[code la route] le cavalier à pied pas un piéton

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Topchevaux

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[code la route] le cavalier à pied pas un piéton
Posté le 06/07/2013 à 05h05

Dans le cadre de nos recherches pour le groupe "cavalerie routard de France) nous travaillons à la recherche des textes de lois qui concernent directement ou indirectement la cavalerie sur les routes.....


Cavalerie de France attention

Contrairement aux idées reçues, le cavalier à pied n’est pas considéré par le code la route Français comme un piéton. L’article R412-34, chapitre II, donne la définition du piéton. Le cavalier n’y figure pas.

Il doit donc rester sur la chaussée, sur la droite dans le sens de la circulation. Il doit se placer entre sa monture et la circulation.

===============

Croisement et dépassement.
Le cavalier est un véhicule sur la route, il a des droits, mais il a aussi des obligations.

S’il est vrai que tout véhicule qui doit croiser ou dépasser un animal ou groupe d’animal (attelé, monté ou « conduit à pied») doit réduire son allure et s’assurer qu’il peut faire sa manipulation sans danger pour les autre usager (Article R413-17 du code de la route) il est vrai aussi que l’Article R412-46 dit clairement :
Citation :
La conduite d'animaux isolés ou en groupe circulant sur une route doit être assurée de telle manière que ceux-ci ne constituent pas une entrave pour la circulation publique et que leur croisement ou dépassement puisse s'effectuer dans des conditions satisfaisantes.

Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.


C’est donc au cavalier (en selle ou pied) et au meneur de céder la place aux autres usagers.



=========== Voie verte

Le réseau routier de "voie verte" et de plus en plus important en France, certaines voies vertes permettent de longues promenades très agréables.

Contrairement aux premiers écris (ou il fallait que l'accès cavalier soit préciser par un panneau R4) les voies vertes (sauf indication contraire) sont ouvertes aux cavaliers : article R110-2 du code de la route


Citation :
-voie verte : route exclusivement réservée à la circulation des véhicules non motorisés, des piétons et des cavaliers ;


Par contre il n'y ai pas fait mention des attelages = a voir

Edité par topchevaux le 06-07-2013 à 06h21

Ulkinette

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Posté le 06/07/2013 à 06h00

Ok,merci de ces précisions.

Cheekyvirgile

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Posté le 06/07/2013 à 07h00

" groupe d' animal " !!!

Cheekyvirgile

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Posté le 06/07/2013 à 07h00

" groupe d' animal " !!!

Alpine40

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[code la route] le cavalier à pied pas un piéton
Posté le 06/07/2013 à 07h58

Le cavalier ne figure pas car on entend par cavalier la personne qui se trouve sur le cheval
S-il marche a cote il est considere autrement comme conducteur d'animaux
J'en avais discute avec mes amis randonnzurs bretons qui renconteznt pas mal se sushis chez eux
Si pas de panneaux acces libre
Si panneauw interdit au cavalier ,ca autorise le conducteur a pied
Et pour les attelages ben interdit au cavalier n'interdit pas les meneurs par consequent

Lovehorse4

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Posté le 06/07/2013 à 08h11

Personnellement, je ne respecte pas bien ces règles !
Quand je sors du chemin privé, il y a une grande route, avec sur le coté un passage réservé au vélo. Et je suis toujours dessus.
Les conducteurs sont IRRESPECTUEUX ! L'autre jour mon cheval et moi même avons fini dans le fossé à cause d'un débile qui roulé à plus de 70 km/h, sur une route limitée à 50 km/h. De plus cette route était étroite et on ralenti quand on voit un animal je suis désolé !
Il devrait y avoir, une campagne publicitaire pour informer les gens ...

Djebeldesierra

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[code la route] le cavalier à pied pas un piéton
Posté le 06/07/2013 à 09h37

Je n'ai pas eu trop de soucis avec les véhicules, perso. Mais je me souviens d'une fois, j'étais petite en balade avec des autres cavaliers (dont une lad). Et une petite voiture arrivait hyper vite, la lad s'est mise, avec son cheval, en plein milieu de la route. Le monsieur s'est arrêté, est sortit de la voiture pour crier un bon coup et finalement s'est lui qui a rentré sa queue entre les jambes puisque la lad lui a clairement dit que la vitesse à laquelle il allait était illégale, qu'il était inconscient à ne pas ralentir à côté de chevaux, etc.

Une autre fois avec un ami qui emmenait ma ponette à l'attelage, il a pris un grand baton asse lourd et dès qu'un voiture passait trop près et trop vite, il donnait un petit coup de bâton sur le toit de la voiture. Comme ça ils prennent peur et peuvent comprennent le truc.

Bon après je doute que ces trucs aient été légaux.

Sinon moi je respecte bien le code de la route nananère

Luluetradar

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[code la route] le cavalier à pied pas un piéton
Posté le 06/07/2013 à 09h47

Par contre, à cheval -donc monté- on a le droit de prendre les trottoirs, rien ne l'interdit dans les codes ! En effet, les trottoirs étaient le lieux où les chevaux pouvaient trotter au temps de Napoléons, et personne n'a rectifié cette règle -aux dernières nouvelles-

Allison44

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[code la route] le cavalier à pied pas un piéton
Posté le 06/07/2013 à 10h03

Merci pour ce rappel !

Alpine40

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Posté le 06/07/2013 à 11h25


luluetradar a écrit le 06/07/2013 à 09h47:
Par contre, à cheval -donc monté- on a le droit de prendre les trottoirs, rien ne l'interdit dans les codes ! En effet, les trottoirs étaient le lieux où les chevaux pouvaient trotter au temps de Napoléons, et personne n'a rectifié cette règle -aux dernières nouvelles-

Oui mais il est assimilable a un vehicule donc interdit de teotroir
Donc a voir la quelle prevaut sur l'autre

Topchevaux

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[code la route] le cavalier à pied pas un piéton
Posté le 06/07/2013 à 14h58

Bonjour, qu'elle belle journée, il fait un temps superbe (peut-être même un peu trop chaud = on est jamais content)
Ben je suis rentrée de ma promenade, j'ai passé une sacrée belle matinée, maintenant je me met à "l'ombre"



alpine40 a écrit le 06/07/2013 à 07h58:
Le cavalier ne figure pas car on entend par cavalier la personne qui se trouve sur le cheval
S-il marche a cote il est considere autrement comme conducteur d'animaux



Il semble que ce soit bien plus complexe.
Les trottoirs on bien été créé pour les cavaliers, afin que ceux-ci trottinant gaiement, n'éclaboussent pas les robes des belles dames avec la boue sur les "routes" (chemins).
Mais depuis que le code de la route existe, beaucoup de chose sont remise en cause, même si certaines lois trainent encore

L'article R412.34 donne la liste de ce qui est assimilable à un piéton.
Tu me dis que le cavalier n'y figure pas, car on utilise pas le mot "cavalier s'il est à pied".
Alors dans la même logique pourquoi cet article précise bien que celui qui tien un cycle ou cyclomoteur à la main peut circuler sur les trottoirs... Il est bien piéton, puisqu'il marche. Mais pour lui ont met une annotation qui enlève tout doute, pas pour le cavalier

Par contre, le cheval n'est pas considéré comme animal de compagnie. Les animaux de compagnie sont "toléré" sur les trottoir et lieu publique (tenu en laisse et muselé pour les chiens par exemple et à la condition que leur "responsable" ramasse leurs déjections)

Le cheval est un animal de "rente" ou, populairement du "bétail". Il n'a donc pas accès aux trottoirs. Du moins en agglomération, et la code est plus précis, hors agglomération il peut utiliser les terres plains (bas côtés). (cette info vient d'un résumé d'une jurisprudence, qui viendrait, si les faits s'avère vérifiable, que cela conforte que le cavalier à pied, reste un conducteur "d'animaux" (comme l'éleveur qui déplace ses bêtes d'un pré à un autre))

L'article R412-4 précise

Citation :

Tout animal isolé ou en groupe doit avoir un conducteur.

Donc à pied, celui qui dirige des animaux reste un conducteur (sinon un chauffeur) et c'est en cela que le code Français et complexe, on parle souvent de "conducteur" = qui conduit, guide ou, et plus rarement "chauffeur" = qui conduit

L'article R412-45 précise

Citation :

En marche normale, tout conducteur doit maintenir ses animaux près du bord droit de la chaussée, autant que le lui permet l'état ou le profil de celle-ci.


Là encore rien n'est dit sur le fait, qu'il soit monté, attelé ou "guidé"

Par contre je te rejoint (et d'après ce que j'ai trouvé comme sujet, texte et autres).
A pied, un "conducteur" d'animaux /
- peut remonter un sens interdit
- ne tiendra pas compte d'un panneau "interdit aux cavaliers".
Ce qui fait que le cavalier a vraiment intérêt à bien connaitre la loi, sinon c'est galère

Je continue de travailler sur le sujet, et je trouve pas mal d'articles ou de discutions ou les conclusions sont contraire, je vais donc me pencher sur la circulation du "bétail"



luluetradar a écrit le 06/07/2013 à 09h47:
Par contre, à cheval -donc monté- on a le droit de prendre les trottoirs, rien ne l'interdit dans les codes ! En effet, les trottoirs étaient le lieux où les chevaux pouvaient trotter au temps de Napoléons, et personne n'a rectifié cette règle -aux dernières nouvelles-


Le code de la route, si mes souvenirs sont correct date des années 1920 (ou aux environs).. Il y a longtemps que Napoléon n'était plus.. Lorsqu'un loi date et que des décret plus récent, modifie et/ou abolie une loi, c'est le texte de loi le plus récent qui prime en justice... Le code de la route à vu le jour après Napoléon, bien longtemps après lui

Alors là c'est clair dans le code de la route, si le cavalier est en selle, c'est un véhicule et non un piéton.
Le trottoir lui est strictement interdit, comme à tout véhicule motorisé ou non. Du moins en agglomération.
Hors agglomération il peut utiliser les bas côtés, en respectant néanmoins les autres usagers (le piéton restant prioritaire)


djebeldesierra a écrit le 06/07/2013 à 09h37:

Une autre fois avec un ami qui emmenait ma ponette à l'attelage, il a pris un grand baton asse lourd et dès qu'un voiture passait trop près et trop vite, il donnait un petit coup de bâton sur le toit de la voiture. Comme ça ils prennent peur et peuvent comprennent le truc.

Bon après je doute que ces trucs aient été légaux.


Ou paniquer et provoquer un accident
c'est tout à fait illégal effectivement

Edité par topchevaux le 06-07-2013 à 15h50



Sandra87

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[code la route] le cavalier à pied pas un piéton
Posté le 13/12/2016 à 05h13

alors moi à cheval je prend les trottoir car ma sécurité et celle de mon cheval avant tout hein.

Je partage avec vois tout le texte de loi sur les chevaux monté, chevaux à pied, en agglomération et les attelages article complet.

chose que je ne savais pas on ne peux pas circuler avec un cheval sur la route en sans mors ....

http://aequus.fr/articles/print.php?id=16

Utamay

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[code la route] le cavalier à pied pas un piéton
Posté le 13/12/2016 à 08h08

sandra87

Cet article n'est pas un texte de loi... Il mentionne notamment que le cavalier avec son cheval mené en main est un piéton alors que topchevaux nous a démontré que non. Une recherche rapide sur Google donne plusieurs sites avec cette interdiction du sans-mors, mais jamais tirées directement du code de la route... et un utilisateur affirme qu'une recherche sur Legifrance avec "mors" ne donne aucune réponse.

Sandra87

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Posté le 13/12/2016 à 08h10

utamay c'est pas un texte de loi approprement parlé mais il le regroupe en autre

Utamay

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Posté le 13/12/2016 à 08h16

sandra87

Oui, sauf qu'il dit des choses telle que : "lorsque vous êtes à pied, ( cheval mené en main ) l’ensemble est alors considéré comme un piéton" alors que topchevaux nous a rappelé que non, le cavalier tenant un cheval en main n'est pas considéré comme un piéton... sauf si tu assimiles un cheval à un véhicule de petite dimension sans moteur.

Atom

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Posté le 13/12/2016 à 12h14

Mais est-ce que le code de la route s'applique vraiment aux cavaliers ? Puis le code stipule que c'est le véhicule le plus lourd qui est en "tort" en cas d'accident, comme si une voiture percute un motard. Non ?

Par exemple pour les cycliste, ils doivent normalement emprunter les pistes cyclables, sauf que parfois les cyclistes ne connaissent pas le code de la route ((pour les vélos), ils peuvent donc emprunter les voies pour les voitures même si c'est plus dangereux.
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