Help : papiers espagnols !

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Eux-phoriique

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Help : papiers espagnols !
Posté le 12/11/2013 à 20h18

Salut CA

Je sais que ca ne concerne pas un cheval PRE, mais on m'a dit que je pouvais venir chercher de l'aide ici.

Pas que je ne fasse pas confiance au vendeur mais bon, on ne sait jamais !
Sur les papiers du cheval que je vais acheter, il y a une annotation "duplicata".
Quelqu'un sait si pour les Caballo de Deporte Espanol, cette annotation est normale ?
Comment savoir si c'est un vrai duplicata et non un faux ?

Fresnedilla

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Posté le 07/05/2014 à 16h19

Hey! contactez pas l'AECE en espagne, c'est l'association des comptables essayez plutôt avec l'ANCEE...



http://www.ancce.es/

Insoumise

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Posté le 07/05/2014 à 17h35

oui pardon !

Bacchetti

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Posté le 07/05/2014 à 17h46


crindargent a écrit le 07/05/2014 à 14h49:

Oui il est sur que pour obtenir des papiers en France il faut passer par les HN mais insoumise parlait de l'obligation de contacter l'aece pour le changement de propriétaire en Espagne ! Et elle a raison !

Justement, moi je n'ai eu rien a faire ce sont les haras de France qui se mettent en contact avec le stud book espagnol ( ou le contraire) et qui se chargent d'avoir le papier d'importation etc. Le nouveau proprio en France fait constater par une visite vétérinaire l'identification du cheval, on envoie tout avec le passeport au SIRE service des chevaux importées , avec un chèque ,( si je me souviens bien de 120 euros) et on a eu la carte de proprio en deux mois....Mais le mieux est de téléphoner au SIRE

Edité par bacchetti le 07-05-2014 à 17h47



Crindargent

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Posté le 08/05/2014 à 08h19

Xampla étant toujours au nom de son ancien proprio en Espagne je doute que les HN se chargent de quoi que ce soit, ce n'est pas de leurs ressort ! C'est l'aece qui gère les démarches vis a vis du studbook !

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Posté le 08/05/2014 à 08h26


neneguzzi a écrit le 07/05/2014 à 16h17:
je n ai toujours pas compris .......on achéte un pre en espagne , puis direction le sire pour les papiers a son nom en france epicétou ....non ?
que vient faire l aece dans l histoire ?

Quand tu achète un cheval a l'étranger et que tu le ramene en France, il faut le faire inscrire sur la base du sire, en gros que sa puce soit référencée ici en France, en même temps tu déclare être le propriétaire du cheval en question.
Ça c'est fait par le sire et c'est une obligation (chaque cheval en France doit avoir une puce qui correspond a un certain cheval (avec race ou pas) avec un certain propriétaire.

Mais les HN ne gère pas le studbook du PRE, c'est un organisme indépendant en Espagne, qui a une succursale en France, donc sur le studbook si rien est fait le nom du proprio n'a pas changer ! Et la carta de titularidad non plus !
Donc pour faire les démarches qui sont liées a la race (approbation, repro, concours modèles et allures...) il faut passer par l'aece pour être légalement proprio du cheval vis a vis du studbook

Crindargent

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Posté le 08/05/2014 à 08h36


fresnedilla a écrit le 07/05/2014 à 16h19:
Hey! contactez pas l'AECE en espagne, c'est l'association des comptables essayez plutôt avec l'ANCEE...



http://www.ancce.es/


Nous parlons de l'aece en France

Neneguzzi

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Posté le 08/05/2014 à 12h25

ah ben voila , j ai compris .....

merci crinounette .....

donc, j ai juste a informer l aece que j ai acheté un pre en espagne etqu il est donc a moi ? .....

Crindargent

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Posté le 08/05/2014 à 15h23

Il faut y joindre un petit chèque (75€ je croit, sinon c'est pas drôle) la carta de titularidad si il en a une et la photocopie de la carte de propriété française enfin il me semble !

Mais si comme bon nombre de proprio de PRE tu ne fait que du loisir ou concours ffe sur le sol français, c'est pas dramatique si tu n'est pas a jour labas

Neneguzzi

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Posté le 09/05/2014 à 00h55

ben, tu sais , a priopri , ma discipline , c est la vaquera .....mais ce pre , il peut tout faire ....

et de plus , depuis hier et ce soir , ce fut extraordinaire , il commence a collaborer avec mois ......aprés 6 mois de doute et de remise en question , il commence a venir ...

il m a toujours plu et je sais que je vais arriver a le dresser ...il va piaffer et passager et il va appuyer comme un cheval de grand prix .
ce soir , il appuyait super au pas et commence a etre bien au trot ....

rien n est gagné car je pense qu il faudra attendre un an voire deux pour savoir exactement si je pourrais sortir avec .....
depuis le temps que je me cherche un grand cheval ....

donc , pour répondre a ta question , il serait possible qu il fasse un peu plus que du loisir ....

mais je n ai pas la carte de titularidad ou le truc du genre ....seulement ses papiers .....

Crindargent

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Posté le 10/05/2014 à 10h04

Ça promet de bonnes choses tout ça !
Par contre sans la carta de titularidad normalement impossible de faire la démarche, tout comme en France sans la carte de propriété on ne peut rien faire!
A moins que ton cheval n'en ai pas, dans ce cas c'est noté au studbook (c'est quoi son nom complet?) en général se sont les chvx nées ou rappatriés ici qui n'en ont pas

Neneguzzi

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Posté le 13/05/2014 à 14h57

mais la carte a forcément existé et donc , on devrait pouvoir la refaire , non ? ....

le vendeur est un éleveur - marchand qui éléve plusieurs races mais bcp de pre et a racheté suite a la crise plusieurs petit élevages dont celui de mon cheval et il l a donc eu a 30 mois ....y a t il eu une carte de propriétaire et comment pourrais je faire pour la récupérer surtout si elle a été perdue ? ....

merci d avance .

Fresnedilla

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Posté le 13/05/2014 à 18h54

Je me perds un peu dans vos histoires de cartes de proprios en Espagne, de Sire en France et de Aece (Crindargent je note ^^) et d'Ancee en Espagne.

Pour moi la carte de proprio c'est pas l'Ancee (Studbook d'une race mais pas de toutes) qui me la donne mais la RFHE et/ou sa délégation territoriale.

L'Ancee c'est pour le document d'origine et inscription à la race de l'équidé PRE.

De même que pour les HÁ c'est http://www.caballohispanoarabe.com/ qui les délivre.

C'est à travers de la Fédération que nous faisons changer les documents du cheval, puisque ce sont eux qui suivent le registre du LIC.

http://www.rfhe.com/

Je fais changer le nom sur le LIC puis sur le passeport.

Mais bon, fait depuis la France c'est peut-être pas pareil, franchement je ne sais pas qui vous gère quoi.





Crindargent

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Posté le 14/05/2014 à 12h27

La carte de propriétaire des PRE est fournie par l'ancce mais une fois encore, c'est la la propriété du cheval PRE au yeux du studbook, aux yeux du pays cela doit être différent comme nous en France il s'agit des haras nationaux !
En fait nous ce sont les haras nationaux qui gèrent l'identification et la propriété des chvx mais pour ce qui incombe aux races se sont aux studbook de gérer, ils ont pas mal déléguer (ici l'aece pour le PRE) d'ailleurs les éleveurs de PRE français ne passent plus que par l'aece (qui gèrent après la declaration des poulains aux HN en direct)

Crindargent

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Posté le 14/05/2014 à 12h30


neneguzzi a écrit le 13/05/2014 à 14h57:
mais la carte a forcément existé et donc , on devrait pouvoir la refaire , non ? ....

le vendeur est un éleveur - marchand qui éléve plusieurs races mais bcp de pre et a racheté suite a la crise plusieurs petit élevages dont celui de mon cheval et il l a donc eu a 30 mois ....y a t il eu une carte de propriétaire et comment pourrais je faire pour la récupérer surtout si elle a été perdue ? ....

merci d avance .

Oui elle peut être refaite (biensur faut payer!) mais par celui qui est légalement propriétaire aux yeux de l'ancce, donc a voir le petit elevage ou il a était racheté, pas toujours simple quand il y a des intermédiaires
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