Pension : réglementation ==> du nouveau !!

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Chirielle

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Pension : réglementation ==> du nouveau !!
Posté le 08/02/2014 à 14h40

Bonjour. Je vous explique rapidement ma situation.
Ma jument était en pension dans un écurie de propriétaire depuis presque un an en pension pré/box
Depuis quelque mois le proprio a sérieusement déconne.
Il ne mettait plus les couvertures pour la nuit et le paddock.
La jument a passé la nuit dehors par grand froid et pluie glaciale sans sa couverture, puis rentre au box le matin et laissé tel quel... ( gelée et trempée )
Et la la goutte d'eau je l'ai retrouvé dans son près avec la couverture d'un autre propriétaire. Ma couverture de près est taille 115 alors que celle ci était taille 145. J'ai retrouvé ma louloute sur 3 membres avec un postérieur coincé et emmêlé dans les courroies de cuisses...
Je l'ai donc sortie en urgence de la car ça devenait dangereux pour elle.
Je l'ai sortie le 6 février sans préavis et ai paye les 6 jours de pensions .
Seulement voilà il me menace de m'attaquer en justice si je ne lui règle pas la totalité du mois.
Il prend comme appui que je n'ai pas respecté le contrat... Mais lui non plus puisqu'il ne s'est pas occupé convenablement de la jument ....

Je ne sais plus quoi faire. J'ai de quoi prouver qu'elle a passé la nuit dehors par des photos et ses textos.
Je lui ai aussi envoyé un texto comme quoi j'avais fait un virement pour 6 jours de pension soit 50 € et il m'a répondu "oui" donc pour moi c'est qu'il approuvait ceci ...

Qu'est ce que je peux faire ? Si il me poursuit je risque quoi?

Edité par chirielle le 11-02-2014 à 00h04

Hisatis39

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Posté le 08/02/2014 à 15h11

Tu as un contrat qui stipule que le gérant doit mettre les couvertures?

Après je sais pas si le manque de couverture par temps nécessiteux et manquement grave qui peut casser le contrat...

En tout les cas moi j'ai changé 3fois et n'ait jamais eut à faire de préavis ou finir le mois.

Rodneyetaudrey

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Posté le 08/02/2014 à 15h23

je comprend absolument ta situation, moi c'était par rapport à la nourriture ...
et aussi les sortie au paddock qui n'était pas respectés...

Je te conseille fortement de te casser de là !!!! te poursuivre lui coûterais trop chère, il fait ça pour te menacer crois moi ...

On ne rigole pas avec le bien être du cheval.

Chirielle

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Posté le 08/02/2014 à 16h26

Merci la jument est dans une autre pension maintenant. C'est la troisième en 1 an ça me gonfle ...

Ce mec je suis quasi sur qu'il a un pet au casque, à chaque fois que je lui disais les problèmes ,il me disait qu'il avait "oublié de mettre la couverture ,oublié de la rentrer ...
Pour la couverture de l'autre propriétaire, il a dit qu'il avait confondu avec la mienne ... La mienne est verte pomme taille 115 et rembourre à 200gr. Il l'a confondu avec une simple chemise imperméable marron en 145... Et ma louloute a sa couverture depuis octobre ,elle n'a pas changé depuis

Je ne pense pas non plus qu'il aille jusqu'à déposer un dossier mais bon je me méfie.

Enavah

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Posté le 08/02/2014 à 19h22

Il faut voir dans ton contrat si tu as un préavis à donner. Par exemple sur certaines pensions tu dois prévenir 1 mois avant de retirer ton cheval sinon tu payes. Si ce n'est pas le cas, alors tu as payé ce que tu dois et il ne peut rien faire.

Listoire

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Posté le 08/02/2014 à 20h57

Le gérant de la pension doit s'occuper de ton cheval en bon père de famille. Là ce n'est plus le cas, il y a donc rupture de contrat de sa part, tu ne lui doit donc rien !

Yettda

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Posté le 08/02/2014 à 22h39

Faire une consultation juridique lui coûtera plus cher que le solde du mois et on lui dira que ça ne serra rien d'engager des frais pour 200e qui de plus est sont discutables faute d'avoir respecté le contrat.
Intimidation ... Il tente

Chirielle

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Posté le 10/02/2014 à 23h59

Bonjour .
J'apporte des nouvelles afin que ceux qui pourraient vivre une situation similaire ai quelque renseignement la dessus.

Je suis allé aujourd'hui à la gendarmerie afin de me renseigner si jamais le proprio décidait de me poursuivre.
Je leurs aient montré les textos qui prouvaient que la jument n'avaient pas eu les traitement correct, ainsi que son accord pour que je règle uniquement les 6 jours. Ils m'ont fait déposé une main courante pour mauvais traitement sur la jument ET menace abusive.
De cette manière si il saisit la justice je suis protégé et il se met en tord tout seul...

J'ai eu de la chance car si je n'avais pas eu sa confirmation par texto comme quoi je ne lui payerais que les 6 jours de pension ( au lieu du mois entier comme indiqué sur le contrat ) ça aurait êtes sa parole contre la mienne pour non respect des termes du contrat chez les deux parties ...
Donc si un jour vous avez un problème similaire , sachez qu'un simple texto peux servir de preuve juridiquement . Par contre une conversation téléphonique ou orale enregistré à l'insu de la personne ne pourra pas vous servir pour prouver quoi que ce soit...


Merci à ceux qui ont pris le temps de me répondre. Je suis soulagé et ne risque plus rien venant de lui !!

Edité par chirielle le 11-02-2014 à 00h01



Ensolarca

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Posté le 11/02/2014 à 10h47


chirielle a écrit le 10/02/2014 à 23h59:
Bonjour .
J'apporte des nouvelles afin que ceux qui pourraient vivre une situation similaire ai quelque renseignement la dessus.

Je suis allé aujourd'hui à la gendarmerie afin de me renseigner si jamais le proprio décidait de me poursuivre.
Je leurs aient montré les textos qui prouvaient que la jument n'avaient pas eu les traitement correct, ainsi que son accord pour que je règle uniquement les 6 jours. Ils m'ont fait déposé une main courante pour mauvais traitement sur la jument ET menace abusive.
De cette manière si il saisit la justice je suis protégé et il se met en tord tout seul...

J'ai eu de la chance car si je n'avais pas eu sa confirmation par texto comme quoi je ne lui payerais que les 6 jours de pension ( au lieu du mois entier comme indiqué sur le contrat ) ça aurait êtes sa parole contre la mienne pour non respect des termes du contrat chez les deux parties ...
Donc si un jour vous avez un problème similaire , sachez qu'un simple texto peux servir de preuve juridiquement . Par contre une conversation téléphonique ou orale enregistré à l'insu de la personne ne pourra pas vous servir pour prouver quoi que ce soit...


Merci à ceux qui ont pris le temps de me répondre. Je suis soulagé et ne risque plus rien venant de lui !!


C'est dur de trouver une bonne pension maintenant, et d'être sur du traitement de son cheval.

J'espère que ca ira mieux pour toi et ta jument..

Elodie333

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Posté le 11/02/2014 à 11h01

Intimidation je pense.
T'en fait pas va.

Moi j'ai voulu quitter ma pension (eau pas a volonté (deux fois dans la journée) sorties paddocks pas respectées et interdites depuis septembre pour préserver les terrains, manege trop profond pour bosser, boxe rarement paillé dégueulasse y'a pas d'autres mots, je les ai pas beaucoup vu nourrir ma louloute le soir qui doit avoir des granulés)
Ils partent a 17h30 me souhaitent bonne soirée. Euh et les granulés ?
J'ai dit que je partais la semaine d'après.
Elle m'a dit que tout mois commencé est du et elle a bien insister.
Je lui est fait remarqué qu'on avait pas fait de contrat.
J'ai juste payée la semaine.

Ça n'a rien en rapport avec toi, mais je partage mon témoignage.

Te laisse pas faire, mauvais traitements tu peux partir.
Je trouve ça grave l'histoire de ta pepette remis trempée au boxe et dehors sans couette.
Entre une 115 et une 145 y'a une sacrée différence.
Et même si elles étaient de même couleur. Faut pas sortir de St. Cyr pour voir que c'est trop grand quand même.
Et surtout quand on est gérant d'écurie
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