[code la route] le cavalier à pied pas un piéton

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Topchevaux

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[code la route] le cavalier à pied pas un piéton
Posté le 06/07/2013 à 05h05

Dans le cadre de nos recherches pour le groupe "cavalerie routard de France) nous travaillons à la recherche des textes de lois qui concernent directement ou indirectement la cavalerie sur les routes.....


Cavalerie de France attention

Contrairement aux idées reçues, le cavalier à pied n’est pas considéré par le code la route Français comme un piéton. L’article R412-34, chapitre II, donne la définition du piéton. Le cavalier n’y figure pas.

Il doit donc rester sur la chaussée, sur la droite dans le sens de la circulation. Il doit se placer entre sa monture et la circulation.

===============

Croisement et dépassement.
Le cavalier est un véhicule sur la route, il a des droits, mais il a aussi des obligations.

S’il est vrai que tout véhicule qui doit croiser ou dépasser un animal ou groupe d’animal (attelé, monté ou « conduit à pied») doit réduire son allure et s’assurer qu’il peut faire sa manipulation sans danger pour les autre usager (Article R413-17 du code de la route) il est vrai aussi que l’Article R412-46 dit clairement :
Citation :
La conduite d'animaux isolés ou en groupe circulant sur une route doit être assurée de telle manière que ceux-ci ne constituent pas une entrave pour la circulation publique et que leur croisement ou dépassement puisse s'effectuer dans des conditions satisfaisantes.

Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.


C’est donc au cavalier (en selle ou pied) et au meneur de céder la place aux autres usagers.



=========== Voie verte

Le réseau routier de "voie verte" et de plus en plus important en France, certaines voies vertes permettent de longues promenades très agréables.

Contrairement aux premiers écris (ou il fallait que l'accès cavalier soit préciser par un panneau R4) les voies vertes (sauf indication contraire) sont ouvertes aux cavaliers : article R110-2 du code de la route


Citation :
-voie verte : route exclusivement réservée à la circulation des véhicules non motorisés, des piétons et des cavaliers ;


Par contre il n'y ai pas fait mention des attelages = a voir

Edité par topchevaux le 06-07-2013 à 06h21

Utamay

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[code la route] le cavalier à pied pas un piéton
Posté le 13/12/2016 à 20h57

J'ai fouiné de mon côté, et en dehors de on-dits sur forum ou sur des sites web qui ne citent pas leurs sources, ma seule référence pour le moment est une brochure de la sécurité routière du Québec qui stipule que les chevaux sur la route devraient avoir un mors (donc c'est vivement conseillé, pas obligatoire)

Sandra87

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Posté le 13/12/2016 à 21h20

Je viens de regarder le document de la ffe il y a rien du tout pour eux c'est les règles de circulation des animaux isolés ou en groupe mais pas considéré comme véhicule

Sandra87

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Posté le 13/12/2016 à 21h26

roldane normal c'est écrit noir sur blanc pour les attelages que c'est interdit puisqu'il sont considérés comme véhicule

Sandra87

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Posté le 13/12/2016 à 21h27

alors voila les textes de lois officiel du code de la route

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006177126&cidTexte=LEGITEXT000006074228

Roldane

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Posté le 14/12/2016 à 07h36

sandra87

Nan ce n'est pas si normal que ça! Le cavalier est considéré comme véhicule aussi au yeux de la loi pourtant il a le droit aux voies vertes.si ils ne savaient pas juger cette affaire c'est bien que ce n'est pas si clair que cela!

Sandra87

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Posté le 14/12/2016 à 07h37

roldane oui le cavalier attelé

Roldane

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Posté le 14/12/2016 à 10h23

Que ça soit le cavalier monté sur son cheval, le cavalier à pied à côté de son cheval ou le meneur dans son attelage tous les 3 sont considérés comme véhicule au yeux de la loi

Caro5700

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Posté le 14/12/2016 à 12h18

du coup un cheval et son cavalier est considérés comme piéton ou véhicule ?

Topchevaux

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Posté le 14/12/2016 à 19h16


sandra87 a écrit le 14/12/2016 à 07h37:
@roldane oui le cavalier attelé


Bonsoir, attelé ce n'est pas un cavalier, mais un "meneur"

Topchevaux

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Posté le 14/12/2016 à 19h18

caro5700

- Le cavalier en selle, est considéré comme un véhicule.
- Le cavalier a pied, est considéré comme un "meneur de troupeau".

En selle, il ne peu pas remonter un sens interdit, a pied oui.
En selle ou a pied, il n'a pas droit d'utiliser les trottoirs ou passages piétons.

N'oubliez pas (En France du moins), le cheval n'est pas un animal de compagnie, mais un animal de "rente" ou de "ferme".

Caro5700

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Posté le 14/12/2016 à 19h28

topchevaux d'accord merci

Sandra87

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Posté le 15/12/2016 à 04h22

topchevaux si le cheval n'est pas considéré comme animal de compagnie alors pourquoi il est considéré comme tel par les assurances ?

Equinoxe88

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Posté le 15/12/2016 à 18h28

Parce que les assurances font ce qu'elles veulent, et elles assurent (ou pas) ce qu'elle veulent tant que tu payes.
Si ça t'amuses tu peux assurer un cure-dent... et ils te mettront sans doute ça comme "objet d'art" histoire de coller ça dans une catégorie qui ne les obliges pas trop à sortir des contrats type (et qui leur permettront de te demander une cotisation bien salée).
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