Vice caché

dadooom a écrit le 31/01/2014 à 21h03: je suis d'accord aux niveaux des sabots antérieurs mais pour ma part du fait que le vétérinaire qui est venu pour son abcès n'y a pas vu de fourbure je ne suis pas posé plus de questions que sa. Donc je suis pas obligé d'annuler la vente alors ? surtout que c'est quand meme une professionnelle qui l'a acheté

une fourbue ne s'appuie pas sur ses antérieurs et là elle est carrément en appui sur les 2 antérieurs, tête un peu basse

concernant l'annulation de la vente, à ta place je contacterai cheval et droit ou un avocat pour poser la question.

as tu fait un contrat de vente?

Je n'y connais pas grand chose, mais je trouverais ça un peu fort que tu doives annuler la vente.

La personne achète un cheval sans venir le voir ou l'essayer : à ses risques et périls.

Pas de visites véto ? A ses risques et périls

Antérieurs pouvant laisser penser à une fourbure ? Peut-être, mais ça peut dater d'il y a longtemps. La ponette n'a pas eu ce soucis chez toi, et ne présente pas de symptômes particuliers aujourd'hui... A moins de contacter l'ancien proprio pour lui demander, je ne vois pas comment vous pourrez savoir si oui ou non il y a eu fourbure un jour. Et si oui, je ne pense pas ce soit un motif d'annulation de vente.

Effectivement les stries de l'anterieut droit pourraient laisser penser a une fourbure
mais ca ne t'a pas fait tilter que la personne achete sans voir? Pour quelle raison? Que t'a t'elle dit vouloir en faire?
techniquement elle aurait du 1 venir le voir,2 faire une visite d'achat
cependant sans radio rien ne permet de le confirmer
donc a toi de voir ce que tu veux faire
tu peux la reprendre et chetcher de nouveaux maitres ou l'envoyer gentiment bouler
moi a ta place ds le cas ou je ne desirerai pas annuler la vente je lui dirai de me.fournir les radios prouvant que la phalange a bascule et que ca la rend inapte a l'usage auquel elle etait destine

tout d'abord merci à tous de me répondre

je n'ai pas de contrat de vente. Je lui ai juste fais un papier mentionnant qu'en ce jour j'avais vendue une ponette correspondant a tel n° SIRE et j'ai mis le prix en chiffres et en lettres (je l'ai vendue 400 euro)

elle m'a dis que la fourbure était ancienne, l'ancien proprio je l'ai contacté il ne la garder que 5 mois mais elle n'a jamais fais de fourbure chez lui.

elle voulait finir de débourrer la ponette pour la revendre plus cher, or elle peut etre montée il lui faut juste une ferrure adaptée

hello !

J'ai eu se problème de vice caché, avec un fourgon (mais la loi reste pareille que ce soit animaux, véhicule, bien immobilier apparemment) nous nous sommes renseignés avec mon compagnon pour la démarche à suivre :

Le délais est de 7 jours pour annuler la vente, (et porter plainte, mais pas en gendarmerie car c'est civil et pas pénal,(ou peut être le contraire je ne sais plus exactement) je me souvient plus si c'est à la chambre du commerce ou préfecture...?)

ensuite, le délais est de 2 ans à compter de la découverte du vice caché pour se retourner contre l'ancien propriétaire.

Aux yeux de la loi, un animal est considéré comme un bien en ce qui concerne les vices cachés, un vice caché est un défaut rendant "la chose" impropre à l'usage qui lui est destiné (genre si tu as vendue ta jument comme jument de compagnie, elle peut pas grand chose contre toi) ou qui diminue tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurais pas aquise, ou n'en aurai donné qu'un moindre prix si l'acheteur les avait connus (si elle était déjà à tout petit prix, ca vaudra pas le coup, par ce qu'il faut qu'elle fasse passer un expert, et cela coute entre 500 et 2000€)

Personnellement, je ne pense pas que tu es de quoi te retourner contre l'ancien propriétaire pour une fourbure qui est appararue 6 mois plus tard (si j'ai bien tout compris^^), par contre la nouvelle propriétaire le pourrait, mais franchement, ça ne vaux pas le coup, ça coûte de l'argent et ça peut mettre 1 an comme procédure (sachant qu'elle garde la jument chez elle tant qu'il n'y a pas verdict)

j'espère que ça a pu t'aider

Sinon une petite question, ta ponette s'appelle comment ? elle ressemble beaucoup à une jument que j'ai connu...

bon courage !

que la vente soit annulé par la personne a qui tu viens de la vendre ok mais de la a aller reclamé quelque chose a la personne a qui tu l a acheter,la je reve! ca fait combien de temps que tu l a?
si ca fait peu de temps pourquoi acheter pour revendre?

atalamte59 a écrit le 31/01/2014 à 23h34: une fourbue ne s'appuie pas sur ses antérieurs et là elle est carrément en appui sur les 2 antérieurs, tête un peu basse

juste une petite parenthèse sur ceci...une fourbue ne s'appuie pas au moment de la crise, mais une fois celle-ci passée, même très forte, un fourbu s'appuie à nouveau. Bien sûr ça va plus vite si c'est soigné et avec un parage régulier, mais le fourbu prend à nouveau appuie correctement.
Petite photo d'une ponette fourbue des antérieurs (et des postérieurs aussi d'ailleurs, mais moins prononcé)avec bascule de la dernière phalange.

freedhorse a écrit le 01/02/2014 à 11h47: hello ! J'ai eu se problème de vice caché, avec un fourgon (mais la loi reste pareille que ce soit animaux, véhicule, bien immobilier apparemment) nous nous sommes renseignés avec mon compagnon pour la démarche à suivre : Le délais est de 7 jours pour annuler la vente, (et porter plainte, mais pas en gendarmerie car c'est civil et pas pénal,(ou peut être le contraire je ne sais plus exactement) je me souvient plus si c'est à la chambre du commerce ou préfecture...?) ensuite, le délais est de 2 ans à compter de la découverte du vice caché pour se retourner contre l'ancien propriétaire. Aux yeux de la loi, un animal est considéré comme un bien en ce qui concerne les vices cachés, un vice caché est un défaut rendant "la chose" impropre à l'usage qui lui est destiné (genre si tu as vendue ta jument comme jument de compagnie, elle peut pas grand chose contre toi) ou qui diminue tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurais pas aquise, ou n'en aurai donné qu'un moindre prix si l'acheteur les avait connus (si elle était déjà à tout petit prix, ca vaudra pas le coup, par ce qu'il faut qu'elle fasse passer un expert, et cela coute entre 500 et 2000€) Personnellement, je ne pense pas que tu es de quoi te retourner contre l'ancien propriétaire pour une fourbure qui est appararue 6 mois plus tard (si j'ai bien tout compris^^), par contre la nouvelle propriétaire le pourrait, mais franchement, ça ne vaux pas le coup, ça coûte de l'argent et ça peut mettre 1 an comme procédure (sachant qu'elle garde la jument chez elle tant qu'il n'y a pas verdict) j'espère que ça a pu t'aider Sinon une petite question, ta ponette s'appelle comment ? elle ressemble beaucoup à une jument que j'ai connu... bon courage !

non la ponette n'a pas de fourbure apparue 6 mois apres. Je l'ai acheter en septembre elle n'en a jamais fais chez moi, ni chez son ancien propriétaire qui l'a eus 6 mois aussi

elle s'appelle Souris sur ses papiers

coooper a écrit le 01/02/2014 à 11h53: que la vente soit annulé par la personne a qui tu viens de la vendre ok mais de la a aller reclamé quelque chose a la personne a qui tu l a acheter,la je reve! ca fait combien de temps que tu l a? si ca fait peu de temps pourquoi acheter pour revendre?

je la vends pour raison personnelle !!! sa fait 6 mois que je l'ai

je récupère la ponette lundi