Acheter un poney de club avec contrat

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Carole8888

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Acheter un poney de club avec contrat
Posté le 14/09/2013 à 21h34

Bonjour CA !

Alors aujourd'hui ou dirais je plutôt ce soir j'ai vraiment besoin de vous car j'ai une grosse question.
Alors voilà : c'est le plus beau jour de ma vie aujourd'hui car ma mère a demandé à ma monitrice si on pouvait acheter mon poney de cœur. Sans rigoler c'est le poney pour lequel je respire ! Et elle a dit oui !!!!! J'ai cru que j'allais pleurer de joie ( j'ai pleuré de joie mais pas devant tout le monde ).
Mais par contre elle a dit qu'à une seule condition : il doit rester au club au pair. Et du coup je ne sais pas trop comment ça se passe......est ce qu'on est déclaré propriétaire du poney dans ces cas là et est ce qu'on a quand même les papiers ? Et si j'ai bien compris il faut aussi signer que le poney restera au club mais du coup on a pas du tout le droit de le bouger d'endroit ? Comment ça se passe ce genre de " contrat ", est ce qu'on a genre un papier qui dit qu'on est propriétaire du poney à condition qu'il reste au club ?
Pouvez vous m'éclairer ?
Merci beaucoup à tous et à toutes.

Agathe2012

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Posté le 14/09/2013 à 21h36

coucou,

sur la chose où je suis sûr c'est que tu es proprio sur les papiers, apres oui, je pense que c'est un contrat établi avevc le club.

Clarousse

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Posté le 14/09/2013 à 21h36

un peu étrange...

si tu achète le poney, les papiers seront mis à ton nom ( enfin celui de tes parents si tu es mineur). une fois que c'est le tien tu en fais ce que tu veux... le club ne peut rien d'imposer...

Agathe2012

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Posté le 14/09/2013 à 21h39


clarousse a écrit le 14/09/2013 à 21h36:
un peu étrange...

si tu achète le poney, les papiers seront mis à ton nom ( enfin celui de tes parents si tu es mineur). une fois que c'est le tien tu en fais ce que tu veux... le club ne peut rien d'imposer...


non, pas forcemment au nom de tes parents, je suis mineure et ma ponette est à mon nom. Ensuite normalement, quand le poney est à toi tu es le seul qui put décider de ce qu'il deviendra....

Chevalange

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Posté le 14/09/2013 à 21h39

Dans tous les cas si tu l'achètes, le poney sera à ton nom.

Je pense qu'ils faut que tu détermines avec eux (ou ta maman), pour combien de temps il restera au club. Sinon, c'est abusif, et je pense que ça n'aura aucune valeur...

En gros ça voudrait dire que t'auras juste ton nom sur ses papiers, et tu pourras le monter quand il n'est pas en cours en club.

Je ne sais pas si une telle clause peut faire annuler la vente ou exposer à une amende si elle n'est pas respectée...

Edité par chevalange le 14-09-2013 à 21h41



Prijam

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Posté le 14/09/2013 à 21h43


chevalange a écrit le 14/09/2013 à 21h39:
Dans tous les cas si tu l'achètes, le poney sera à ton nom.

Je pense qu'ils faut que tu détermines avec eux (ou ta maman), pour combien de temps il restera au club. Sinon, c'est abusif, et je pense que ça n'aura aucune valeur... tout à fait d'accord

En gros t'auras juste ton nom sur ses papiers, et tu pourras le monter quand il n'est pas en cours en club.ca ca n'est pas assuré: dans mon club, lorsque quelqu'un a son cheval au pair, il le monte pendant les cours mais ne peux pas le monter ailleurs car si il arrive un truc le club ne peux plus utiliser le cheval...

ça me parait un peu abusé si aucune clause de durée n'est mise pour ce point...

Ewan

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Posté le 14/09/2013 à 21h45

-Si tes parents l'achète, le club doit lui remplir la carte de proprio pour que tes parents le mette à ton nom (ou aux leurs), ils envoient au SIRE,avec un chèque de 15€, et après ils en seront légalement proprio !

-le cheval doit être au pair, donc contrat de cheval au pair absolument, qui indique qui paie quoi (pension, nourriture, ferrage, véto, ostéo, dentiste...)
-le contrat doit également indiqué la duré (en général 1 an par tacite reconduction), et les "créneaux" auquels le cheval est monter pour que tu sache quand toi tu peux le monter seul.
-une fois la duré expiré (si pas reconduit par toi ou le club) tu met ton poney/cheval où tu veux, le club ne peut rien t'imposer !!!

A savoir qu'en général un cheval "au pair" est utiliser par le club (au même titre que les chevaux du club), et le club paie nourriture, 1 vermifuge/an, et 1 ferrure sur 2.
Après, à tes parents de négocier qui paie les frais !

Juste à savoir que si le club veut utiliser le poney/cheval, mais demande à tes parents de payer une pension, c'est de l'arnaque pur et dur !
Le club doit payer au moins la pension du cheval, c'est un minimum pour pouvoir l'utiliser avec leurs cavaliers ...

Les clubs font souvent jouer "les sentiments" des enfants pour payer le moins possible ... (raison pour laquel je n'es jamais acheter de chevaux aux clubs où je suis monter)


sinon, super contente pour toi, c'est super de la part de tes parents, je vous souhaite beaucoup de bonheur !!!

Edité par ewan le 14-09-2013 à 21h47



Chevalange

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Posté le 14/09/2013 à 21h45

Ah oui? Alors en fait elle ça changerait juste qu'elle aurait le poney à son nom.

Pas étonnant que le club ait accepté!

Il faut faire attention, faire un vrai contrat qui détermine tout ça, et surtout faire une clause de durée pour le poney au pair.

Carole8888

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Posté le 14/09/2013 à 21h47

Oui c'est justement ce que je me demandais : déjà y aura t-il un contrat pour la durée au pair et que si celui ci n'est pas respecté la vente est annulée mais du coup quand la durée du pair déterminée sur le contrat est passée on peut retirer le poney du club ? L'avantage déjà c'est qu'on ne paie plus pour le monter puisqu'il est à nous et ensuite à sa retraite ou à la fin de la durée du contrat on peut en faire ce que l'on veut non ?

Chevalange

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Posté le 14/09/2013 à 21h48

Ben lorsque le contrat est terminé (un an par exemple), oui tu peux faire ce que tu veux du cheval. Ce serait dommage d'avoir un poney et de devoir le laisser en club au pair toute sa vie si tu veux mon avis! ;)

Ewing13

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Posté le 14/09/2013 à 21h48

au pair, en gros, le club utilise le poney quand et comme il veut.
aucun interet de lacheter dans ces conditions

Ewan

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Posté le 14/09/2013 à 21h50


carole8888 a écrit le 14/09/2013 à 21h47:
Oui c'est justement ce que je me demandais : déjà y aura t-il un contrat pour la durée au pair et que si celui ci n'est pas respecté la vente est annulée mais du coup quand la durée du pair déterminée sur le contrat est passée on peut retirer le poney du club ? L'avantage déjà c'est qu'on ne paie plus pour le monter puisqu'il est à nous et ensuite à sa retraite ou à la fin de la durée du contrat on peut en faire ce que l'on veut non ?


si le poney/cheval est déjà à ton nom, la vente ne peut pas être annulé, mais le club à le droit de demander à tes parents de payer le prix d'une pension pour la durée où tu l'a enlever et ou le club devait l'utiliser ...uniquement sur la période ou il aurait été au pair (enfin je sais pas si tu vois ce que je veux dire )(si contrat, car sinon, parole s'envole, écris reste !)

Abishin

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Posté le 14/09/2013 à 21h50

Condition très abusive, cela leur permet de gardé au sein de leur cavalerie un poney sans en avoir la charge véto (voir plus)...

Ewan

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Posté le 14/09/2013 à 21h54

Regarde (et donne à tes parents) sur ce lien, tu trouveras la convention de "prêt" (contrat au pair)

http://www.chevaletdroit.com/contrats


sinon il y a ce contrat là: http://www.le-site-cheval.com/contrats/pair.php

En tout cas, si ton club présente son propre contrat à tes parents, que ces derniers ramène le contrat chez vous avant de le signer, et le lire tranquillement, car souvent les clubs arnaque les parents "crédules" (je ne dis pas que tes parents le sont hein !) en leur fesant signé un contrat sur le vif, et ils se retrouvent avec un poney/cheval que leur enfants ne peut monter que en cours, et a payer pension, véto ..., en gros le clubs en tir tout les bénèf et les parents se font avoir ...

Edité par ewan le 14-09-2013 à 22h00



Shuuya

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Posté le 14/09/2013 à 21h56

Vu comment c'est décrit, je vois plutôt cela comme une pension complète sur ledit poney que d'un achat. Car effectivement une pension complète te permet de pouvoir monter le poney durant tes cours et te laisse prioritaire par rapport aux autres cavaliers du club mais le poney reste leur.

Par contre si c'est un véritable achat, ils n'ont pas le droit de t'imposer de le garde au pair... Sinon ce n'est pas un véritable achat. Normalement si les papiers sont à ton nom (où à ceux de tes parents), une fois que tu as reçu la nouvelle carte de propriété, tu fais ce que tu veux de ton poney. Si tu veux le mettre au pair ou pas ne regarde que toi.

Encore que l'on fasse ce genre de contrat pour une asso je comprends, car l'asso préfère vérifier que le nouveau proprio s'occupe correctement du cheval avant de laisser le nouveau proprio choisir de où il met son cheval etc... Mais là disons plutôt que c'est une forme de chantage. Pas très correcte comme façon de faire... En résumé, ils veulent les avantages d'avoir ce poney (un poney de plus dans le CE) sans les inconvénients (véto, ostéo, dentiste etc...)

Edité par shuuya le 14-09-2013 à 22h00



Ewan

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Posté le 14/09/2013 à 22h03


shuuya a écrit le 14/09/2013 à 21h56:
Vu comment c'est décrit, je vois plutôt cela comme une pension complète sur ledit poney que d'un achat. Car effectivement une pension complète te permet de pouvoir monter le poney durant tes cours et te laisse prioritaire par rapport aux autres cavaliers du club mais le poney reste leur.

Par contre si c'est un véritable achat, ils n'ont pas le droit de t'imposer de le garde au pair... Sinon ce n'est pas un véritable achat. Normalement si les papiers sont à ton nom (où à ceux de tes parents), une fois que tu as reçu la nouvelle carte de propriété, tu fais ce que tu veux de ton poney. Si tu veux le mettre au pair ou pas ne regarde que toi.

Encore que l'on fasse ce genre de contrat pour une asso je comprends, car l'asso préfère vérifier que le nouveau proprio s'occupe correctement du cheval avant de laisser le nouveau proprio choisir de où il met son cheval etc... Mais là disons plutôt que c'est une forme de chantage. Pas très correcte comme façon de faire... En résumé, ils veulent les avantages d'avoir ce poney (un poney de plus dans le CE) sans les inconvénients (véto, ostéo, dentiste etc...)


c'est pour cela que je souligne l'importance de signer un contrat de cheval au pair à tête reposer au calme à la maison, et pas "sur le vif" au club, sa évite aux parents de se faire avoir
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