En principe, lorsqu'un cheval décède (quel que soit les circonstances) sa carte de propriétaire doit être retourné aux HN.
Je crois d'ailleurs savoir, pour les personnes qui souhaitent conserver ces papiers en souvenir, qu'il est possible (mais je sais pas si c'est payant) de le demander aux HN... Ils reviennent avec la mention "décédé".
Si le cheval meurs à la maison ou dans un club (deux cas de figure )
- le propriétaire déclare le décès, l'équarisseur retourne les papiers (il peut y avoir un décalage de plusieurs semaines).
- le propriétaire déclare le décès et retourne les papiers.
Si le cheval part pour l'abattoir (Français), en "principe" la carte de propriétaire va aussi à l'abattoir (en transitant par le transporteur ou le maquignon)... Et (toujours normalement) là c'est à l'abattoir de faire le nécessaire.
Pour les abattoirs étrangers (hélas) beaucoup n'ont pas d'accord ou ne se sont pas engager à faire ce type de démarches auprès des organismes Français.... Donc là "mystère et boule de gomme" (très pratique pour le trafic de papiers = d'oû mon rappel constant de faire un contrôle systèmatique de lecture de présence de puce sur l'achat d'un équidé = parfois certains chevaux reviennent avec une nouvelle puce (donc 2 puces) ou est vendu un équidé avec des faut papiers (seul la lecture de la puce le dira).
Mais entre ce qui doit être fait, et ce qui est fait... Il y a une grande grande différence