| | Dans le lien que tu donnes il faut remplir le n° SIRET, cela ne concerne donc que les professionnels, puisque le SIRET/SIREN sont les identifiants d'une entreprise déclarée. |
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Non, hélas.
Courant décembre nous avons fait des recherches ici (on était 3 ou 4).
Le particulier est bien tenu d'avoir un registre d'élevage, par ailleurs, une amie à fait l'objet (suite à une maladie contagieuse) d'un contrôle... Bon ils ont pas verbalisés, mais lui ont rappelé la loi et informé par contre, qu'au prochain "contrôle"
(surement si encore un cheval malade) elle y couperait pas.
Les lois ont beaucoup bougées dernièrement et certaines d'entre elles sont vague sur le sujet, on avait tout trouvé l'autre fois. Et effectivement il y en a 2 qui font référence aux détenteurs d'équidés (rien n'est indiqué disant que cela concerne uniquement les pros, les propriétaires....) mais bien les détenteurs.
Dans ce cas, cela est clair (puisque rien n'indique le contraire) TOUT détenteur, professionnel ou non, est tenu de tenir un registre "d'élevage"... Il suffit de se référer à celui présenté sur la toile et de l'adapter pour un particulier.
Ce qui est important c'est :
- le suivi médical
- les déplacements
- les mouvements d'équidés de passages
- le suivi des factures (soins surtout).
En principe les médocs aussi et traitements, mais normalement pour les traitements, ils doivent déjà figuré dans le carnet d'accompagnement non ?
Concernant les autres factures (surtout paille et aliment) il s'agit surtout (pour les services sanitaires) de savoir qui vous fournis ... Car une contagion ou autres maladies, pourrait avoir pour origine l'alimentation. Mais cela permet aussi de voir si l'alimentation fournis, (si en quantité suffisante achetée) n'est pas carencé si les animaux vont mal à ce niveau... Donc si pour le pro, les règles sont strict.. Pour le particulier avoir à dispo, une simple page avec les nom et informations de ses fournisseurs, la quantité moyenne acheté sur l'année par équidé, devrait largement suffir
Pour le reste, effectivement cela va concerné principalement les pros et donc on laisse courir.
En cas de contrôle il faut pouvoir dire si le cheval a été malade, les soins qu'il à reçu, qui la suivi, s'il à sorti, nom du transporteur et date, lieu et durée du séjour. Il faut aussi présenté le carnet d'accompagnement.
Bon les contrôles, perso à part pour cause de maladie contagieuse à déclaration obligatoire, je ne connais pas beaucoup de particulier détenteur qui en font l'objet... Mais on s'est jamais.
Tout ces dispositifs sont en place pour pouvoir, en cas de foyer épidémique grave, de prendre des mesures préventives et des dispositions pour limiter la case (y parait).