Carte d'immatricalution d'équidé dématérialisée

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Claranonyme

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Carte d'immatricalution d'équidé dématérialisée
Posté le 24/05/2013 à 18h01

Bonjour CA !

Alors voilà je suis en plein achat de mon premier cheval, donc je suis un peu perdue dans les papiers...

La vendeuse (qui est éleveuse, donc pro) m'a envoyé un mail hier pour me dire qu'elle s'occupait de faire le changement de propriétaire elle-même, parce que les gens oublient souvent. Elle me demande du coup si on veut des papiers "dématérialisés" ou bien des papiers imprimés/réels. Pour la deuxième option, il faut aparemment verser 15€ de plus à l'ordre du SIRE.
Seulement, je ne connais pas les différences qui existent entre la carte d'immatriculation dématérialisée ou papier...
Sachant que la pension dans laquelle le poney sera, me demande une photocopie des papiers du cheval. Si je choisis une carte dématérialisée, puis-je imprimer les papiers pour les donner au directeur de la pension ? Ou bien il faut que j'ai des papiers réels pour pouvoir les photocopier ?
Y-a-t-il un risque à avoir seulement des papiers dématérialisés ?

Ah et aussi ! que dois-je demander à avoir le jour où je vais chercher le cheval ? Si j'ai bien compris, il faut que je demande le document d'identification (ou un truc du genre ^^) et la carte d'immatriculation (que l'on appelle courament "papiers" c'est cela ?)



Bref, je suis perdue, merci de bien vouloir éclairer ma lanterne !

Jenny44000

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Posté le 24/05/2013 à 18h04

Alors la carte n'a rien à voir avec les papiers du cheval. En fait c'est ce qui prouve que tu es propriétaire du cheval, donc tu ne dois en aucun cas la donner au gérant de la pension.

Ce sera le livret, ou une copie du livret que tu devras lui donner.

Moi je serai toi je prendrais la version papier et tu la garde dans une chemise en carton chez toi.

Claranonyme

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Posté le 24/05/2013 à 18h10

Heuresement que je demande parce que je partais avec une erreur en tête !

Donc en fait, les papiers du cheval ne doivent pas changer quand le cheval change de propriétaire ?
Si j'ai bien compris, je dois récupérer les papiers du cheval le jour de son achat. Et si j'ai encore mieux compris, les papiers du cheval c'est donc un livret comme ça (photo internet) :

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Posté le 24/05/2013 à 18h14

Changement de carte de propriétaire

- classique, sur papier 15€
- dématérialisé (sur internet, rien en main) 5€

La carte de propriétaire est à faire par le propriétaire et non un tiers... Il faut que le compte soit à ton nom pour que la carte soit à ton nom (et ainsi en avoir le contrôle)

La carte de propriétaire reste dans les mains du propriétaire en toute circonstance, (à la rigueur, mais rien ne l'oblige légalement, on peut remettre une copie au "gardien").


On remet uniquement aux gardiens "le carnet d'accompagnement" (certains accepte une copie, mais normalement c'est l'origine qui accompagne "toujours" le cheval ou il se trouve = y compris lors d'un déplacement)

Jenny44000

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Posté le 24/05/2013 à 18h14


claranonyme a écrit le 24/05/2013 à 18h10:
Heuresement que je demande parce que je partais avec une erreur en tête !

Donc en fait, les papiers du cheval ne doivent pas changer quand le cheval change de propriétaire ?
Si j'ai bien compris, je dois récupérer les papiers du cheval le jour de son achat. Et si j'ai encore mieux compris, les papiers du cheval c'est donc un livret comme ça (photo internet) :


Oui ça c'est les papiers du cheval. Et si ton éleveuse fait bien son travail la carte d'immatriculation tu la recevras par courrier puisqu'il faut ton nom adresse etc

Claranonyme

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Posté le 24/05/2013 à 18h14

Mais alors quel est le document où l'on doit effectuer un changement de propriétaire quand on achète un équidé ? (oui je suis inculte )

Hurlley

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Posté le 24/05/2013 à 18h15

C'est ça !
Les papiers du cheval, en gros c'est son livret d'identification;
Dedans il y a son identification, son N° SIRE et des pages pour la vaccination.

La carte d'immatriculation, c'est un peu comme la carte grise d'une voiture, le truc qui va prouver que tu en es bel et bien la propriétaire.

Souvent, les pensions gardent le carnet, c'est plus facile en cas de contrôle, et aussi pour les vaccins quand ils s'en occupent eux même.
La carte de propriétaire, tu dois absolument la garder et ne jamais la donner au gérant d'une pension, ça n'a aucune valeur pour lui.

Jenny44000

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Posté le 24/05/2013 à 18h15


claranonyme a écrit le 24/05/2013 à 18h14:
Mais alors quel est le document où l'on doit effectuer un changement de propriétaire quand on achète un équidé ? (oui je suis inculte )


La carte

Hurlley

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Posté le 24/05/2013 à 18h16

La carte d'immat', ou carte de propriétaire, c'est ça:



C'est ce que tu gardes chez toi

Claranonyme

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Posté le 24/05/2013 à 18h18

Ok, donc :

- papiers du cheval : c'est le livret qui accompagne le cheval tout au long de sa vie, qui doit m'être remis une fois l'achat conclu.
- carte de propriétaire : c'est la carte qui prouve que nous sommes propriétaires du cheval, et c'est elle qu'il faut mettre à jour lorsqu'on achète un cheval. Mais du coup, c'est l'éleveuse qui s'est occupée de faire le changement de propriétaire...

Hurlley

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Posté le 24/05/2013 à 18h20

Exactement !

Peu importe que ce soit l'éleveuse, il y a besoin de sa signature et de ton nom et adresse, ce qu'elle doit avoir.
Les éleveurs sont (normalement) sérieux.

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Posté le 24/05/2013 à 18h20

Lors de la vente (au paiement intégrale de l'animal suivant contrat)
Le vendeur va signé une partie de la carte de propriétaire

Le nouveau propriétaire à 8 jours, pour la faire parvenir aux haras nationaux avec un chèque de 15€

(je n'ai pas compris se passe le transfert de propriété pour une carte dématérialisé).

=====================
Le carnet d'accompagnement lui, en principe, il n'y a rien à faire, il est au nom du cheval

Jenny44000

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Posté le 24/05/2013 à 18h20


claranonyme a écrit le 24/05/2013 à 18h18:
Ok, donc :

- papiers du cheval : c'est le livret qui accompagne le cheval tout au long de sa vie, qui doit m'être remis une fois l'achat conclu.
- carte de propriétaire : c'est la carte qui prouve que nous sommes propriétaires du cheval, et c'est elle qu'il faut mettre à jour lorsqu'on achète un cheval. Mais du coup, c'est l'éleveuse qui s'est occupée de faire le changement de propriétaire...


Bah normalement elle peut pas puisqu'il faut ta signature dessus enfin je crois, en fait je sais plus

Hurlley

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Posté le 24/05/2013 à 18h22

Non Jenny, normalement tu ne signes pas, tu remplis juste les infos du nouveau proprio au dos. C'est le vendeur qui doit signer il me semble.

Claranonyme

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Posté le 24/05/2013 à 18h23

D'accord merci c'est plus clair !!

Donc, je re-récapitle pour être sûre de pas faire de bêtise.
Les seuls papiers que je dois réclamer à l'éleveuse quand je vais chercher le cheval, c'est le livret d'accompagnement et la carte d'immatriculation.
Donc en fait je dois faire des photocopies de chaque page du livret pour le donner à ma pension, mais en aucn cas je ne fais de photocopie de la carte d'immatriculation. Donc du coup ce n'est pas forcément la peine que je demande une carte d'immatriculation papier ? La carte dématérialisée marche pareil ? Je ne serais pas amenée à l'avoir sur moi dans certaines situations ?
Et enfin, comment puis-je être sûre que le cheval est bien à mon nom sans avoir la carte d'immatriculation papier ? Sachant que l'éleveuse s'est occupée du changement et que je n'ai pas de compte, je ne peux me connecter nul part sur les HN...

Amandinek

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Posté le 24/05/2013 à 18h28

La carte dématérialisée sera dans ton espace perso du site des haras nationaux, c'est ce que j'ai choisi.
Donc je peux y accéder à tout moment et pour plus de sécurité j'ai enregistré le document sur mon ordi.

Pour le livret moi je l'ai laissé à ma pension.
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