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Un contrat pour l'essai d'une selle?
Posté le 08/02/2013 à 15h25
CONTRAT DE PRET A ESSAI SELLE EQUITATION
Je soussignée Madame ....
Demeurant ....
CP VILLE
Téléphone : ....
L’ACHETEUR
Reconnaît acheter sous réserve d’une période d’essai de x jours ouvrés à compter de la réception de l’objet sous forme recommandé avec accusé de réception ou remis en main propre le, (la date de réception du recommandé faisant foi), l’objet suivant :
Une selle de marque.... ,
Modèle.... ,
N° de série....,
En cuir, de couleur ....,
Taille des quartiers 5A,
Munie de sa housse de protection portant la dénomination « .... »
Appartenant à :
Madame ....,
Domiciliée ....
CP + VILLE
Téléphone : ...
LE VENDEUR
La selle est confiée en échange d’un dépôt de garantie fixé à un montant de : X euros TTC, payé par chèque n° ………………………..
Ce dépôt de garantie sera conservé en intégralité par Madame .... (le vendeur) en guise de dépôt, et pourra se voir encaisser en cas de non restitution, détérioration, perte ou vol du matériel prêté et non rendu dans l’état initial de remise ou de transformation de l’essai en vente.
I- La période d’essai :
Il est convenu entre les parties que, cette selle est confiée à des fins d’essai pour une période ne pouvant excéder (délais convenu) X jours ouvrés à compter de la réception de l’objet (la date du recommandé avec accusé de réception faisant foi) ou remise en mains propres le....
A- Dans le cas d’un essai concluant.
A l’issue de cette période, si l’essai de l’acheteur se voit être concluant, alors celui-ci se verra confirmé et la vente deviendra alors parfaite.
Madame .... (l'acheteur) pourra conserver la selle, qui sera considérée comme vendue en l’état.
Madame .... (le vendeur), se réservera alors le droit d’encaisser librement et sans délai supplémentaire le chèque de caution, d’un montant de X euros, en règlement du prix de vente.
B- Dans le cas d’un essai non concluant.
En revanche, dans l’éventualité où ladite selle ne conviendrait pas à compter de la fin de la période d’essai, Madame .... (l'acheteur) s’engage à restituer, par colis postal, ou tout autre moyen la selle en l’état identique et conforme de celui dans lequel la selle lui aura été confiée au départ.
En contrepartie Madame .... (le vendeur), s’engage à restituer le chèque de dépôt de garantie dans un délai acceptable, à l’exception de l’énumération des motifs suivants : non restitution, détérioration, perte ou vol du matériel prêté et non rendu dans l’état initial de remise.
Fait à ...
Pour faire valoir ce que de droit.
Signature du vendeur
Signature de l'acheteur
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Voilà le contrat que j'ai fait pour le prêt d'une selle delgrange que j'ai à l'essaie aussi pour le week end :)
