Pension entre particuliers

tarentel a écrit le 06/06/2013 à 12h46: Bonjour, J'ai fait quelques recherches sur les posts déjà existant mais je n'ai pas trouvé précisément ce que je recherche. Je me renseigne, un peu partout pour trouver une pension pour ma pouliche. Je vois passer des offres de particulier, proposant des place en herbage chez eux, donc pas très sure que ce soit déclaré . Je voulais savoir si il y a des contrats qui existent ? Merci de m'aiguiller pour formuler un contrat sur mesure car tout ce que je trouve ne correspond pas à mon cas. Je veux bien tenter l'aventure, mais pas n'importe comment. Merci pour vos réponses .

Rien n'interdit à un particuliers d'avoir les chevaux d'un autre chez lui... Cela ne fait pas de chez lui "une pension".
Une pension au sens légale du terme, est une structure déclarée et qui paie des charges, impôts, taxes et assurances en fonction de son activité.

Maintenant, il est "d'usage" que des particuliers prennent chez eux les équidés d'autres particuliers... En principe (et je parle de la loi, pas de ce qui peut se pratiquer) ils ne doivent pas en retirer de bénéfice.
Cela peut être avantageux pour tous sur plusieurs points... Participations des autres propriétaires à l'entretien des structures, commande groupés pour le foin, la paille.... Visite vétérinaire ou du maréchal groupé pour les soins courants...

Maintenant, un particulier à tout à fait le droit de se déclarer comme "détenteur" et avoir chez lui les équidés des autres.
Seulement là, tu ne peux pas le poursuivre (en cas de soucis) sous motif de faute professionnelle.

Ensuite, oui oui, même avec un particulier, il peut (et même doit) y avoir un contrat qui va définir les droits et obligations de chacun.
Pour cela il te suffit de prendre un contrat de base sur internet et de l'adapter à tes besoins (en tenant compte des limites possibles en fonction de se que propose le responsable du la structure ou tu vas mettre ton cheval).

Fait attention surtout qu'il doit bien déclaré comme "détenteur" et qu'il est des assurances adaptée à l'hébergement de chevaux autres que les siens (s'il en a)

tarentel a écrit le 06/06/2013 à 12h46: Bonjour, J'ai fait quelques recherches sur les posts déjà existant mais je n'ai pas trouvé précisément ce que je recherche. Je me renseigne, un peu partout pour trouver une pension pour ma pouliche. Je vois passer des offres de particulier, proposant des place en herbage chez eux, donc pas très sure que ce soit déclaré . Je voulais savoir si il y a des contrats qui existent ? Merci de m'aiguiller pour formuler un contrat sur mesure car tout ce que je trouve ne correspond pas à mon cas. Je veux bien tenter l'aventure, mais pas n'importe comment. Merci pour vos réponses .

moi mon cheval est en pension chez un particulier car ce le moins cher que en ecurie. moi j'ai juste demande qu'il sois pas tous seul sinon niveau nourriture ce moi qui fournie et il suit les consigne que je lui est donner point. car j'ai un cheval qui fais de l'emphysème du coup il a pour consigne de mouille le foin sinon granule et tous le reste ce moi qui vien lui donne sont repas 1fois par jours. après je le previen juste quand je le vermifuge pour qu'il sois seul dans sont prè le temps que sa face de l'effet sinon il a mon numero pour me prevenir en cas de souci

D'ici quelques mois, je pense créer un paddock avec abri pouvait accueillir 2 chevaux autres que les miens.

Je proposerai cela à titre particulier, mais de façon légale :
- en me déclarant comme détenteur d'équidé
- en prenant une assurance RC pour chaque cheval confié + une assurance "dommage aux chevaux confiés" en cas de souci.
- en réalisant un contrat avec le propriétaire.

Le prix sera moins cher qu'une pension dans un centre, ou dans une écurie de propriétaire. Mais les installations sont plus modestes aussi (une seule carrière 20x40 à disposition par exemple).

ça peut tout de même intéresser des personnes qui souhaitent un lieu plus tranquille et calme, moins cher avec une alimentation et un hébergement de qualité égale.

celine66 a écrit le 06/06/2013 à 13h05: D'ici quelques mois, je pense créer un paddock avec abri pouvait accueillir 2 chevaux autres que les miens. Je proposerai cela à titre particulier, mais de façon légale : - en me déclarant comme détenteur d'équidé - en prenant une assurance RC pour chaque cheval confié + une assurance "dommage aux chevaux confiés" en cas de souci. - en réalisant un contrat avec le propriétaire. Le prix sera moins cher qu'une pension dans un centre, ou dans une écurie de propriétaire. Mais les installations sont plus modestes aussi (une seule carrière 20x40 à disposition par exemple). ça peut tout de même intéresser des personnes qui souhaitent un lieu plus tranquille et calme, moins cher avec une alimentation et un hébergement de qualité égale.

'de façon légale', ce serait que tu te déclare à la chambre de commerce/agriculture ! et que tu paie tes charges & impots sur le chiffre d'affaire ! sinon, ça reste du black ! et ça... c'est pas légal du tout

Merci beaucoup pour vos réponses , qui sont trés claires .
Donc si je résume bien, celà peut être un bon plan, à condition d'avoir un contrat (quand même), d'avoir vraiment bien établis les règles à la base et venir, surveiller un max.
Celà me conforte dans l'idee d'attendre d'être vraiment bien installée en bretagne pour récupérer poulichette!
Pour ceux et celles, qui ont déjà testé la formule : vous me le recommanderiez? Pas de mauvaises surprises?

crinsdorphee31 a écrit le 06/06/2013 à 13h19: 'de façon légale', ce serait que tu te déclare à la chambre de commerce/agriculture ! et que tu paie tes charges & impots sur le chiffre d'affaire ! sinon, ça reste du black ! et ça... c'est pas légal du tout

Il y a un moyen de contrer légalement.
Se mettre en association loi 1901... Tout simplement.
Donc les tarifs ne seront pas celle d'une pension "déclarée" avec une structure juridique classique. Donc les charges sont moindre.
Par contra là, l'assurance est celle professionnelle.

Ou tout simplement ne pas faire de bénéfice.

tarentel a écrit le 06/06/2013 à 14h53: Pour ceux et celles, qui ont déjà testé la formule : vous me le recommanderiez? Pas de mauvaises surprises?

Je veux pas me faire l'"avocat du diable" mais des bonnes ou mauvaises surprises il y en a partout (y compris chez les pros)

Pause toutes les questions qui te viennent à l'esprit, de préférence par écris et obtient les réponses par écris.
Etablis un bon contrat de "partenariat" ou "pension".
Et ensuite, ben tu sais... Il faut voir, personne ne peut dire tout est blanc ou tout est noir

crinsdorphee31 a écrit le 06/06/2013 à 13h19: 'de façon légale', ce serait que tu te déclare à la chambre de commerce/agriculture ! et que tu paie tes charges & impots sur le chiffre d'affaire ! sinon, ça reste du black ! et ça... c'est pas légal du tout

Ouais enfin si tu commences à tout déclarer pour un seul cheval en pension ça fait lourd... Surtout qu'actuellement c'est tellement complexe qu'il te faut faire appel à un comptable (je me demande même si c'est pas obligatoire) du coup tu risque d'être surtout perdant.
A mon sens, simplement déclarer les revenu de la pension (s'il y en a, ce qui n'est pas gagné) est déjà un bon début.

Après on est d'accord, ce n'est pas 100% légal, mais s'il fallait TOUT déclarer on ne ferrait plus rien ou on passerait notre temps dans la paperasse.

bonjour,

ma jument est au pré, le "particulier" a proposé ça à plusieurs donc il s'est déclaré en SCEA (je crois ou un truc du genre) mais après les conditions sont claires: je loue un pré où ma jument a un copain, je paie en plus le foin et je sais qu'en cas d’empêchement il y a quelqu'un chaque jours qui passe, ma jument aura toujours à boire
par contre il ne fait aucun soin, je donne moi la nourriture . C'est en quelque sorte une location de pré, simple , avec comme petit plus la présence de quelqu'un chaque jour, il peut me dépanner en cas d'absence mais je m'en occupe comme si elle était dans mon pré, pas comme dans une pension
le prix est plus qu’intéressant et pour l'instant ça se passe super bien, dés qu'il y a eu un souci, j'ai pu le joindre , on a trouvé une solution.
par contre pas d'installation! je prépare ma jument attachée à un arbre et pars direct en balade, je peux la doucher si besoin.. mais pas de carriere ni de rond de longe.
faut voir ce qu'on veut faire comme équitation mais pour moi qui ne fait que des balades et ai trouvé le pré à 2 min de chez moi, c'est le top!
j'ai oublié, j'ai un contrat singé par ns 2 et du fournir une attestation d'assurance pour ma jument.

Merci beaucoup de vos nouvelles réponses.
Ok, là on parle pension c'est plutôt clair pour moi maintenant.

Et qu'en est il des colloc de pré? Il y a un status, des choses particulières?

Pour répondre au dernier msg, les infrastructures m'importent peu, je ne fais moi aussi que de la balade.

Et ce ne sera pas une pension définitive seulement sur du moyen terme.
Le but étant d'acheter une maison et d'y mettre les chevaux (le grand rêve quoi) dés qu'on est stabilisés (CDI).

ben pour le "copain" de pré moi j'ai été chiante.
d'abord obligation d'etre déferré, tout au moins des posterieurs. J'ai refusé qu'elle soit avec 2 autres juments qui se connaissent depuis des années.
j'étais réticente pour qu'elle soit de suite avec un autre cheval; mais un ongre etait arrivé la veille, on les a fait se sentir derriere la cloture: RIEN!
donc tout de suite dans le même pré, le copain il est raide dingue amoureux donc ça se passe plutot pas mal

le "souci" va se poser quand je donnerai le foin, parce que je pense que je vais me retrouver à donner à son copain de pré, la proprio ne passant que le w end je ne me vois pas filer le foin à la mienne et attendant que le mec de la pension passe donner à l'autre.. ceci etant ça me dérange pas
faut voir que le copain soit vermifugé en meme temps m'a conseillé la véto
et pis comme lui ne voit quasi personne et que j'y suis tous les jours ben, penses à prendre 2 carottes plutot qu'une, sinon jalousie! pis ça me fend le coeur de le laisser comme ça sans gratouilles
par contre je ne lui fais rien (pas de pansage par ex, et pas de soins .. alors qu'il a une plaie en ce moment)...j'ai demandé aussi au gérant s'il etait ok pour que si besoin je puisse le séparer dans un coin du pré, il est ok donc tout va bien!mais je ne prend aucune décision pour le copain!( ce qui me parait tout à fait normal)

Merci Voyage, ton témoignage soulève d'autres points.
Tu as raison, je ferais bien le point avant sur ce qui fait quoi, comment et à quel moment.
Et la cas échéant, partager les tâches de manière équitable.
Ma jument est en pension au pré avec des colloc dans une écurie de proprio, donc partager les carottes j ele fait déjà.
On se prévient aussi en cas de besoin.

voyage a écrit le 06/06/2013 à 15h24: bonjour, ma jument est au pré, le "particulier" a proposé ça à plusieurs donc il s'est déclaré en SCEA

Ce n'est pas un particulier, c'est un agriculteur qui a une société : SCEA après il peut faire les ateliers qu'il veut dans sa société agricole

A une époque mon cheval était chez un particulier qui avait son propre cheval et en prenait deux autres en "pension". Il y allait tous les jours (il n'habitait pas sur place), il s'occupait de la surveillance et fournissait le foin, c'est lui qui le distribuait. Pour les rations de grains il pouvait les donner mais c'était moi qui devait le fournir.
Je payais 50€ par mois, pas de contrat, y'avait un rond de longe et une carrière en herbe utilisable qu'à la belle saison, et j'avais un petit local exprès pour moi pour ranger mes affaires.
Tout se passait bien, je suis tombée à un bon endroit!

Depuis quelques jours une copine a pris mon cheval au pré avec ses deux chevaux pour me dépanner, elle loue un pré à un particulier, elle a un contrat de location de pré, c'est elle qui gère tout : clotures, surveillance (même si les gens sont sur place), nourrissage, eau...
Je n'ai pas de contrat avec elle (qui de toute façon n'a pas le droit de sous-louer le pré), elle me fournit l'eau, surveille. Pour le foin quand il y en aura besoin je le fournirai. (je lui paye une petite pension au black pour que ça rentabilise le matériel qu'elle a dû mettre en place pour mon cheval : cloture pour lui faire une parcelle particulière, mise en place de son abreuvoir, etc)
Là tout se passe bien pour l'instant, elle me demande comment je veux gérer mon cheval (c'est moi qui ai voulu le parquer pour qu'il se goinfre moins, et je squatte un bout de pré car je m'en sers comme carrière) et fait selon mes envies donc ça me va parfaitement!

crinsdorphee31 a écrit le 06/06/2013 à 17h56: Ce n'est pas un particulier, c'est un agriculteur qui a une société : SCEA après il peut faire les ateliers qu'il veut dans sa société agricole

il l'a crée voyant qu'il avait plusieurs réponses positives à sa proposition de "location de pré".effectivement il a aussi un tout petit élévage à coté!

j'oubliai.. ma voiture est devenue une sellerie, pharmacie et un peu garde-mangé! ben oui pas de place là bas pour laisser la selle ou le filet.. donc je trimballe tout qd besoin (pour l'astuce, j'ia un minimum qui bouge pas du coffre type licol, pharmacie et je me trimbale la selle qd je vais monter seulement )! merci mon GRAND coffre!