou le cheval ne peut pas être employé pour la discipline à laquelle il était destiné lors de l'achat..

Walibie

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Posté le 29/12/2012 à 17h03


demoisellevip a écrit le 29/12/2012 à 16h59:

Visiblement payé par chèque.

A mon avis ça constitue un vice caché dans la mesure ou le cheval ne peut pas être employé pour la discipline à laquelle il était destiné lors de l'achat..


jsuis d'accord mais c'est a qui de prouver que le cheval a été "tromatisé" précédament a l'obstacle?

Blue

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Posté le 29/12/2012 à 17h09

Charlaine33

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Posté le 29/12/2012 à 18h44

Pour qu'il y est un vice il faut un contrat signé par les 2 parties et autant d'exemplaires que de parties, hors la il n'y en a pas donc ... Au meilleur des cas s'il y avait eu contrat le montant du cheval s'élève a 3000 euros, en matière de vente la preuve peut être faite par tout les moyens, le chèque constitue s'il a été endossé un début de preuve par écrit ... Je ne pense pas que tu puisses récupérer des dédommagements ou autres.

Topchevaux

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Posté le 29/12/2012 à 18h45


demoisellevip a écrit le 29/12/2012 à 16h59:

Visiblement payé par chèque.

A mon avis ça constitue un vice caché dans la mesure ou le cheval ne peut pas être employé pour la discipline à laquelle il était destiné lors de l'achat..


C'est vrai seulement s'il y a un contrat de vente et que dans ce contrat il est stipulé l'usage de l'équidé
Sinon c'est parole contre parole

Giboulee

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Posté le 29/12/2012 à 18h49

Le cheval a été vendu comme cheval de selle.
Il a été acheté comme cheval de selle.

3000e pour un cheval de selle... c'est correcte et peu cher. Quoiqu'en dise les haras. Un cheval est un cheval... de trait ou de selle, il est montable et en bonne santé.

Donc... le prix est "juste".

Maintenant il n'est pas propre a l'attelage.
Il eut fallu le tester à l'attelage pendant les 6 mois ou tu l'as eu avant de l'acheter.

Tu ne l'as pas fait. Tant pis pour toi.

Edité par giboulee le 29-12-2012 à 18h50



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