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Cheval onc ?
Posté le 24/12/2008 à 15h26
çà peut etre aussi ce cas là : les parents ont des papiers mais la naissance n'est pas déclarés à temps donc le poulain sera ONC
voici sur les haras nationaux ce qui est dit pour OC :
Je connais le père et la mère de mon cheval qui n'a pas de papier. Est-ce que j'ai la possibilité de faire reconnaître ses origines ?
Avec la nouvelle règlementation, deux cas se présentent.
S'il est né avant le 01/01/2007 ses origines ne pourront pas être constatées (reconnues) si :
• le père n'était pas approuvé à la monte publique l'année de la saillie,
• la saillie n'a pas été déclarée dans les 15 jours,
• la naissance n'a pas été déclarée dans les 15 jours,
• le relevé de signalement et la pose d'un transpondeur électronique n'ont pas été faits avant le 31 décembre de l'année de naissance de l'équidé et avant son sevrage.
S'il est né après le 01/01/2007, même si la saillie n'a pas été déclarée et si son père n'est pas approuvé à produire dans une race, ses origines pourront être constatées (reconnues) si :
• ses parents sont enregistrés au SIRE
• la saillie dont il est issu était en monte naturelle
• il est né sur le sol français
• sa naissance est déclarée dans les 15 jours
• le relevé de son signalement et la pose d'un transpondeur électronique sont effectués avant le 31 décembre de l'année de sa naissance et avant son sevrage
• un résultat positif est enregistré pour le contrôle de filiation obligatoire effectué entre son ADN et celui de ses deux parents