Pas de contrat, mois de préavis

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Vista60

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Pas de contrat, mois de préavis
Posté le 29/08/2013 à 14h22

Bonjour à tous

Voilà, ma jument est actuellement dans une pension, mais je souhaite justement partir ailleurs, au plus vite.
Dans la pension actuelle, nous n'avons aucun contrat de signé, rien du tout.

Les gérants de cette pension peuvent-ils tout de même nous demander un mois de préavis ?


Merci d'avance pour vos réponses.

Demoisellevip

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Pas de contrat, mois de préavis
Posté le 29/08/2013 à 14h24

Si pas de contrat, pas d'obligation. Après tu peux toujours leur dire le plus à l'avance possible à quelle date tu souhaites partir, ça leur laisse le temps de se retourner et tu pars en bons termes

Mais si rien n'est signée, tu n'es obligée à rien.

Nitro

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Pas de contrat, mois de préavis
Posté le 29/08/2013 à 14h24

Non si tu n'as signé aucun contrat tu fais comme tu veux

Vista60

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Pas de contrat, mois de préavis
Posté le 29/08/2013 à 14h26


demoisellevip a écrit le 29/08/2013 à 14h24:
Si pas de contrat, pas d'obligation. Après tu peux toujours leur dire le plus à l'avance possible à quelle date tu souhaites partir, ça leur laisse le temps de se retourner et tu pars en bons termes

Mais si rien n'est signée, tu n'es obligée à rien.


D'accord merci. Je les préviens ce soir, on verra bien.
Pour le bon terme je crois que rien que le fait que je parte ça va être mort

Vista60

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Posté le 29/08/2013 à 14h26


nitro a écrit le 29/08/2013 à 14h24:
Non si tu n'as signé aucun contrat tu fais comme tu veux


D'accord merci

Alpine40

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Pas de contrat, mois de préavis
Posté le 29/08/2013 à 14h27

Sauf qu'il y a des cas de jurisprudence qui disent que meme si pas de delai le preavis d'un mois est qd meme requis

Vista60

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Posté le 29/08/2013 à 14h31


alpine40 a écrit le 29/08/2013 à 14h27:
Sauf qu'il y a des cas de jurisprudence qui disent que meme si pas de delai le preavis d'un mois est qd meme requis


Donc si je les préviens aujourd'hui, je reste tout de même jusqu'à la fin du mois prochain ?

Alpine40

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Pas de contrat, mois de préavis
Posté le 29/08/2013 à 14h32

C'est vital que ton chval parte au plus vite?

Lasbel75

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Posté le 29/08/2013 à 14h38


vista60 a écrit le 29/08/2013 à 14h26:


D'accord merci. Je les préviens ce soir, on verra bien.
Pour le bon terme je crois que rien que le fait que je parte ça va être mort


ba attention qu'ils ne te mettent pas les chevaux dehors à cause d'un orgueil mal placé !!

Vista60

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Posté le 29/08/2013 à 14h39


alpine40 a écrit le 29/08/2013 à 14h32:
C'est vital que ton chval parte au plus vite?


Vital en soi non. C'est que je recherche une pension pâture depuis longtemps pour elle (elle est dans une écurie sans lumière du jour, 2 heures de pâture et basta) et voilà, j'en ai trouvé une et c'est vrai que pour elle je voulais y être au plus vite. Qu'elle soit au mieux le plus rapidement

Vista60

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Posté le 29/08/2013 à 14h41


lasbel75 a écrit le 29/08/2013 à 14h38:


ba attention qu'ils ne te mettent pas les chevaux dehors à cause d'un orgueil mal placé !!


Oui, c'est pour ça que j'ai déjà trouvé la nouvelle pension et que c'est arrangé avec elle

Joannak

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Pas de contrat, mois de préavis
Posté le 29/08/2013 à 14h56

Je suis déjà partie d'une pension sans préavis et même sans prévenir les gérants. On a été plusieurs proprios à partir en même temps, même jour même heure. En fait ça devenait urgent car nos chevaux n'étaient plus en sécurité là-bas (les clotures pas entretenues, pas de surveillance, pas d'alimentation, les abreuvoirs pas remplis et les gérants qui ne voulaient pas qu'on le fasse à leur place...bref)
On n'a pas prévenu les gérants du jour de notre départ par peur de représailles sur nos chevaux, et pour le préavis, après avoir insisté plusieurs mois pour signer un contrat en bonne et due forme qu'on n'a jamais vu, ben ils pouvaient se le carrer où je pense...

On n'avait que deux vans pour enlever 7 chevaux donc il fallait faire plusieurs trajets. 3 chevaux ont eu le temps de partir avant que les gérants se rendent compte qu'on était là, ils ont fermé leurs deux portails et mis leurs voitures en travers pour qu'on ne puisse plus rentrer avec nos vans, bref ils retenaient les derniers chevaux en otage! on a appelé la gendarmerie, les gendarmes ont fait les médiateurs. Les gérants ne voulaient pas nous laisser partir sans qu'on paye de préavis, "non mais allo quoi on n'a jamais eu le contrat qu'on vous a tant réclamé pour justement mettre au clair tout ça!"
Les gendarmes leur ont dit de nous laisser récupérer nos chevaux et nos affaires sur le site et de nous laisser partir, car ils n'avaient aucun pouvoir sur nos chevaux puisque c'était nous les propriétaires.

Ils ont voulu faire une conciliation amiable (je ne sais plus le terme exact) pour récupérer leurs préavis, nous avons tous refusés (les propriétaires) bien qu'ils nous menaçaient de nous trainer devant les tribunaux. Vu la somme en jeu ils ne nous y ont pas emmenés!

Malk

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Posté le 29/08/2013 à 14h57

Bah tu tente. Tu dis que tu t'en vas à telle date, si ils disent rien c'est bon sinon, bah t'essaie de "négocier" et si vraiment ça passe pas, tu fais ton mois.

Vista60

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Posté le 29/08/2013 à 14h59


joannak a écrit le 29/08/2013 à 14h56:
Je suis déjà partie d'une pension sans préavis et même sans prévenir les gérants. On a été plusieurs proprios à partir en même temps, même jour même heure. En fait ça devenait urgent car nos chevaux n'étaient plus en sécurité là-bas (les clotures pas entretenues, pas de surveillance, pas d'alimentation, les abreuvoirs pas remplis et les gérants qui ne voulaient pas qu'on le fasse à leur place...bref)
On n'a pas prévenu les gérants du jour de notre départ par peur de représailles sur nos chevaux, et pour le préavis, après avoir insisté plusieurs mois pour signer un contrat en bonne et due forme qu'on n'a jamais vu, ben ils pouvaient se le carrer où je pense...

On n'avait que deux vans pour enlever 7 chevaux donc il fallait faire plusieurs trajets. 3 chevaux ont eu le temps de partir avant que les gérants se rendent compte qu'on était là, ils ont fermé leurs deux portails et mis leurs voitures en travers pour qu'on ne puisse plus rentrer avec nos vans, bref ils retenaient les derniers chevaux en otage! on a appelé la gendarmerie, les gendarmes ont fait les médiateurs. Les gérants ne voulaient pas nous laisser partir sans qu'on paye de préavis, "non mais allo quoi on n'a jamais eu le contrat qu'on vous a tant réclamé pour justement mettre au clair tout ça!"
Les gendarmes leur ont dit de nous laisser récupérer nos chevaux et nos affaires sur le site et de nous laisser partir, car ils n'avaient aucun pouvoir sur nos chevaux puisque c'était nous les propriétaires.

Ils ont voulu faire une conciliation amiable (je ne sais plus le terme exact) pour récupérer leurs préavis, nous avons tous refusés (les propriétaires) bien qu'ils nous menaçaient de nous trainer devant les tribunaux. Vu la somme en jeu ils ne nous y ont pas emmenés!


impressionnant comme situation !

Non là ce n'est pas comme ça, c'est vraiment pour le bien de ma jument, qu'elle puisse profiter de la pâture tout le temps, car la voir en boxe me fait de la peine. Donc c'est essentiellement pour son bien à elle que je pars

Vista60

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Posté le 29/08/2013 à 15h01


malk a écrit le 29/08/2013 à 14h57:
Bah tu tente. Tu dis que tu t'en vas à telle date, si ils disent rien c'est bon sinon, bah t'essaie de "négocier" et si vraiment ça passe pas, tu fais ton mois.


Au pire j'ai un argument aussi hein... Elle est arrivé un 29 ou 30 (fin de mois en gros) et ils m'avaient fait payer la pension du mois complet quand elle est arrivé... Donc peut-être que au pire, voilà.

Didoo

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Posté le 29/08/2013 à 15h02


vista60 a écrit le 29/08/2013 à 14h31:


Donc si je les préviens aujourd'hui, je reste tout de même jusqu'à la fin du mois prochain ?


rester peut être pas mais Payer oui !
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