Changement de pays pour un cheval.

un simple passage douanier...

lasbel75 a écrit le 07/01/2014 à 18h26: un simple passage douanier...

Justement, apparement, il y a plus que ça... :/

olivia.s a écrit le 07/01/2014 à 18h21: Alors voilà, je dois déménager en Suisse le 1er février mais j'y suis déjà depuis quelques mois, mon cheval est donc resté en Normandie le temps que je puisse m'organiser mais la grande question que je me pose (ou plutôt les?) c'est quelles sont les conditions de passage pour un cheval de la France à la Suisse? Merci pour ceux qui pourront me répondre!

j'ai trouvé ça sur un autre forum:

bonjour,

je vous transmets mon experience pour importer un cheval:

les papiers
- passeport du cheval ( identification- vaccin à jour)
- certificat veterinaire de bonne santé d'équidés pour exportation europe et suisse faire au max 48 h avant le transport
- document de la DSV ( direction sanitaire veterinaire departementale) pour le transport ( indication transporteur )
- facture ( noter hors taxe, et eventuellement entre particuliers)

trouver un transitaire à la douane: pour sortie France et entrée Suisse +++

c'est ce qui nous a pose problème lors de la venue de Sugar, à la douane de Bâle-saint louis ( car il y a beaucoup de douanes a Bâle!) !
Car il y a peu de transitaires qui font les chevaux!
avec le transitaire possibilités de préparer les documents a l'avance et passage plus rapide ( mais peut être pas si rapide à Bâle mais temps gagné,c'est sur!!!)

Nous avions chercher pendant une semaine un transitaire avant d'aller chercher Sugar, et sans réponse, le transport étant prévu, nous l'avons fait!

Pour douane genève-bardonnex, nous avons eu recours l'an passé pour Flicka au transitaire " Laperriere" : tout a été nickel.
Pour Bâle- Saint louis, c'est le transitaire "Gontrand- France"( 0033 3 89691483) et "Gontrand-Suisse " ( 0033 3 612853640) qui a fini par accepter de faire les
démarches!A ma demander, ils m'ont donnée leurs coordonnées pour les "suivants"!

pour information : pour un cheval , formalites douanières côté France 55 euros( 5 pour le transitaire) et côté Suisse, 150fs pour le transitaire +TVA ( si dans le contingent). les prix sont ceux de Gontrand : je ne sais pas si cela dépend du transitaire!
Sans oublier que côté suisse il y a le contigent et que les prix pour importer hors
contingent sont très élevés+++++.


voilà les informations que je peux fournir à ceux qui se trouveraient dans cette situation.

Ce sont des démarches simples si on a tous les éléments et au bout c'est le bonheur ave nos poilus!!!

Marie-Josèphe.



sinon, ce lien officiel:

http://www.ezv.admin.ch/zollinfo_firmen/05167/05168/index.html?lang=fr

Je ne connais pas trop les conditions de passage d'un cheval d'un pays jusqu'en Suisse, le mieux serait de te renseigner auprès de la mairie là où tu vis (ou de l'administration de laquelle tu dépends) pour leur demander.

Par contre attention, j'ai vu quelques posts ou apparemment en Suisse les gens ne peuvent ou ne pourront plus avoir plus de deux équidés selon une loi récente. Et je tiens à dire que je ne sais pas où ils sont allés pêcher ça .

oui effectivement le certificat de bonne santé, le passeport du cheval (carnet du cheval).

Mais c'est tt le reste c'est en cas d'achat en France puis direction la suisse hors c'est déjà ton cheval donc pas besoin de plus.

J'ai déménagé au Luxembourg et mon cheval m'a suivi.

J'ai fait faire 48h avant mon départ un certificat de bonne santé "au cas où" par mon vétérinaire, mais j'ai passé les douanes sans soucis, personnne ne m'a arrêté ni demandé quoique ce soit.

lylou13 a écrit le 08/01/2014 à 09h07: J'ai déménagé au Luxembourg et mon cheval m'a suivi. J'ai fait faire 48h avant mon départ un certificat de bonne santé "au cas où" par mon vétérinaire, mais j'ai passé les douanes sans soucis, personnne ne m'a arrêté ni demandé quoique ce soit.

Et on t'as pas demandé de payer une entrée ou quelque chose comme ça?

olivia.s a écrit le 08/01/2014 à 13h09: Et on t'as pas demandé de payer une entrée ou quelque chose comme ça?

Non rien du tout.

Par contre niveau carnet/vaccins faut étre en règle, et faut aussi faire un certificat de bonne santé par ton vétérinaire dans les 48h avant ton départ, ca c'est important en cas de contrôle à la douane.

Le plus simple aurait ete de faire passer ton cheval dans les effets de demenagements... a voir avec la douane si tu peux encore le faire...

sinon a ne pas oublie que la suisse ne fait pas partie de l'union europeenne (dieu merci). Donc les douanes existe toujours!!!!

Le plus simple est de prendre contact avec le bureau de douane ou tu vas passer ton cheval et lwur demande.
tu trouves les info sur internet www.ezv.admin.ch tout est super bien explique!

Ca depend surtout si tu viens en suisse de manière definitive ou temporaire.
Et ou tu vas habiter en suisse?
Car si tu restes en zone frontière et vit en suisse de maniere temporaire, tu as peut etre plus simple de chercher une pension en france...
Si tu viens en definitif, tu dois le passer en déménagement. Sinon c'est "une marchandise" et tu dois payer la tva et avoir le passeport, vaccins a jour et certificat de santé.