Sailli

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Sofouzz

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Sailli
Posté le 06/01/2014 à 23h22

Bonsoir,
Y a t il eu une jurisprudence concernant un étalon qui aurait sailli une jument, la propriétaire de la jument étant responsable de la pension et n'aurait pas dit qu'il y avait eu poulain.
(la propriétaire de l'étalon n'est plus dans la pension )
Merci

Edité par sofouzz le 08-01-2014 à 18h36

Quimerica

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Sailli
Posté le 06/01/2014 à 23h36

Je ne sais pas si il y a une jurisprudence précis pour ton cas, en voilà une similaire à peut de chose près :

COUR D'APPEL DE NANCY – AUDIENCE SOLENNELLE – 27/3/2003 : concernant une jument qui s'est faite saillir alors qu'elle était en pension sans l'accord de sa propriétaire et que de ce fait elle n'a pas pu participer aux concours prévus dans l'année, donc le propriétaire de la pension à du la rembourser des éventuels gains qui auraient étés perçus lors des CSO par la jument, mais n'a pas eu à rembourser les frais concernant le poulain que la propriétaire avait décidée de garder.

Il faut savoir qui a permit la cohabitation entre les deux équidés dans un premier temps, puis s'informer sur le contrat qui lie les deux partis ensuite je pense !




Edité par quimerica le 06-01-2014 à 23h37



Cecile

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Sailli
Posté le 06/01/2014 à 23h43

Changer de pension ... Ces gens ne sont pas digne de confiance.
C'est un étalon agréée?

Ensuite je doute qu'il y ai grand chose de plus a faire ... Ils diront que ton étalon s'est sauvé pour aller saillir ...

Sofouzz

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Sailli
Posté le 06/01/2014 à 23h52

sa me concerne pas c'est pour une amie
Quand elle a su sa elle a demander à la proprio de la jument s'il y avait eu sailli elle a dit non et ya un poulain certain disent qu'ils y avaient eu sailli
en bref...

Edité par sofouzz le 06-01-2014 à 23h53



Quimerica

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Sailli
Posté le 07/01/2014 à 00h03

mais les deux ont étés mit dans le même champ volontairement ou il y a eu une erreur (style cheval qui s'échappe)?

Edité par quimerica le 07-01-2014 à 00h03



Sofouzz

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Sailli
Posté le 07/01/2014 à 00h07

enfaite le but était d'avoir un poulain, elle lui a dit que la jument prenait pas et elle a menti

Quimerica

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Sailli
Posté le 07/01/2014 à 00h15

donc la propriétaire de l'étalon en question était d'accord pour cette saillie non?

ton amie reproche à cette dame d'avoir menti sur la gestation de la jument si j'ai bien compris ? mais ça s'arrête là nan ?

Alpine40

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Sailli
Posté le 07/01/2014 à 00h21

Il est ou en fait me probleme? Faut expliquer ce genre de chose de facon claire et precise

Reinedamour

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Sailli
Posté le 07/01/2014 à 03h46

si je comprend bien la propriétaire de la pension a une jument avec accord de la propriétaire de l'étalon afin d'avoir un poulain les a mis ensemble pour saillir .Ensuite elle à prétendu que sa jument n'avait pas pris;et là la jument à un poulain.Si c'est ça et qu'il y a eu contrat de saillie elle devrait payer la saillie en question.S'il n'y a pas eu de contrat elle à un poulain ONC et c'est tout .Si la propriétaire de l'étalon veut être payer ça risque de lui couter plus d'argent que la saillie ne lui en rapportera .Tribunal ,avocat testes Adn pour son étalon la jument le poulain.A elle de voir moi je laisserai tomber et je changerai de pension

Tinangebleu

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Sailli
Posté le 07/01/2014 à 06h45

Moi non plus voit pas très bien ou est le problème puisque la propriétaire de la jument était ok

Celle de l'étalon pensait surement sincèrement que la jument ne prenait pas et alors?
Elle n'est pas madame irma et ton amie, elle aurait échographier sa jument pour en être sur!
Ainsi elle aurait su très peu de temps après la saillie, si celle ci avait fonctionné ou non .

Dans l'état des choses, je voit que ton amie ne veut juste pas payer la saillie, parce qu'elle pensais sa jument vide d'après la proprio de l'étalon???

Non mais allo quoi, elle la surveillé sa jument durant tout le long de la gestation, elle a eue une nourriture adapté à son état?
Elle a bien dut voir au moins les derniers jours qu'elle avait un gros bidou?
Des mamelles?
Ah non elle ne c'est surement jamais baissé vérifier

Bref on veut plus d'éclaircissement sur l' affaire

Edité par tinangebleu le 07-01-2014 à 07h15



Asa7600

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Sailli
Posté le 07/01/2014 à 06h52

Tinangebleu à priori c'est l'inverse, l'amie de l'auteur du post est la propriétaire de l'étalon.
A mon avis elle souhaite se faire payer la saillie.

Tinangebleu

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Sailli
Posté le 07/01/2014 à 07h13


asa7600 a écrit le 07/01/2014 à 06h52:
Tinangebleu à priori c'est l'inverse, l'amie de l'auteur du post est la propriétaire de l'étalon.
A mon avis elle souhaite se faire payer la saillie.


Oui me suis rendu compte du petit mélange que j'ai fait

Reinedamour

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Sailli
Posté le 07/01/2014 à 07h15


asa7600 a écrit le 07/01/2014 à 06h52:
Tinangebleu à priori c'est l'inverse, l'amie de l'auteur du post est la propriétaire de l'étalon.
A mon avis elle souhaite se faire payer la saillie.

c'est ce que je crois comprendre, il faut admettre c'est pas vraiment limpide .les gents devraient se relire un minimum

Tinangebleu

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Sailli
Posté le 07/01/2014 à 07h22

Bon ben j'ai relut 3 fois avant de comprendre

L'étalon est en pension et la gérante de la pension à utilisé dans le dos de la proprio, son étalon pour mettre sur une de ses juments!

Des personnes bien intentionnés, ont surement déliés leur langue et dit qu'il y avait bien eue saillie!
La gérante ne réfute pas mais d'un autre coté dit que la jument n'a pas prit..

11 jolis mois plus tard, elle a un poulain de cette saillie "sauvage", avouons le

Dit à ton amie, qu'elle peut demander dédommagement pour le poulain!
1 : elle a mit la vie de deux chevaux potentiellement en danger, après tout elle n'est surement pas étalonnière.
2: Connaissais t'elle le statut sanitaire des deux reproducteurs?
Si cela se trouve la jument a put refiler une saloperie à l'étalon?
3: Elle n'a rien demandé sur une possible saillie, elle c'est servit sans même savoir si tu souhaitais que ton entier reproduise.;

Bref qu'elle ne se laisse pas faire

Lasbel75

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Sailli
Posté le 07/01/2014 à 09h25


tinangebleu a écrit le 07/01/2014 à 07h22:
Bon ben j'ai relut 3 fois avant de comprendre faut pas écrire avant le 2ème café Tinange

L'étalon est en pension et la gérante de la pension à utilisé dans le dos de la proprio, son étalon pour mettre sur une de ses juments!

Des personnes bien intentionnés, ont surement déliés leur langue et dit qu'il y avait bien eue saillie!
La gérante ne réfute pas mais d'un autre coté dit que la jument n'a pas prit..

11 jolis mois plus tard, elle a un poulain de cette saillie "sauvage", avouons le

Dit à ton amie, qu'elle peut demander dédommagement pour le poulain!
1 : elle a mit la vie de deux chevaux potentiellement en danger, après tout elle n'est surement pas étalonnière.
2: Connaissais t'elle le statut sanitaire des deux reproducteurs?
Si cela se trouve la jument a put refiler une saloperie à l'étalon?
3: Elle n'a rien demandé sur une possible saillie, elle c'est servit sans même savoir si tu souhaitais que ton entier reproduise.;

Bref qu'elle ne se laisse pas faire


+1 ! Elle peux se faire payer la saillit si ton amie prouve qu'elle n'était pas d'accord avec cette saillie...

Spaghett

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Sailli
Posté le 07/01/2014 à 09h42

moi je comprends encore autre chose , l'etalon aurait été mis en presence parce que la jument etait dite "sterile" et que finalement la saillie a donné une gestation
j'ai bon???
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Sailli
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